ImmatriculationLa société SOCIETE CIVILE CHPELAND est situé au LES BALUFIERS 01540 VONNAS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 344408232 au greffe de
SOCIETE CIVILE CHPELAND n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6430Z (Fonds de placement et entités financières similaires) et le code de l'activité de son établissement principal est 6430Z (Fonds de placement et entités financières similaires).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6430Z (Fonds de placement et entités financières similaires), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéficiaires. Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques
- les sociétés d'investissement à capital variable
- les sociétés d'investissement à capital fixe
- les fiducies, les comptes de patrimoine ou d'agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d'une convention de fiducie, d'un testament ou d'un contrat d'agence
- les fonds communs de placement
Mais sont exclues les activités :
- les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cfla sous-classe de la NAF correspondant à leur activité principale)
- les activités des sociétés holding (cf64.20Z)
- les caisses de retraite (cf65.30Z)
- la gestion de fonds (cf66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf84.30B)
SOCIETE CIVILE CHPELAND à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeSOCIETE CIVILE CHPELAND est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi SOCIETE CIVILE CHPELAND est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11344408232.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à SOCIETE CIVILE CHPELAND de part son activité de 6430Z (Fonds de placement et entités financières similaires) sont :
- 02120 Banques
- 02609 Bâtiment ETAM
- 01601 Bourse
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 00573 Commerces de gros
- 00043 Commission courtage importation exportation
- 01979 Hôtels Cafés Restaurants
- 01527 Immobilier
- 00650 Métallurgie cadres
- 00054 Métallurgie Région Parisienne
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01090 Services de l'automobile
- 00478 Sociétés financières
- 00016 Transports routiers
Siége social et établissementsSOCIETE CIVILE CHPELAND à son siége social situé au LES BALUFIERS 01540 VONNAS.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
- 25/01/1926 : Paul CHAPELAND (Liquidateur)
L'âge moyen des 1 dirigeants de la société SOCIETE CIVILE CHPELAND est de 97 ans. Le plus jeune à 97 ans, le plus agé 97 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Paul CHAPELAND
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | SOCIETE CIVILE CHPELAND |
Identifiant de l'entreprise | 344408232 |
Numéro interne du siège | 00017 |
Adresse | LES BALUFIERS 01540 VONNAS |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | vendredi 01 avril 1988 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Autre société civile |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | vendredi 01 avril 1988 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 6430Z : Fonds de placement et entités financières similaires |
Activité principale de l'entreprise | 6430Z : Fonds de placement et entités financières similaires |
Activité au siege | |
Secteur | finance |
Catégorie | Finance |
Activite | Fonds de placement et entités financières similaires |
Synonyme | fond de placement, fond commun de placement, société d'investissement, fiducie, compte de patrimoine |
VONNAS
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salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société SOCIETE CIVILE CHPELAND - Version en cache du 13/10/2023 17:08:51.