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Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEVEYLE MOINE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEVEYLE MOINE est situé au PETESSARD 01340 MALAFRETAZ
Elle a été crée le 13/10/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 392567368 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
DEVEYLE MOINE est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0161Z (Activités de soutien aux cultures) et le code de l'activité de son établissement principal est 0161Z (Activités de soutien aux cultures).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0161Z (Activités de soutien aux cultures), les activités sont :

  • les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
  • préparation des terres
  • opération de récolte
  • semis et plantations
  • traitement des récoltes
  • pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens
  • taille des arbres fruitiers et des vignes
  • lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture
  • le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
  • l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
  • le traitement primaire des récoltes (cf01.63Z)
  • le drainage de terres agricoles (cf43.12)
  • l'architecture paysagère (cf71.11Z)
  • les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf74.90B)
  • les services d'aménagement paysager (cf81.30Z)
  • l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf82.30Z)

DEVEYLE MOINE à réalisé en 2014 un chiffre d'affaire de 303 856,00 pour un résultat net de 5 559,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

DEVEYLE MOINE est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno .

TVA

Si DEVEYLE MOINE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR90392567368.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DEVEYLE MOINE de part son activité de 0161Z (Activités de soutien aux cultures) sont :

    Siége social et établissements

    DEVEYLE MOINE à son siége social situé au PETESSARD 01340 MALAFRETAZ.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    • 03 décembre 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2008-03-31)
    • 17 décembre 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2009-03-31)
    • 20 décembre 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2010-03-31)
    • 16 décembre 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2011-03-31)
    • 10 septembre 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2012-03-31)
    • 12 décembre 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2013-03-31)
    • 19 décembre 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2014-03-31)
    • 30 décembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2015-03-31)
    • 23 décembre 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2016-03-31)
    • 02 février 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2017-03-31)
    • 04 décembre 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2018-03-31)
    • 08 mars 2019 : Vente (Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire))
    • 05 janvier 2020 : Depot des comptes (Cloture du 2019-03-31)
    • 16 mai 2021 : Depot des comptes (Cloture du 2020-03-31)

    Dirigeants

    Les dirigeants :

    • 13/04/1958 : Georges DEVEYLE (Gérant)

    • L'âge moyen des 1 dirigeants de la société DEVEYLE MOINE est de 64 ans. Le plus jeune à 64 ans, le plus agé 64 ans.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DEVEYLE MOINE.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise DEVEYLE MOINE
    Identifiant de l'entreprise 392567368
    Numéro interne du siège 00015
    Adresse PETESSARD 01340 MALAFRETAZ

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Prise en location gérance (pour les déclarations non agricoles)
    Année et mois de création de l'établissement vendredi 01 octobre 1993
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
    Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
    Année et mois de création de l'entreprise vendredi 01 octobre 1993
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
    Dernier CA connu (2014) 303 856,00
    Résultat net 5 559,00

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 0161Z : Activités de soutien aux cultures
    Activité principale de l'entreprise 0161Z : Activités de soutien aux cultures
    Activité principale au registre des métiers 4339ZZ

    Activité au siege

    Secteur agroalimentaire
    Catégorie Agriculture
    Activite Activités de soutien aux cultures
    Synonyme service aux agriculteurs, aide aux agriculteurs, soutien aux agriculteurs
    Principal aide aux agriculteurs
    Voir la fiche Sirene de DEVEYLE MOINE

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société DEVEYLE MOINE.

    Depot des comptes 03 décembre 2008
    Cloture du 2008-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 17 décembre 2009
    Cloture du 2009-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 20 décembre 2010
    Cloture du 2010-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 16 décembre 2011
    Cloture du 2011-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 10 septembre 2012
    Cloture du 2012-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 12 décembre 2013
    Cloture du 2013-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 19 décembre 2014
    Cloture du 2014-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 30 décembre 2015
    Cloture du 2015-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 23 décembre 2016
    Cloture du 2016-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 02 février 2018
    Cloture du 2017-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 04 décembre 2018
    Cloture du 2018-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Vente 08 mars 2019
    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Election de domicile au fonds vendu Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
    Depot des comptes 05 janvier 2020
    Cloture du 2019-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Depot des comptes 16 mai 2021
    Cloture du 2020-03-31
    Comptes annuels et rapports
    Voir les événements bodacc de DEVEYLE MOINE

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société DEVEYLE MOINE.

    Georges DEVEYLE 64 ans
    Gérant

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de DEVEYLE MOINE.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de DEVEYLE MOINE.

