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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BASSIGNOT*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BASSIGNOT*PASCAL/ est situé au 25510 GERMEFONTAINE
Elle a été crée le 05/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 401737044 au greffe de BESANCON
BASSIGNOT*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0141Z (Élevage de vaches laitières) et le code de l'activité de son établissement principal est 0141Z (Élevage de vaches laitières).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0141Z (Élevage de vaches laitières), les activités sont :

  • l'élevage de vaches laitières
  • la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Mais sont exclues les activités :
  • la transformation du lait (cf10.51A)

BASSIGNOT*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

BASSIGNOT*PASCAL/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h.

TVA

Si BASSIGNOT*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR15401737044.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BASSIGNOT*PASCAL/ de part son activité de 0141Z (Élevage de vaches laitières) sont :

    Siége social et établissements

    BASSIGNOT*PASCAL/ à son siége social situé au 25510 GERMEFONTAINE.
    Le numéro de téléphone est 03 81 56 14 76
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société BASSIGNOT*PASCAL/ n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BASSIGNOT*PASCAL/.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise BASSIGNOT*PASCAL/
      Entrepreneurs individuels 1 BASSIGNOT PASCAL
      Identifiant de l'entreprise 401737044
      Numéro interne du siège 00016
      Adresse 25510 GERMEFONTAINE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Autre (pour les déclarations non agricoles)
      Année et mois de création de l'établissement lundi 01 mai 1995
      Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 6
      Libellé de la nature de l'établissement Exploitant agricole
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
      Année et mois de création de l'entreprise lundi 01 mai 1995
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 0141Z : Élevage de vaches laitières
      Activité principale de l'entreprise 0141Z : Élevage de vaches laitières

      Activité au siege

      Secteur agroalimentaire
      Catégorie Agriculture
      Activite Élevage de vaches laitières
      Synonyme agriculteur, éleveur, éleveur de bovins, éleveur de vaches laitières
      Principal éleveur de vaches laitières
      Voir la fiche Sirene de BASSIGNOT*PASCAL/

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société BASSIGNOT*PASCAL/.

      Voir les événements bodacc de BASSIGNOT*PASCAL/

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société BASSIGNOT*PASCAL/.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de BASSIGNOT*PASCAL/.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de BASSIGNOT*PASCAL/.

      GERMEFONTAINE

      0

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      BASSIGNOT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de BASSIGNOT*PASCAL/.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société BASSIGNOT*PASCAL/.

