ImmatriculationLa société ARTELIA DEVELOPPEMENT est situé au 15 ALL DE BELLEFONTAINE 31100 TOULOUSE
Elle a été crée le 27/07/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 401788062 au greffe de TOULOUSE
ARTELIA DEVELOPPEMENT est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 93 362,70 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7112B (Ingénierie, études techniques) et le code de l'activité de son établissement principal est 7112B (Ingénierie, études techniques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7112B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :
- les activités d'ingénierie (c'est-à -dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
- machines, processus et sites industriels
- projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
- projets de gestion de l'eau
- conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l'information cartographique et spatiale
Mais sont exclues les activités :
- les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
- les activités d'architecture (cf71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
- le design industriel (cf74.10Z)
- la photographie aérienne (cf74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
ARTELIA DEVELOPPEMENT à réalisé en 2013 un chiffre d'affaire de 403 530 000,00 pour un résultat net de 233 686 000,00 euros , grace à 1 établissements .
GreffeARTELIA DEVELOPPEMENT est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric .
TVASi ARTELIA DEVELOPPEMENT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR03401788062.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à ARTELIA DEVELOPPEMENT de part son activité de 7112B (Ingénierie, études techniques) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 00650 Métallurgie cadres
- 00054 Métallurgie Région Parisienne
Siége social et établissementsARTELIA DEVELOPPEMENT à son siége social situé au 15 ALL DE BELLEFONTAINE 31100 TOULOUSE.
Les établissements sont les suivants :
- artelia developpement 2 avenue francois mitterrand la plaine st denis 93210 st denis france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 23 août 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2007-12-31)
- 07 septembre 2008 : Modification (Modification de l'administration.)
- 03 mai 2009 : Modification (Modification de l'administration.)
- 17 septembre 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2008-12-31)
- 01 août 2010 : Modification (Modification de l'administration.)
- 19 août 2010 : Modification (Modification de l'administration.)
- 01 septembre 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-12-31)
- 27 juillet 2011 : Modification (Modification de l'administration.)
- 08 août 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
- 01 décembre 2011 : Modification (Modification de l'administration.)
- 24 février 2012 : Modification (Modification du capital. Modification de l'administration.)
- 06 juillet 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
- 11 juillet 2012 : Modification (Modification de l'administration.)
- 27 juillet 2012 : Modification (Modification du capital.)
- 02 août 2012 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
- 02 août 2012 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
- 01 mars 2013 : Modification (Modification de l'administration.)
- 12 juin 2013 : Modification (Modification de la dénomination.)
- 28 août 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
- 27 novembre 2013 : Modification (Modification de l'administration.)
- 20 juillet 2014 : Modification (Modification de l'administration.)
- 29 juillet 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
- 14 septembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
- 17 septembre 2015 : Modification (Modification de l'administration.)
- 27 juillet 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
- 20 septembre 2016 : Modification (Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.)
- 18 juillet 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
- 12 juillet 2018 : Modification (Modification de l'adresse du siège.)
- 24 juillet 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2017-12-31)
- 30 juillet 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2018-12-31)
- 25 février 2020 : Modification (Modification survenue sur l'administration.)
- 24 mars 2020 : Modification (transfert du siège social.)
- 12 novembre 2020 : Modification (Modification survenue sur l'administration.)
- 18 juillet 2021 : Vente (Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement))
- 25 juillet 2021 : Depot des comptes (Cloture du 2020-12-31)
- 20 janvier 2022 : Radiation ()
DirigeantsLes dirigeants :
- 17/10/1957 : Denis BERTEL (Administrateur)
- 21/05/1950 : François MELONIO (Administrateur)
- 20/10/1967 : Tristan LEGENDRE (Président du conseil d'administration)
L'âge moyen des 3 dirigeants de la société ARTELIA DEVELOPPEMENT est de 64 ans. Le plus jeune à 55 ans, le plus agé 72 ans.
Les modifications survenues dans l'administration de la société :
- 07 septembre 2008 : ORSI Jean Pierre nom d'usage : ORSI Jean n'est plus administrateur.. CITROEN Philippe nom d'usage : CITROEN Philippe devient administrateur.. IBANEZ Anne nom d'usage : IBANEZ Anne n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. MAZARS devient commissaire aux comptes suppléant..)
- 03 mai 2009 : CHALDOREILLE Gerard nom d'usage : CHALDOREILLE Gerard n'est plus président du conseil d'administration.. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI Yves devient président du conseil d'administration.. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI Yves devient administrateur.. CHALDOREILLE Gerard nom d'usage : CHALDOREILLE Gerard n'est plus administrateur..)