    MALAFRETAZ

    1

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    DEVEYLE MOINE
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DEVEYLE MOINE.

    Actif au bilan
    Année 2014
    Actif immobilisé 564 341
    Immobilisation incorporelle 0
    Immobilisation corporelle 562 017
    Immobilisation financière 2 324
    Actif circulant net 170 409
    Stock 3 212
    Avance 0
    Créance 66 281
    Placement 100 916
    Total Actif 734 753


    Passif au bilan
    Capitaux propre 318 865
    Autres fonds 0
    Provision 0
    Dette 415 886
    Total Passif 734 751


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire 303 856
    Produit d'exploitation 319 421
    Charge d'exploitation 322 989
    Résultat d'exploitation -3 568
    Produit financier net 966
    Charge financière 10 366
    Résultat financier -9 400
    Résultat courrant -12 968
    Produit exceptionnel 19 313
    Charges exceptionnelles 0
    Résultat exceptionnel 19 313
    Résultat net 5 559

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société DEVEYLE MOINE.

    BOUCAUD*JEAN MARIE/ 0 salarié
    LD SUTZ 44460 AVESSAC
    LENEZET*SERGE/ 0 salarié
    RTE DE LA GARE 44130 BOUVRON
    TERRASSON*CLAUDE/ Unités non employeuses
    LA CHAPELLE 04270 SAINT JULIEN D'ASSE
    SELLIER*FERNAND OSCAR GEORGES/ 1 ou 2 salariés
    LES DEFENDS 76390 CONTEVILLE
    SELLIER*FERNAND OSCAR GEORGES/ 1 ou 2 salariés
    76390 CONTEVILLE
    DUMONT*PAUL/ 0 salarié
    76750 BUCHY
    VANGHELUWE*CHARLES/ 0 salarié
    76390 HAUDRICOURT
    MEUGNOT*MICHEL/ 0 salarié
    21390 MARCIGNY SOUS THIL
    FOING*BERNARD/ 0 salarié
    21490 BROGNON
    MAINNEMARE*ADRIEN/ 0 salarié
    76390 ELLECOURT
    LANCOIS*ROLAND/ 0 salarié
    76340 DANCOURT
    PICQUET*ANDRE/ 0 salarié
    VILLE ES RAY 22350 YVIGNAC-LA-TOUR
    BETOULIERES*SIMON MARCEAU/ 0 salarié
    47470 CAUZAC
    SERE*JEAN PAUL/ 0 salarié
    LD MONTET 47340 SAUVAGNAS
    SERE*JEAN PAUL/ 0 salarié
    5 IMP DES PICS 65170 SAINT LARY SOULAN
    CHAIRGRASSE*JEAN-PIERRE/ 0 salarié
    21700 QUINCEY
    GOKELAERE*FRANCIS OMER/ 0 salarié
    360 RUE DU TALBOT 59310 LANDAS
    LE TERROIR MAHORAIS 1 ou 2 salariés
    QUA MROMOUHOU 97660 BANDRELE
    CLEMOT*RENE/ 0 salarié
    56 RUE DES VIVIERS 49000 ANGERS
    MAUGEAIS*LUCIEN/ 0 salarié