      BERTHIER*ALAIN/ 0 salarié
      99 RUE LAZARE CARNOT 83150 BANDOL
      DENECKERE*GERARD/ 0 salarié
      LA DOMINIERE 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU
      GESLIN*GEORGES/ 0 salarié
      BOURG 49330 LES HAUTS D'ANJOU
      CARTIER-MILLON*JOSEPH/ 0 salarié
      LES JANOLIES 38190 LES ADRETS
      DERSOIR*MARCEL/ 0 salarié
      LD LA PETITE MANNE 49420 OMBREE D'ANJOU
      L ANTON*JEAN/ 0 salarié
      KERMANAC H 22470 PLOUEZEC
      DUFRENEY*PAUL PIERRE/ 0 salarié
      LE PLAN D ALBIEZ 73300 ALBIEZ MONTROND
      DOMECQ*BARNABE/YOLANDE/ 0 salarié
      64800 ARROS DE NAY
      DOMECQ*BARNABE/YOLANDE/ 0 salarié
      CAILLABET 64800 HAUT DE BOSDARROS
      BREGER*FORTUN/JEANNE/ 0 salarié
      43380 SAINT PRIVAT DU DRAGON
      RIGOLLIER*JACQUES/ 0 salarié
      38440 VILLENEUVE DE MARC
      ALIX*ROGER/ 0 salarié
      RTE DE PIERREPONT 50550 SAINT VAAST LA HOUGUE
      RIO*MICHEL CLAUDE ALBERT/ 0 salarié
      12 AV DU CLOS DU CENS 44300 NANTES
      FOURNEL*ANDRE/ 0 salarié
      VEROT 43200 GRAZAC
      DELABRE*PAUL/ 0 salarié
      BOUSSOULET 43260 CHAMPCLAUSE
      GANDON*ROBERT/ 1 ou 2 salariés
      5 RUE MONSEIGNEUR DE COUETUS 49330 LES HAUTS D'ANJOU
      JOLY*ALAIN/ 0 salarié
      29 RUE BEAUREPAIRE 49100 ANGERS
      JOLY*ALAIN/ 0 salarié
      LES MONTILS 49220 THORIGNE D'ANJOU
      LE RUISSEAU DES ECREVISSES 1 ou 2 salariés
      229 LE RUISSEAU DES ECREVISSES 70800 BOULIGNEY
      MAGAT*ANDRE/ 0 salarié
      LE BANCILLON 42600 CHALAIN LE COMTAL
      JOUENNE*GERALD MAURICE LOUIS/ 0 salarié
      LA LOUISIERE 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY
      MOUGIN*ROBERT/ 0 salarié
      1 RUE BASSE 88240 GRUEY LES SURANCE
      CHANTEBEL*RAYMOND/ 0 salarié
      BOURG 35640 EANCE
      MEUNIER-CARUS-VINCENT*ALBAN/ 0 salarié
      LA HAUTE VERRONNIERE 38620 MONTFERRAT
      BALLUE*GUY/ 1 ou 2 salariés
      LE PIGEONNIER 33890 GENSAC
      LEDEVIN*JEAN EUGENE PAUL/ 0 salarié
      35 RUE ALSACE LORRAINE 50000 SAINT LO
      PRAT*MARCEL/ 0 salarié
      43420 SAINT PAUL DE TARTAS
      LAFFARGUE*ANDRE ELIE/ 0 salarié
      65190 MASCARAS
      LAFFARGUE*ANDRE ELIE/ 0 salarié
      3 RUE BURON 65000 TARBES
      LAFFARGUE*ANDRE ELIE/ 0 salarié
      40130 CAPBRETON
      BROSSARD*HENRI/ 0 salarié
      LD LA BRUZOLLE 49390 VERNOIL-LE-FOURRIER
      COURREGE*XAVIER PAUL CHRISTIAN/ 0 salarié
      54 CHE LA POUMAYRE 31470 FONTENILLES
      CHAMPION*GODIN/COLETTE/ 0 salarié
      69330 PUSIGNAN
      HOCHEDEZ*JEAN-CLAUDE REMY/ 0 salarié
      76340 DANCOURT
      HOCHEDEZ*JEAN-CLAUDE REMY/ 0 salarié
      5 RUE IMPASSE A RAINE 76340 DANCOURT
      LEJEUNE*PIERRE-LOUIS/ 0 salarié
      29 RUE CHARLES DE GAULLE 02500 HIRSON
      LEJEUNE*PIERRE-LOUIS/ 0 salarié
      02500 MARTIGNY
      LEJEUNE*PIERRE-LOUIS/ 0 salarié
      40 RUE CHARLES DE GAULLE 02500 HIRSON
      BATAILLE*JEAN MARIE/ 0 salarié
      17 RUE DES TILLEULS 88330 HADIGNY LES VERRIERES
      BATAILLE*JEAN MARIE/ 0 salarié
      17 RUE DES TILLEULS 88330 HADIGNY LES VERRIERES
      BUARD*ROBERT JOSEPH/ 0 salarié
      LE TERTRO 22980 SAINT MELOIR DES BOIS
      JURY*GERBET/COLETTE/ 0 salarié
      12 RUE JEAN BARTHELEMY 43000 LE PUY EN VELAY
      AUGUSTE DIT MOTTET*GILBERT/ 0 salarié
      LE MONT VALOGNES 50700 TAMERVILLE
      EARL DE TREGORFF 0 salarié
      TREGORFF 29290 SAINT RENAN
      GREFFIER*FRANCOIS AUGUSTE/ 0 salarié
      CREVY 74140 VEIGY FONCENEX
      GAEC DES VALLEES 1 ou 2 salariés
      LD LES VALLEES 02830 SAINT MICHEL
      FOURNET*JACKY MAURICE/ 0 salarié
      CHE DES VARETS 14600 HONFLEUR
      DUBETTIER-GRENIER*EMILE/ 0 salarié
      SAINT JULIEN EN GENEVIS 74160 BEAUMONT
      HAMERY*PIERRE JOSEPH ANDRE/ 0 salarié
      LE PUITS 56380 PORCARO
      GAEC LE MESNIL 0 salarié
      LD LE MESNIL 49140 JARZE VILLAGES

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société BASSIGNOT*PASCAL/.

