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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOYSE*PASCAL YVES RENE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOYSE*PASCAL YVES RENE/ est situé au LES SELMEMBERGS 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
Elle a été crée le 07/05/1990 et elle est immatriculée sous le numéro 377853049 au greffe de BESANCON
MOYSE*PASCAL YVES RENE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière), les activités sont :

  • Cette sous-classe comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers.
  • les services annexes à la sylviculture :
  • entretien des forêts
  • inventaire des forêts
  • conseil en gestion et administration de la forêt
  • évaluation du bois
  • protection et lutte contre les feux de forêt
  • lutte contre les parasites forestiers
  • les services annexes à l'exploitation forestière :
  • coupe, transport de grumes dans les forêts
  • gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de pépinières forestières (cf02.10Z)
  • le drainage des terrains sylvicoles (cf43.12A)
  • le déblayage des chantiers de construction (cf43.12A)
  • la gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf02.20Z)
  • la gestion d'un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf68.32B)

MOYSE*PASCAL YVES RENE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

MOYSE*PASCAL YVES RENE/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h.

TVA

Si MOYSE*PASCAL YVES RENE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR87377853049.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOYSE*PASCAL YVES RENE/ de part son activité de 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière) sont :

    Siége social et établissements

    MOYSE*PASCAL YVES RENE/ à son siége social situé au LES SELMEMBERGS 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES.
    Le numéro de téléphone est 0384412649
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société MOYSE*PASCAL YVES RENE/ n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MOYSE*PASCAL YVES RENE/.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise MOYSE*PASCAL YVES RENE/
      Entrepreneurs individuels 1 MOYSE PASCAL
      Identifiant de l'entreprise 377853049
      Numéro interne du siège 00023
      Adresse LES SELMEMBERGS 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement jeudi 16 juillet 1992
      Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 6
      Libellé de la nature de l'établissement Exploitant agricole
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
      Année et mois de création de l'entreprise mercredi 02 mai 1990
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 0240Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
      Activité principale de l'entreprise 0240Z : Services de soutien à l'exploitation forestière

      Activité au siege

      Secteur agroalimentaire
      Catégorie Agriculture
      Activite Services de soutien à l'exploitation forestière
      Synonyme service aux sylviculteurs, services aux exploitant des forêts, aide aux sylviculteurs, soutien aux sylviculteurs
      Principal aide aux sylviculteurs
      Voir la fiche Sirene de MOYSE*PASCAL YVES RENE/

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société MOYSE*PASCAL YVES RENE/.

      Voir les événements bodacc de MOYSE*PASCAL YVES RENE/

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société MOYSE*PASCAL YVES RENE/.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de MOYSE*PASCAL YVES RENE/.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de MOYSE*PASCAL YVES RENE/.

      SEPTMONCEL LES MOLUNES

      1

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      MOYSE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      En clientèle
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de MOYSE*PASCAL YVES RENE/.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société MOYSE*PASCAL YVES RENE/.

