Attention ! Cette société à été radiée.
Présentation générale
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société C.T.I. et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société C.T.I. est situé au 61130 BELFORET-EN-PERCHE
Elle a été crée le 01/01/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 383947595 au greffe de ALENCON
C.T.I. est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2920Z (Fabrication de carrosseries et remorques) et le code de l'activité de son établissement principal est 2920Z (Fabrication de carrosseries et remorques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2920Z (Fabrication de carrosseries et remorques), les activités sont :
- la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour véhicules automobiles
- la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au :
- transport de marchandises : camions-citernes, véhicules de déménagement, etc.
- transport de passagers : caravanes, remorques pour le camping, etc.
- la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
- l'aménagement de tous types de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et véhicules utilitaires
Mais sont exclues les activités :
- la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole (cf28.30Z)
- la fabrication de parties et d'accessoires de carrosseries pour véhicules automobiles (cf29.32Z)
- la fabrication de véhicules à traction animale (cf30.99Z)
C.T.I. à réalisé en 2015 un chiffre d'affaire de 6 132 000,00 pour un résultat net de 323 000,00 euros , grace à 2 établissements et 20 à 49 salariés.
GreffeC.T.I. est du ressort du greffe de ALENCON dont les coordonnées postales sont 81 RUE DU GUE DE SORRE 61000 ALENCON
Le greffe peut être appelé au 02 33 26 17 55 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-alencon.fr.
Les greffiers sont : GALLOT-LEMONNIER Annie
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h30.
TVASi C.T.I. est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR01383947595.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à C.T.I. de part son activité de 2920Z (Fabrication de carrosseries et remorques) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01411 Fabrication de l'ameublement
- 00914 Métallurgie Ain
- 01967 Métallurgie Bas Rhin
- 00650 Métallurgie cadres
- 01885 Métallurgie Cote d'or
- 01634 Métallurgie Cotes d'Armor
- 01628 Métallurgie Deux Sèvres
- 01867 Métallurgie Drome Ardèche
- 01635 Métallurgie Gironde Landes
- 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
- 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
- 01960 Métallurgie Lot et Garonne
- 01902 Métallurgie Maine et Loire
- 00828 Métallurgie Manche
- 02266 Métallurgie Mayenne
- 01365 Métallurgie Meurthe et Moselle
- 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
- 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine
- 01525 Métallurgie Nord Dunkerque
- 00948 Métallurgie Orne
- 01472 Métallurgie Pas de Calais
- 00054 Métallurgie Région Parisienne
- 01564 Métallurgie Saône et Loire
- 00930 Métallurgie Sarthe
- 02489 Métallurgie Vendée
- 01732 Métallurgie Yonne
- 01090 Services de l'automobile
Siége social et établissementsC.T.I. à son siége social situé au 61130 BELFORET-EN-PERCHE.
Le numéro de téléphone est 0233730097
Le numéro de fax est 02Â 33Â 73Â 00Â 79
Les établissements sont les suivants :
- c t i ctib zone d activite de laveau 33230 st medard de guizieres france
- c t i ctib zone d activite de laveau 33230 st medard de guizieres france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 25 septembre 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2007-12-31)
- 08 août 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2008-12-31)
- 13 octobre 2009 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 10 septembre 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-12-31)
- 22 septembre 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
- 23 novembre 2011 : Modification (Modification survenue sur le capital)
- 08 octobre 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
- 27 septembre 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
- 17 septembre 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
- 16 mai 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
- 04 juin 2015 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 10 juin 2015 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 29 juillet 2015 : Modification (Modification survenue sur la forme juridique, l'administration)
- 31 août 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
- 28 septembre 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
- 07 novembre 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2017-12-31)
- 12 décembre 2018 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 11 décembre 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2018-12-31)
- 31 mai 2020 : Jugement (Jugement d'ouverture)
- 11 mai 2021 : Jugement (Avis de dépôt)
- 06 juin 2021 : Jugement (Arrêt de la Cour d'Appel)
- 12 septembre 2021 : Depot des comptes (Cloture du 2019-12-31)
- 15 mars 2022 : Jugement (Jugement prononçant)
- 30 mars 2022 : Jugement (Extrait de jugement)
- 30 juin 2022 : Jugement (Avis de dépôt)
- 13 juillet 2022 : Jugement (Avis de dépôt)
- 19 septembre 2023 : Radiation ()
- 20 septembre 2023 : Jugement (Jugement de clôture)
DirigeantsLes dirigeants :
- 23/10/1948 : Gilles DU BUISSON DE COURSON (Administrateur)
- 07/10/1950 : Hugues DU BUISSON DE COURSON (Président du conseil d'administration)
- 24/07/1975 : Jean MARMIE (Président)
- 26/06/1979 : Matthieu CASSONE (Administrateur)
- 30/11/1957 : Pierre DU BUISSON DE COURSON (Administrateur)
- 24/04/1983 : Rémi SAINT LANNES (Administrateur)
L'âge moyen des 6 dirigeants de la société C.T.I. est de 59 ans. Le plus jeune à 41 ans, le plus agé 76 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Gilles DU BUISSON DE COURSON
- Gérant de DES BRUYERES
- Gérant de LES FILMS DES BRUYERES
- Gérant de SARL VALPIERRE 2
- Président du conseil d'administration de SOC AUXILIAIRE IMMOBILIERE - SAI
- Administrateur de UBN
Hugues DU BUISSON DE COURSON
Jean MARMIE
- Gérant de ALIENOR DEVELOPPEMENT
- Président de ALIENOR INDUSTRIE
- Président de ALIENOR PARTICIPATIONS
- Gérant de SOLURENT
Matthieu CASSONE
Pierre DU BUISSON DE COURSON
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société C.T.I..