- 01 août 2010 : DELAGE Françoise Janine Lucie nom d'usage : LEPELLETIER Françoise n'est plus directeur général. MEDAN Frédéric nom d'usage : MEDAN Frédéric devient directeur général.)
- 19 août 2010 : DOERFLER Jean Louis nom d'usage : DOERFLER Jean n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MAZARS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire. BOUCHER Richard nom d'usage : BOUCHER Richard devient commissaire aux comptes suppléant.)
- 27 juillet 2011 : CITROEN Philippe nom d'usage : CITROEN n'est plus administrateur. DENOIX de SAINT MARC Xavier Joseph Bertrand Lorrain nom d'usage : DENOIX de SAINT MARC devient administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYSTRA SA : CORNIL MICHEL nom d'usage : CORNIL n'est plus représentant permanent; VERZAT Pierre François Guillaume nom d'usage : VERZAT devient représentant permanent.)
- 01 décembre 2011 : DENOIX de SAINT MARC Xavier Joseph Bertrand Lorrain nom d'usage : DENOIX de SAINT MARC n'est plus administrateur. SCHMITT Bruno Frédéric Marie nom d'usage : SCHMITT devient administrateur.)
- 24 février 2012 : SOCIETE CIVILE PARTICULIERE G.C.S. n'est plus administrateur.)
- 11 juillet 2012 : BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI n'est plus président du conseil d'administration. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI n'est plus administrateur. SCHMITT Bruno Frédéric Marie nom d'usage : SCHMITT n'est plus administrateur. SA SYSTRA n'est plus administrateur. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient président du conseil d'administration. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient administrateur. BERTEL Denis André Jean nom d'usage : BERTEL devient administrateur. MELONIO François Paul Ferdinand nom d'usage : MELONIO devient administrateur.)
- 01 mars 2013 : LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient directeur général. MEDAN Frédéric nom d'usage : MEDAN n'est plus directeur général.)
- 27 novembre 2013 : SA à conseil d'administration CONSTANTIN ASSOCIES SA devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration CISANE devient commissaire aux comptes suppléant.)
- 20 juillet 2014 : MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BOUCHER Richard nom d'usage : BOUCHER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.)
- 17 septembre 2015 : SA à conseil d'administration CONSTANTIN ASSOCIES SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration CISANE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. CELSE Bertrand nom d'usage : CELSE devient commissaire aux comptes suppléant.)
- 20 septembre 2016 : LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus président du conseil d'administration. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus directeur général. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus administrateur. BERTEL Denis André Jean nom d'usage : BERTEL n'est plus administrateur. MELONIO François Paul Ferdinand nom d'usage : MELONIO n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée Artelia Bâtiment & Industrie devient président.)
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Denis BERTEL
- Directeur général de ARTELIA VILLE & TRANSPORT
- Directeur général de QUADRIC
- Gérant de SECOA HOLDING
- Gérant de SOCIETE D'ETUDES ET DE CALCULS EN OUVRAGES D'ART
- Gérant de TECHNI ROUTE CORSE
François MELONIO
- Président de AGECA
- Liquidateur de CICA
- Administrateur de COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT D'INFRASTRUCTURES
- Directeur Général de COTEBA DEVELOPPEMENT
- Administrateur de GESTION PROJETS CONSTRUCTION INDUSTRIE
- Président de LES OISEAUX DU ROI
- Administrateur de QUADRIC
- Gérant de SCI ARTELIMMO 1
Tristan LEGENDRE
- Directeur général de ARTELIA BATIMENT & INDUSTRIE
- Directeur général de SAS DAUPHINE
- Président de SETRHI-SETAE
- Président de VERVI' LIA
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | ARTELIA DEVELOPPEMENT |
Identifiant de l'entreprise | 401788062 |
Numéro interne du siège | 00073 |
Adresse | 15 ALL DE BELLEFONTAINE 31100 TOULOUSE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | lundi 17 octobre 2005 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle |
Capital social | 93 362,70 EUR |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | N |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Catégorie d'entreprise | Entreprise de Taille Intermédiaire |
Année et mois de création de l'entreprise | samedi 01 juillet 1995 |
Tranche de chiffre d'affaires | De 2 millions à moins de 5 millions d'euros |
Dernier CA connu (2013 ) | 403 530 000,00 |
Résultat net | 233 686 000,00 |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 7112B : Ingénierie, études techniques |
Activité principale de l'entreprise | 7112B : Ingénierie, études techniques |
Activité principale | 7112B : Ingénierie, études techniques |
Première activité | 7112B : Ingénierie, études techniques |
Activité au siege | |
Secteur | industrie |
Catégorie | Ingénierie |
Activite | Ingénierie, études techniques |
Synonyme | ingénieur, études techniques |
ORSI Jean Pierre nom d'usage : ORSI Jean n'est plus administrateur.. CITROEN Philippe nom d'usage : CITROEN Philippe devient administrateur.. IBANEZ Anne nom d'usage : IBANEZ Anne n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. MAZARS devient commissaire aux comptes suppléant..