      GPT BOISEMENT AMELIORATION FORESTIERS 1 ou 2 salariés
      2 RUE COLONEL MARCHAND 21000 DIJON
      BAILLET*PHILIPPE/ 0 salarié
      LD LE LANOT 33770 SALLES
      ETABLISSEMENTS VALENTIN 1 ou 2 salariés
      LES GARCINIERES 83310 COGOLIN
      SYNDICATION MIXTE DE GESTION FORESTIERE DE CELLES Unités non employeuses
      RIBBES 15170 NEUSSARGUES EN PINATELLE
      SI GESTION FORESTIERE DE SIX COMMUNES Unités non employeuses
      RUE DU CHATEAU 52500 COUBLANC
      SYNDICAT MIXTE DE GESTION FORESTIERE 1 ou 2 salariés
      LE BOURG 63230 SAINT JACQUES D'AMBUR
      SYND MIXTE GEST FORESTIERE PICHERANDE Unités non employeuses
      LE BOURG 63113 PICHERANDE
      SYNDICAT DES COMMUNES FORESTIERES DE WISSEMBOURG ET DES ENVIRONS 3 à 5 salariés
      4 QU DU 24 NOVEMBRE 67160 WISSEMBOURG
      SYNDICAT DES COMMUNES FORESTIERES DE SELESTAT ET ENVIRONS 1 ou 2 salariés
      30 RUE PRINCIPALE 67390 MACKENHEIM
      SYND MIXTE DES EMPLOYEURS FORESTIERS DE COLMAR ROUFFACH ET ENVIRONS 6 à 9 salariés
      48 RUE DES CLEFS 68000 COLMAR
      PIALOT*JEAN MARIE/ 0 salarié
      30570 VALLERAUGUE
      PIALOT*JEAN MARIE/ 0 salarié
      L ESPEROU 30750 DOURBIES
      GROUPEMENT FORESTIER DE BORDABERRY 0 salarié
      BERTRUC 40420 GAREIN
      MOTTET*RENE/ 0 salarié
      LD TEILLERES 63220 DORE L'EGLISE
      VIGNAL*FRANCOISE/ 0 salarié
      LA COTE BONJOUR 63120 COURPIERE
      GROUPEMENT FORESTIER DE L'ETANG 0 salarié
      6 RUE VAUGELAS 74000 ANNECY
      COOPERATIVE SYLVICOLE DE TOURAINE 0 salarié
      2 RUE DE BALLAN 37000 TOURS
      GUIDONI*JACQUES/ 0 salarié
      RUE DES TILLEULS 39130 MENETRUX EN JOUX
      GAY*RENE MARCEL EUGENE/ 0 salarié
      39270 PRESILLY
      GROUP FORESTIER DU DOMAINE D'ENTRAINS 0 salarié
      58410 ENTRAINS SUR NOHAIN
      MARCAIS*VINCENT/ 0 salarié
      1 RUE DE COLMAR 63000 CLERMONT FERRAND
      SA VELBOIS 6 à 9 salariés
      RTE DE CERDON 45600 SULLY SUR LOIRE
      DABITCH*CLAUDE/ 0 salarié
      LD HOURAGUE 33690 SILLAS
      JUILLET*GILBERT/ 0 salarié
      LE BRANDAR 33230 BAYAS
      GROUPEMENT FORESTIER DOMAINE DE KETZING 3 à 5 salariés
      DOMAINE DE KETZING 57815 GONDREXANGE
      STE BOIS COOLUS 0 salarié
      51510 COOLUS
      GOURBIERE*GERARD MARIUS/ 0 salarié
      FORET DE LA JONCHERE 87340 LA JONCHERE SAINT MAURICE
      GROUPEMENT FORESTIER QUATRE PROVINCES 0 salarié
      52400 GUYONVELLE
      GROUPEMENT FORESTIER GOHR REINACH 0 salarié
      CHATEAU 68118 HIRTZBACH
      GROUPEMENT FORESTIER DES GROISES 1 ou 2 salariés
      LE FOULON 21260 SELONGEY
      SCIA DU CLOS DES SAUSSEUX 0 salarié
      425 RTE DE L ORANGERIE 45530 VITRY AUX LOGES
      GOUPILLEAU*ALAIN/ Unités non employeuses
      14 PL CLEMENT LAVAL 24430 MARSAC SUR L'ISLE
      BIGE*FRANCOIS ALFRED/ 0 salarié
      7 LD LA GRANGE ROUGE 88410 CLAUDON
      SOCIETE FORESTIERE DU THYMERAIS 1 ou 2 salariés
      RTE DE BREZOLLES 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS
      GROUPEMENT FORESTIER TRELON 0 salarié
      CHATEAU DE TRELON 59132 TRELON
      BERGOUGNOUX*LUCIEN/ 0 salarié
      63590 LA CHAPELLE AGNON
      FOREAL 0 salarié
      11 RUE DOCTEUR JOSEPH DUHAMEL 68000 COLMAR
      MAQUE*DOMINIQUE FRANCOIS JEAN MARCEL/ 0 salarié
      RUE DES LILAS 40480 VIEUX BOUCAU LES BAINS
      ETABLISSEMENTS CHASTEL 0 salarié
      LD BOP 40410 SAUGNACQ ET MURET
      BOUTIN*FRANCOIS/ 0 salarié
      GERBAUD 17270 LE FOUILLOUX
      FOURCADE*JACQUES/ 0 salarié
      LA SENDERE 47420 HOUEILLES
      SUSSE*ROLAND JEAN MARIE/ 0 salarié
      L'ERMITAGE 21270 BINGES
      VALLE*ALAIN JEAN/ 0 salarié
      LD LA MAISON NEUVE 24380 LACROPTE
      CHAVET*MICHEL/ 3 à 5 salariés
      61 AV LA GRANDE ARMEE 75116 PARIS 16
      CHAVET*MICHEL/ 3 à 5 salariés
      61 AV LA GRANDE ARMEE 75116 PARIS 16
      CATHALOT*JEAN MARC/ 0 salarié
      JOUGLA 33690 MARIONS
      ROBERT*MICHEL MARCEL JEAN MARIE/ 0 salarié
      RTE DE STE MARIE 44530 SAINT GILDAS DES BOIS
      D'ABRAMO*GIOACCHINO/ 0 salarié
      8 RUE DE PIGNY 10400 LE MERIOT
      LEGUEN*ALAIN/ 0 salarié
      ST RIMAULT 60510 ESSUILES
      DEGRUELLE*PIERRE/ 0 salarié
      LE BLED 42380 SAINT NIZIER DE FORNAS

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société MOYSE*PASCAL YVES RENE/.

