ImmatriculationLa société FRANCOIS*JEAN CLAUDE/ est situé au 6 RUE RITAY 31000 TOULOUSE
Elle a été crée le 06/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 401555529 au greffe de TOULOUSE
FRANCOIS*JEAN CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
- la conception de projets architecturaux :
- conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l'urbanisme et l'architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d'architecture
Mais sont exclues les activités :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
- les activités d'ingénierie (cf71.12B)
- la décoration intérieure (cf74.10Z)
FRANCOIS*JEAN CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements .
GreffeFRANCOIS*JEAN CLAUDE/ est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric .
TVASi FRANCOIS*JEAN CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR28401555529.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à FRANCOIS*JEAN CLAUDE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
- 02332 Entreprises d'architecture
Siége social et établissementsFRANCOIS*JEAN CLAUDE/ à son siége social situé au 6 RUE RITAY 31000 TOULOUSE.
Les établissements sont les suivants :
- monsieur jean francois 18 boulevard de la bastille 75012 paris france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société FRANCOIS*JEAN CLAUDE/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | FRANCOIS*JEAN CLAUDE/ |
Entrepreneurs individuels | 1 FRANCOIS JEAN |
Identifiant de l'entreprise | 401555529 |
Numéro interne du siège | 00031 |
Adresse | 6 RUE RITAY 31000 TOULOUSE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | lundi 02 septembre 2013 |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 5 |
Libellé de la nature de l'établissement | Profession libérale |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 01 juin 1995 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 7111Z : Activités d'architecture |
Activité principale de l'entreprise | 7111Z : Activités d'architecture |
Activité au siege | |
Secteur | services |
Catégorie | Architecture |
Activite | Activités d'architecture |
Synonyme | agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste |
Aucun Réseau.
TOULOUSE
NN
salarié(s)
PARIS 12
0
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société FRANCOIS*JEAN CLAUDE/ - Version en cache du 06/11/2023 23:59:26.