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | C.T.I. |
| Identifiant de l'entreprise | 383947595 |
| Numéro interne du siège | 00013 |
| Adresse | 61130 BELFORET-EN-PERCHE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Achat (pour les déclarations non agricoles) |
| Année et mois de création de l'établissement | mercredi 01 janvier 1992 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 20 à 49 salariés |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 20 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | SAS, société par actions simplifiée |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 20 à 49 salariés |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 20 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | mercredi 01 janvier 1992 |
| Tranche de chiffre d'affaires | De 5 millions à moins de 10 millions d' euros |
| Dernier CA connu (2015) | 6 132 000,00 |
| Résultat net | 323 000,00 |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif |
| Activité principale du siège | 2920Z : Fabrication de carrosseries et remorques |
| Activité principale de l'entreprise | 2920Z : Fabrication de carrosseries et remorques |
| Activité principale | 2920Z : Fabrication de carrosseries et remorques |
| Première activité | 2920Z : Fabrication de carrosseries et remorques |
Activité au siege | |
| Secteur | automobile |
| Catégorie | Automobile |
| Activite | Fabrication de carrosseries et remorques |
| Synonyme | fabricant de carrosseries, fabricant de remorques |
| Principal | fabricant de carrosseries |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société C.T.I..
Modification
13 octobre 2009
Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : DU BUISSON DE COURSON Hugues Administrateur : du BUISSON de COURSON Gilles Administrateur : DU BUISSON DE COURSON Pierre Administrateur : MARREL (SA) représenté par TORDJEMAN Eric Commissaire aux comptes titulaire : PICHON Roland Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe
Président du Conseil d'Administration : DU BUISSON DE COURSON Hugues Administrateur : du BUISSON de COURSON Gilles Administrateur : DU BUISSON DE COURSON Pierre Administrateur : MARREL (SA) représenté par TORDJEMAN Eric Commissaire aux comptes titulaire : PICHON Roland Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe
Modification
04 juin 2015
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Administrateur : DU BUISSON DE COURSON Hugues Administrateur : DU BUISSON DE COURSON Gilles Administrateur : DU BUISSON DE COURSON Pierre Commissaire aux comptes titulaire : PICHON Roland Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe
Président du conseil d'administration, Administrateur : DU BUISSON DE COURSON Hugues Administrateur : DU BUISSON DE COURSON Gilles Administrateur : DU BUISSON DE COURSON Pierre Commissaire aux comptes titulaire : PICHON Roland Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe
Modification
10 juin 2015
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général, Administrateur : MARMIE Jean-Christian Administrateur : CASSONE Matthieu Administrateur : SAINT-LANNES Rémi Commissaire aux comptes titulaire : PICHON Roland Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe
Président, Directeur général, Administrateur : MARMIE Jean-Christian Administrateur : CASSONE Matthieu Administrateur : SAINT-LANNES Rémi Commissaire aux comptes titulaire : PICHON Roland Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe
Modification
29 juillet 2015
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Président : ALIENOR INDUSTRIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PICHON Roland Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe
Président : ALIENOR INDUSTRIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PICHON Roland Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe
Modification
12 décembre 2018
Modification survenue sur l'administration
Président : ALIENOR INDUSTRIE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPETENCE (SAS)
Président : ALIENOR INDUSTRIE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPETENCE (SAS)
Jugement
31 mai 2020
Jugement d'ouverture
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 04 Septembre 2019 , désignant administrateur SELARL TRAJECTOIRE prise en la personne de Me Charles BEAUSSART 44, rue du Jeudi - 61000 Alençon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL Xavier LEMEE prise en la personne de Maître Xavier LEMEE 37/39, avenue de Quakenbruck - BP 263 - 61008 Alençon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 04 Septembre 2019 , désignant administrateur SELARL TRAJECTOIRE prise en la personne de Me Charles BEAUSSART 44, rue du Jeudi - 61000 Alençon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL Xavier LEMEE prise en la personne de Maître Xavier LEMEE 37/39, avenue de Quakenbruck - BP 263 - 61008 Alençon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Jugement
11 mai 2021
Avis de dépôt
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement
06 juin 2021
Arrêt de la Cour d'Appel
par arrêt en date du 27/05/2021, la Cour d'Appel de Caen a annulé le jugement rendu le 18/05/2020 par le Tribunal de Commerce d'Alençon - a prononcé le redressement judiciaire de la SAS CTI - a désigné la SELARL Xavier LEMEE prise en la personne de Me Xavier LEMEE 39 av. de Quakenbruck 61000 ALENCON en qualité de mandataire judiciaire - a désigné la SELARL TRAJECTOIRE prise en la personne de Me Charles BEAUSSART 44 rue du Jeudi 61000 ALENCON en qualité d'administrateur judiciaire avec mission d'assister la Société CTI pour tous les actes relatifs à la gestion - a fixé la date de cessation des paiements au 27/12/2019 - Les créances sont à déclarer dans les deux mois de la présente publication auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com .