    LD LA GERFAUDIERE 49110 MONTREVAULT-SUR-EVRE
    BELLIARD*RENE/INDIVISION 0 salarié
    LD CHIPOTIERE 49170 SAINT LEGER DES BOIS
    ETS PIERRE BATARDIERE 10 à 19 salariés
    19 BD DU 8 MAI 1945 49450 SEVREMOINE
    ETS PIERRE BATARDIERE 10 à 19 salariés
    9 RUE DES ALOUETTES 49450 SEVREMOINE
    BUGIER*GEORGES/ 0 salarié
    14 CHE DE LA VILLE 38240 MEYLAN
    COPPEY*EDGARD/ 0 salarié
    RUE DU GUINDAL 59820 SAINT GEORGES SUR L'AA
    CHAMPSEIX*PAUL HENRI/ 0 salarié
    LE VILLAGE 51120 VINDEY
    DROUILLY*PIERRE/ Unités non employeuses
    51120 CHICHEY
    SYND INTERCOMMUNAL DU SECTEUR RURAL DE SENONCHES LA FERTE VIDAME ET DES ENVIRONS 0 salarié
    2 RUE VERDUN 28250 SENONCHES
    SI D'ENTRETIEN ALTERNATIF DU BASSIN MOYEN DU VISTRE 1 ou 2 salariés
    144 AV ROBERT DE JOLY 30620 UCHAUD
    SI D'ASSAINISSEMENT DES HAUTES TERRES DU VISTRE 1 ou 2 salariés
    1 AV GEORGES TAILLEFER 30320 SAINT GERVASY
    CUMA ENSILAGE SAINT SORNIN 0 salarié
    LD BLATIERE 03240 SAINT SORNIN
    MILHAU*CHRISTIAN/ 0 salarié
    LA ROUDEZIE 81500 AMBRES
    CUMA DRAINAGE NORD TOURAINE 0 salarié
    PL CHARLES DE GAULLE 37380 CROTELLES
    CUMA DE L'AUBRIERE 0 salarié
    41140 SAINT ROMAIN SUR CHER
    COOP UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE 0 salarié
    MAIRIE 05350 ARVIEUX
    LADOIRE*CHRISTIAN/ 0 salarié
    LE GRAVET 24460 SORGES-ET-LIGUEUX-EN-PERIGORD
    BONNET*GUY/ 0 salarié
    LD LES BOURDINS 36240 PREAUX
    ROYER*CHRISTIAN GEORGES/ 0 salarié
    4 RUE POCANCY 51510 THIBIE
    ROYER*CHRISTIAN GEORGES/ 0 salarié
    26 RUE DU MESNIL 51510 THIBIE
    VILAIN*FRANCOIS JEAN/ 0 salarié
    SAINT LOUIS 56130 CAMOEL
    VILAIN*FRANCOIS JEAN/ 0 salarié
    SAINT LOUIS 56130 CAMOEL
    COMINATTI*MAURICE LOUIS/ 0 salarié
    MONPLAISIR 32700 PERGAIN TAILLAC
    POUJADE*CLAUDE/ 0 salarié
    46120 THEMINES
    POUJADE*CLAUDE/ 0 salarié
    46120 THEMINES
    BAUME*LOUIS/ 0 salarié
    RTE N 113 NO142 30620 UCHAUD
    MONEDE*HENRI/ 0 salarié
    32450 CASTELNAU BARBARENS
    MONEDE*HENRI/ 0 salarié
    A ENBAUDE 32450 CASTELNAU BARBARENS
    HERIGAULT MIREILLE ET MICHEL JEAN 0 salarié
    86200 NUEIL SOUS FAYE
    COMBIN*JEAN/ 0 salarié
    MTE DE LA BLACHE 30130 PONT SAINT ESPRIT
    ROUGON*DANIEL LUC/ 0 salarié
    LES CHAPELONNES 30130 PONT SAINT ESPRIT