      SYNDICAT DE COPROPRIETE LE VERSOIX 0 salarié
      39310 LAMOURA
      SYNDICAT DE COPROPRIETE LA SERRA 1 ou 2 salariés
      39310 LAMOURA
      SYNDICAT DE COPROPRIETE CRET CORNIER UN Unités non employeuses
      39310 LAMOURA
      SYNDICAT COPROPRIETE CRET CORNIER DEUX 0 salarié
      39310 LAMOURA
      SYNDICAT DE COPROPRIETE REGIE DLM 0 salarié
      39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DES REPLETS Unités non employeuses
      3 RUE DU TRIOLET 39310 LAJOUX
      COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES 1 ou 2 salariés
      875 RTE DE GENEVE 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES Unités non employeuses
      875 RTE DE GENEVE 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES Unités non employeuses
      LA VIE NEUVE 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES 1 ou 2 salariés
      389 RTE DE GENEVE 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES 1 ou 2 salariés
      4 RUE DU MONT 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      COMMUNE DE BELLECOMBE 1 ou 2 salariés
      39310 BELLECOMBE
      COMMUNE DE LAJOUX 10 à 19 salariés
      LE VILLAGE 39310 LAJOUX
      COMMUNE DE LAJOUX 10 à 19 salariés
      LE VILLAGE 39310 LAJOUX
      COMMUNE DE LAJOUX 10 à 19 salariés
      LE VILLAGE 39310 LAJOUX
      COMMUNE DE LAMOURA 6 à 9 salariés
      39310 LAMOURA
      COMMUNE DE LAMOURA 6 à 9 salariés
      1 PL DE L'EGLISE 39310 LAMOURA
      COMMUNE LES MOUSSIERES 6 à 9 salariés
      39310 LES MOUSSIERES
      COMMUNE LES MOUSSIERES 6 à 9 salariés
      LOT RASSE 39310 LES MOUSSIERES
      COMMUNE LES MOUSSIERES 6 à 9 salariés
      39310 LES MOUSSIERES
      SI DU VILLAGE DE VACANCES DE LAMOURA 1 ou 2 salariés
      MAIRIE 39310 LAMOURA
      SYND INTER COM GESTI FORESTIERE MASSACRE 1 ou 2 salariés
      MAIRIE 39310 LAMOURA
      SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA 20 à 49 salariés
      29 LE VILLAGE 39310 LAJOUX
      SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA 20 à 49 salariés
      LE VILLAGE 39310 LAJOUX
      SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA 20 à 49 salariés
      LE VILLAGE 39310 LAJOUX
      SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA 20 à 49 salariés
      LE VILLAGE 39310 LAJOUX
      SYNDICAT MIXTE D'ACCOMPAGNEMENT DES AINES DU HAUT JURA 100 à 199 salariés
      LOT DES CURTILLETS 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      SYND INTER COM ASSAINISSEMENT DU CHAPY 1 ou 2 salariés
      178 GRANDE RUE 39310 LAMOURA
      SIVOS DE BELLECOMBE LES MOUSSIERES LES MOLUNES 3 à 5 salariés
      39310 LES MOUSSIERES
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE BELLECOMBE 0 salarié
      39310 BELLECOMBE
      CAISSE DES ECOLES DE BELLECOMBE Unités non employeuses
      39310 BELLECOMBE
      ASA DU CERNOIS ROUSSET 0 salarié
      MAIRIE 39310 LES MOUSSIERES
      ASA DES FOURNETS 0 salarié
      MAIRIE 39310 LES MOUSSIERES
      ASA DES THORAMYS 0 salarié
      MAIRIE 39310 LAMOURA
      ASA DES TROIS CHEMINEES 0 salarié
      MAIRIE 39310 BELLECOMBE
      ASA DE BORNEVAL 0 salarié
      455 RUE COL CASTELJAU 39310 BELLECOMBE
      GROS*JACQUES MARC ALPHONSE/ 0 salarié
      LE BOURG 39310 LES MOUSSIERES
      CENTRE SPORTS HIVER MANON GRUET PIERRE 10 à 19 salariés
      LD LE MANON 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      GRANDCLEMENT*GILBERT GASTON EMILE/ 0 salarié
      39310 LES MOUSSIERES
      DELORME*FRANCOISE/ 0 salarié
      5 SOUS LES CHAMPS 39310 LAJOUX
      DEFFONTAINE*BERNARD/ Unités non employeuses
      1 CHE DE L ABBAYE 39310 LAMOURA
      FOYER RURAL DE LAMOURA Unités non employeuses
      MAIRIE DE LAMOURA 39310 LAMOURA
      FOYER RURAL DE LAMOURA Unités non employeuses
      LD LA FRASSE 39310 LAMOURA
      CHEVASSUS-A-L'ANTOINE*ETIENNE/ 0 salarié
      LA COMBE DU LAC 39310 LAMOURA
      MILLET*ADRIEN/ 0 salarié
      39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      RENDU*MICHEL/ 0 salarié
      6 RUE CHAMPS DE L'EGLISE 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      CHEVASSUS-A-L ANTOINE*ROGER/ 0 salarié
      39310 LAMOURA
      CHEVASSUS-A-L ANTOINE*ROGER/ 0 salarié
      39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      GRENARD*DANIEL GEORGES FELIX/ 6 à 9 salariés
      39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
      PERRIER*SYLVIA/ 0 salarié
      LA MOLUNA PERRIER 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES

      AZEHAF AHMED
      COUTAREL DAVID
      BEGLES ENTREPRENDRE ECONOMIE ET EMPLOI
      PELLERIN CECILE
      A.A. SARL
      LUBINO JOEL ANDRE