      COMMUNE DE DOMPREL 3 à 5 salariés
      PL DU VILLAGE 25510 DOMPREL
      COMMUNE DE DOMPREL 3 à 5 salariés
      25510 DOMPREL
      COMMUNE DE DOMPREL 3 à 5 salariés
      25510 DOMPREL
      COMMUNE DE DOMPREL 3 à 5 salariés
      PL DU VILLAGE 25510 DOMPREL
      GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DUFFET GILLES ET NOELLE 0 salarié
      25510 DOMPREL
      EARL GROSJEAN XAVIER 0 salarié
      6 RTE D'AVOUDREY 25510 DOMPREL
      MOREL*MICHEL MARIE XAVIER/ 0 salarié
      25510 DOMPREL
      GAEC DUBOZ DU BREUIL 0 salarié
      25510 DOMPREL
      PHILIPPE*DOMINIQUE/ 0 salarié
      25510 DOMPREL
      BILLEREY*SUZANNE/ 0 salarié
      25510 DOMPREL
      GAEC SIMON DES COMBOTTES 0 salarié
      6 RTE DE VERCEL 25510 DOMPREL
      SARL DES MONTS DE JOUX 10 à 19 salariés
      25510 DOMPREL
      BELOT*ALFRED MARIE/ 0 salarié
      25510 DOMPREL
      SARL CARRIERES DUBOZ 3 à 5 salariés
      17 RTE D'AVOUDREY 25510 DOMPREL
      BURNEL*JEANNINE CLAIRE ISAB/ 0 salarié
      25510 DOMPREL
      BECOULET*DIMITRI ALAIN/ 0 salarié
      25510 DOMPREL
      SOC COOP AGRIC PASTORALE DOMPREL 0 salarié
      25510 DOMPREL
      PHILIPPE*BECOULET/CHANTAL/ 0 salarié
      9 RTE DE VERCEL 25510 DOMPREL
      GAEC DU FAUBOURG 1 ou 2 salariés
      RTE DE PIERREFONTAINE 25510 DOMPREL
      LHUILLERY*ELVIS VINCENT JAMES/ 0 salarié
      10 RTE D'AVOUDREY 25510 DOMPREL
      SCI DU TEXAS 0 salarié
      11 RTE DE PIERREFONTAINE 25510 DOMPREL
      SCI LA PEROUZE 0 salarié
      19 RTE D'AVOUDREY 25510 DOMPREL
      CASSARD HUBERT ET BRIGITTE 0 salarié
      PRES D'AUJOUX 25510 DOMPREL
      GUYON*CHRISTOPHE ANDRE CHRISTIAN/ 0 salarié
      7 RTE DE PIERREFONTAINE 25510 DOMPREL
      TRANSPORTS RACLE FABIEN 0 salarié
      15 LOT LES TREMBLOTS 25510 DOMPREL
      LABE*LUDIVINE HENRIETTE JEANNE/ 0 salarié
      3 RTE DE PIERREFONTAINE 25510 DOMPREL
      DUBOZ*LOUIS/ 0 salarié
      25510 DOMPREL
      SOC COOP AGRIC FROMAGERIE DOMPREL 0 salarié
      MAIRIE 25510 DOMPREL
      GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PHILIPPE DOMINIQUE ET VINCENT 0 salarié
      5 RTE D'AVOUDREY 25510 DOMPREL
      PERRET GENTIL DIT MAILLARD*VIVIEN/ 0 salarié
      9 RTE DE PIERREFONTAINE 25510 DOMPREL
      DEUX ADC 0 salarié
      3 RTE D'AVOUDREY 25510 DOMPREL
      BOUHELIER*ARNAUD MICHEL/ 0 salarié
      12 RUE LOTISSEMENT LES TREMBLOTS 25510 DOMPREL
      COMMUNE DE GERMEFONTAINE 1 ou 2 salariés
      25510 GERMEFONTAINE
      COMMUNE DE GERMEFONTAINE 1 ou 2 salariés
      25510 GERMEFONTAINE
      COMMUNE DE GERMEFONTAINE 1 ou 2 salariés
      25510 GERMEFONTAINE
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE GERMEFONTAINE 0 salarié
      25510 GERMEFONTAINE
      ASSOCIATION FONCIERE DE GERMEFONTAINE 0 salarié
      MAIRIE 25510 GERMEFONTAINE
      VIENNET*PIERRE AUGUSTE MARIE/ 0 salarié
      25510 GERMEFONTAINE
      SCI DE SOUS BELCOMBE 0 salarié
      25510 GERMEFONTAINE
      GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU SAVARY 0 salarié
      LD SOUS BELCOMBE 25510 GERMEFONTAINE
      MARGUET*ELISABETH/ 0 salarié
      6 RUE DU PRINCE ALBERT 25510 GERMEFONTAINE
      RAMPANT*CHRISTIAN/ 0 salarié
      LE REPAN 25510 GERMEFONTAINE
      RAMPANT*PHILIPPE/ 0 salarié
      LD LE REPANT 25510 GERMEFONTAINE
      EARL BAVEREY CLAUDE 0 salarié
      24 GRANDE RUE 25510 GERMEFONTAINE
      SOC COOP AGRI PASTORALE DE GERMEFONTAINE 0 salarié
      MAIRIE 25510 GERMEFONTAINE
      COULOT*MARCELLE/ 0 salarié
      25510 GERMEFONTAINE
      VUILLEMIN*CONSTANT/ 0 salarié
      8 GRANDE RUE 25510 GERMEFONTAINE
      BASSIGNOT*PASCAL/ 0 salarié
      25510 GERMEFONTAINE
      BRENOT*DANIEL/ 0 salarié
      25510 GERMEFONTAINE
      BRISCHOUX*FORIEN/FRANCOISE MARIE/ 0 salarié
      4 RUE SUR LES BORNES 25510 GERMEFONTAINE

      GASNIER MAGALIE
      PICQ BROTTES CHARLETTE LINA
      MARTIN DU PONT LAURENCE
      SOCMEVIL
      CENTRE DETENTE LOISIRS KARATE TAI JUTSU ESQUERDES
      SCI MARCHAND ET CIE