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société DEVEYLE MOINE.

    DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AIN 500 à 999 salariés
    PL DE LA RESISTANCE 01340 MONTREVEL EN BRESSE
    DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'AIN 500 à 999 salariés
    360 RUE DE L EGLISE 01340 ATTIGNAT
    COLLEGE DE L'HUPPE 50 à 99 salariés
    RUE DE L HUPPE 01340 MONTREVEL EN BRESSE
    COMMUNE D ATTIGNAT 20 à 49 salariés
    01340 ATTIGNAT
    COMMUNE D ATTIGNAT 20 à 49 salariés
    01340 ATTIGNAT
    COMMUNE D ATTIGNAT 20 à 49 salariés
    RUE DE L EGLISE 01340 ATTIGNAT
    COMMUNE D ATTIGNAT 20 à 49 salariés
    305 GRANDE RUE 01340 ATTIGNAT
    COMMUNE DE BEREZIAT 3 à 5 salariés
    LE VILLAGE 01340 BEREZIAT
    COMMUNE DE BEREZIAT 3 à 5 salariés
    01340 BEREZIAT
    COMMUNE DE BEREZIAT 3 à 5 salariés
    LE VILLAGE 01340 BEREZIAT
    COMMUNE DE BEREZIAT 3 à 5 salariés
    LE VILLAGE 01340 BEREZIAT
    COMMUNE DE BEREZIAT 3 à 5 salariés
    LE VILLAGE 01340 BEREZIAT
    COMMUNE DE CRAS SUR REYSSOUZE 6 à 9 salariés
    PL DU MARCHE 01340 CRAS SUR REYSSOUZE
    COMMUNE DE CRAS SUR REYSSOUZE 6 à 9 salariés
    PL DU MARCHE 01340 CRAS SUR REYSSOUZE
    COMMUNE DE CRAS SUR REYSSOUZE 6 à 9 salariés
    PL DU MARCHE 01340 CRAS SUR REYSSOUZE
    COMMUNE DE CRAS SUR REYSSOUZE 6 à 9 salariés
    PL DU MARCHE 01340 CRAS SUR REYSSOUZE
    COMMUNE D ETREZ 10 à 19 salariés
    128 RTE DE MONTREVEL 01340 ETREZ
    COMMUNE D ETREZ 10 à 19 salariés
    5 PL DE L'ECOLE 01340 ETREZ
    COMMUNE D ETREZ 10 à 19 salariés
    128 RTE DE MONTREVEL 01340 ETREZ
    COMMUNE D ETREZ 10 à 19 salariés
    128 RTE DE MONTREVEL 01340 ETREZ
    COMMUNE D ETREZ 10 à 19 salariés
    128 RTE DE MONTREVEL 01340 ETREZ
    COMMUNE D ETREZ 10 à 19 salariés
    128 RTE DE MONTREVEL 01340 ETREZ
    COMMUNE DE FOISSIAT 6 à 9 salariés
    01340 FOISSIAT
    COMMUNE DE FOISSIAT 6 à 9 salariés
    01340 FOISSIAT
    COMMUNE DE FOISSIAT 6 à 9 salariés
    01340 FOISSIAT
    COMMUNE DE FOISSIAT 6 à 9 salariés
    01340 FOISSIAT
    COMMUNE DE FOISSIAT 6 à 9 salariés
    01340 FOISSIAT
    COMMUNE DE FOISSIAT 6 à 9 salariés
    LE BOURG 01340 FOISSIAT
    COMMUNE DE JAYAT 6 à 9 salariés
    01340 JAYAT
    COMMUNE DE JAYAT 6 à 9 salariés
    50 CHE DE L'ECOLE 01340 JAYAT
    COMMUNE DE JAYAT 6 à 9 salariés
    01340 JAYAT
    COMMUNE DE MALAFRETAZ 6 à 9 salariés
    01340 MALAFRETAZ
    COMMUNE DE MALAFRETAZ 6 à 9 salariés
    01340 MALAFRETAZ
    COMMUNE DE MALAFRETAZ 6 à 9 salariés
    01340 MALAFRETAZ
    COMMUNE DE MARSONNAS 3 à 5 salariés
    01340 MARSONNAS
    COMMUNE DE MARSONNAS 3 à 5 salariés
    01340 MARSONNAS
    COMMUNE DE MARSONNAS 3 à 5 salariés
    01340 MARSONNAS
    COMMUNE DE MARSONNAS 3 à 5 salariés
    01340 MARSONNAS
    COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE 10 à 19 salariés
    PL DE LA RESISTANCE 01340 MONTREVEL EN BRESSE
    COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE 10 à 19 salariés
    RUE CHARRIERE BASSE 01340 MONTREVEL EN BRESSE
    COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE 10 à 19 salariés
    54 GRANDE RUE 01340 MONTREVEL EN BRESSE
    COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE 10 à 19 salariés
    PL RESISTANCE 01340 MONTREVEL EN BRESSE
    COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE 10 à 19 salariés
    RTE D ETREZ 01340 MONTREVEL EN BRESSE
    COMMUNE DE SAINT DIDIER D AUSSIAT 6 à 9 salariés
    HOTEL DE VILLE 01340 SAINT DIDIER D'AUSSIAT
    COMMUNE DE SAINT DIDIER D AUSSIAT 6 à 9 salariés
    01340 SAINT DIDIER D'AUSSIAT
    COMMUNE DE SAINT DIDIER D AUSSIAT 6 à 9 salariés
    01340 SAINT DIDIER D'AUSSIAT
    COMMUNE DE SAINT DIDIER D AUSSIAT 6 à 9 salariés
    HOTEL DE VILLE 01340 SAINT DIDIER D'AUSSIAT
    COMMUNE DE SAINT-SULPICE 0 salarié
    01340 SAINT SULPICE
    DEPARTEMENT DE L AIN 2 000 à 4 999 salariés
    27 RUE FERRACHAT 01340 MONTREVEL EN BRESSE
    DEPARTEMENT DE L AIN 2 000 à 4 999 salariés
    52 GRANDE RUE 01340 MONTREVEL EN BRESSE

    VERSAL BAT
    VEILLEE D'ARMES
    HIRIBERRY SERGE LOUIS GABRIEL
    COLSON AURELIEN THOMAS MICHEL
    SCI MELLOUK LMN
    MARTER CO