ImmatriculationLa société SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL est situé au QUAI DE LA DERIVATION 59280 ARMENTIERES
Elle a été crée le 11/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 393706817 au greffe de LILLE METROPOLE
SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9312Z (Activités de clubs de sports) et le code de l'activité de son établissement principal est 9312Z (Activités de clubs de sports).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9312Z (Activités de clubs de sports), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports-professionnels, semi-professionnels ou amateurs-qui donnent àleurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.
- l'exploitation des clubs de sports :
- clubs de football
- clubs de bowling
- clubs de natation
- clubs de golf
- clubs de boxe
- clubs de sports d'hiver
- clubs d'échecs
- clubs d'athlétisme
- clubs de tir, etc.
Mais sont exclues les activités :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf85.51Z)
- l'exploitation d'installations sportives (cf93.11Z)
- l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf93.11Z)
SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.
GreffeSPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL est du ressort du greffe de LILLE METROPOLE dont les coordonnées postales sont TOUR MERCURE 59200 TOURCOING
Le greffe peut être appelé au 03 20 36 65 45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lillemetropole.fr.
Les greffiers sont : SOINNE Juliette , HOUZE de l'AULNOIT Guillaume , HOUZE de l'AULNOIT Thibaut .
TVASi SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR60393706817.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL de part son activité de 9312Z (Activités de clubs de sports) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 05526 Charte du foot ball professionnel
- 05507 Foot ball administratifs
- 02021 Golf
- 05541 Rugby professionnel
- 02511 Sport
Siége social et établissementsSPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL à son siége social situé au QUAI DE LA DERIVATION 59280 ARMENTIERES.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 19 octobre 2012 : Jugement (Jugement d'ouverture)
- 18 septembre 2013 : Jugement (Avis de dépôt)
- 15 décembre 2013 : Jugement (Extrait de jugement)
- 22 novembre 2022 : Jugement (Extrait de jugement)
DirigeantsLes dirigeants :
La société SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL |
Sigle de l'entreprise | SOA |
Numéro d'identification au répertoire national des associations | W595006003 |
Identifiant de l'entreprise | 393706817 |
Numéro interne du siège | 00037 |
Adresse | QUAI DE LA DERIVATION 59280 ARMENTIERES |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | dimanche 03 décembre 2000 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 1 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 1 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | vendredi 06 novembre 1992 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
Activité principale du siège | 9312Z : Activités de clubs de sports |
Activité principale de l'entreprise | 9312Z : Activités de clubs de sports |
Activité au siege | |
Secteur | loisirs |
Catégorie | Sports et loisirs |
Activite | Activités de clubs de sports |
Synonyme | club de sport, club de football, clubs de bowling, clubs de natation, clubs de golf, clubs de boxe, clubs de sports d'hiver, clubs d'échecs, clubs d'athlétisme, clubs de tir, club équestre |
Principal | club de sport |
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 24/07/2012 ; représentant des créanciers : SELAS Bernard & Nicolas SOINNE, représentée par Maître SOINNE (Nicolas), étude 68, avenue du Peuple-Belge, 59000 Lille ; déclarations de créances àdéposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication dans le BODACC auprès du représentant des créanciers
Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Lille où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours àcompter de la date de la présente publication
Jugement arrêtant le plan de redressement ; durée du plan : huit ans ; commissaire àl'exécution du plan : SELAS BERNARD et NICOLAS SOINNE, représentée par Maître SOINNE (Nicolas), étude : 68, avenue du Peuple Belge, 59000 Lille
Jugement constatant que les opérations relatives àl'exécution du plan de redressement par voie de continuation prise en la personne de son gérant, M. Bruno TYTGAT sont achevées. Mettant fin àla mission de commissaire àl'exécution du plan confiée àla SELAS M.J.S. PARTNERS, représentée par Me Nicolas SOINNE, ayant étude : 65 boulevard de la République - 59100 Roubaix, par le jugement du 8 novembre 2013. N° RG : 12/06598
Aucun Réseau.
ARMENTIERES
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Résultat exceptionnel | |
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2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL - Version en cache du 12/01/2024 04:32:35.