par arrêt en date du 27/05/2021, la Cour d'Appel de Caen a annulé le jugement rendu le 18/05/2020 par le Tribunal de Commerce d'Alençon - a prononcé le redressement judiciaire de la SAS CTI - a désigné la SELARL Xavier LEMEE prise en la personne de Me Xavier LEMEE 39 av. de Quakenbruck 61000 ALENCON en qualité de mandataire judiciaire - a désigné la SELARL TRAJECTOIRE prise en la personne de Me Charles BEAUSSART 44 rue du Jeudi 61000 ALENCON en qualité d'administrateur judiciaire avec mission d'assister la Société CTI pour tous les actes relatifs à la gestion - a fixé la date de cessation des paiements au 27/12/2019 - Les créances sont à déclarer dans les deux mois de la présente publication auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com .
Jugement
15 mars 2022
Jugement prononçant
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Xavier LEMEE prise en la personne de Me Xavier LEMEE 37/39, avenue de Quakenbruck - BP 263 - 61008 Alençon .
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Xavier LEMEE prise en la personne de Me Xavier LEMEE 37/39, avenue de Quakenbruck - BP 263 - 61008 Alençon .
Jugement
30 juin 2022
Avis de dépôt
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois àcompter de la présente publication.
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois àcompter de la présente publication.
Jugement
13 juillet 2022
Avis de dépôt
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois àcompter de la présente publication.
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois àcompter de la présente publication.
Jugement
20 septembre 2023
Jugement de clôture
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d\'actif.
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d\'actif.
Dirigeants
Cette section vous présente les dirigeants de la société C.T.I..
Reseaux
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de C.T.I..
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de C.T.I..
BELFORET-EN-PERCHE
20
salarié(s)
Siége social
Enseigne
C.T.I.
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Productif
SAINT MEDARD DE GUIZIERES
NN
salarié(s)
Enseigne
CTIB
Nature
Non renseigné
Lieu
Non renseigné
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Productif
SAINT MEDARD DE GUIZIERES
NN
salarié(s)
Enseigne
CTIB
Nature
Non renseigné
Lieu
Non renseigné
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Productif
BILAN
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de C.T.I..
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | 2015 |
| Actif immobilisé | 369 000 |
| Immobilisation incorporelle | 18 000 |
| Immobilisation corporelle | 350 000 |
| Immobilisation financière | 910 |
| Actif circulant net | 2 705 000 |
| Stock | 746 000 |
| Avance | 0 |
| Créance | 1 598 000 |
| Placement | 362 000 |
| Total Actif | 3 074 000 |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | 1 755 000 |
| Autres fonds | 0 |
| Provision | 86 000 |
| Dette | 1 234 000 |
| Total Passif | 3 074 000 |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | 6 132 000 |
| Produit d'exploitation | 6 217 000 |
| Charge d'exploitation | 5 722 000 |
| Résultat d'exploitation | 495 000 |
| Produit financier net | 2 000 |
| Charge financière | 8 000 |
| Résultat financier | -7 000 |
| Résultat courrant | 489 000 |
| Produit exceptionnel | 0 |
| Charges exceptionnelles | 0 |
| Résultat exceptionnel | 0 |
| Résultat net | 323 000 |
Concurrence
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société C.T.I..
ENVIRONNEMENT LOCAL
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société C.T.I..
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société C.T.I. - Version en cache du 22/02/2024 19:33:27.