CHALDOREILLE Gerard nom d'usage : CHALDOREILLE Gerard n'est plus président du conseil d'administration.. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI Yves devient président du conseil d'administration.. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI Yves devient administrateur.. CHALDOREILLE Gerard nom d'usage : CHALDOREILLE Gerard n'est plus administrateur..
DELAGE Françoise Janine Lucie nom d'usage : LEPELLETIER Françoise n'est plus directeur général. MEDAN Frédéric nom d'usage : MEDAN Frédéric devient directeur général.
DOERFLER Jean Louis nom d'usage : DOERFLER Jean n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MAZARS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire. BOUCHER Richard nom d'usage : BOUCHER Richard devient commissaire aux comptes suppléant.
CITROEN Philippe nom d'usage : CITROEN n'est plus administrateur. DENOIX de SAINT MARC Xavier Joseph Bertrand Lorrain nom d'usage : DENOIX de SAINT MARC devient administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYSTRA SA : CORNIL MICHEL nom d'usage : CORNIL n'est plus représentant permanent; VERZAT Pierre François Guillaume nom d'usage : VERZAT devient représentant permanent.
DENOIX de SAINT MARC Xavier Joseph Bertrand Lorrain nom d'usage : DENOIX de SAINT MARC n'est plus administrateur. SCHMITT Bruno Frédéric Marie nom d'usage : SCHMITT devient administrateur.
SOCIETE CIVILE PARTICULIERE G.C.S. n'est plus administrateur.
BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI n'est plus président du conseil d'administration. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI n'est plus administrateur. SCHMITT Bruno Frédéric Marie nom d'usage : SCHMITT n'est plus administrateur. SA SYSTRA n'est plus administrateur. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient président du conseil d'administration. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient administrateur. BERTEL Denis André Jean nom d'usage : BERTEL devient administrateur. MELONIO François Paul Ferdinand nom d'usage : MELONIO devient administrateur.
A l'adresse du fonds vendu 15 Allée de Bellefontaine 31100 Toulouse pour la validité, chez Artélia Bâtiment & Industrie 2 Avenue François Mitterrand 93210 La Plaine Saint Denis pour la correspondance.
Au fonds cédé 15 Allée de Bellefontaine 31100 Toulouse pour la validité, et chez Artelia Ville & Transport 6 Rue de Lorraine 38130 Echirolles pour la correspondance.
LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient directeur général. MEDAN Frédéric nom d'usage : MEDAN n'est plus directeur général.
SA à conseil d'administration CONSTANTIN ASSOCIES SA devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration CISANE devient commissaire aux comptes suppléant.
MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BOUCHER Richard nom d'usage : BOUCHER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration CONSTANTIN ASSOCIES SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration CISANE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. CELSE Bertrand nom d'usage : CELSE devient commissaire aux comptes suppléant.
LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus président du conseil d'administration. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus directeur général. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus administrateur. BERTEL Denis André Jean nom d'usage : BERTEL n'est plus administrateur. MELONIO François Paul Ferdinand nom d'usage : MELONIO n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée Artelia Bâtiment & Industrie devient président.
Président : ARTELIA ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS GOURGUE ; Commissaire aux comptes suppléant : CELSE Bertrand
Président : ARTELIA Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
Art. L.236-14 du code de commerce
TOULOUSE
0
salarié(s)
SAINT DENIS
0
salarié(s)
Actif au bilan | |
---|---|
Année | 2013 |
Actif immobilisé | 1 853 348 000 |
Immobilisation incorporelle | 0 |
Immobilisation corporelle | 1 831 079 000 |
Immobilisation financière | 22 269 000 |
Actif circulant net | 1 168 302 000 |
Stock | 0 |
Avance | 0 |
Créance | 1 142 690 000 |
Placement | 25 612 000 |
Total Actif | 3 021 650 000 |
Passif au bilan | |
---|---|
Capitaux propre | -32 940 000 |
Autres fonds | 0 |
Provision | 438 139 000 |
Dette | 2 616 451 000 |
Total Passif | 3 021 650 000 |
Compte de résultat | |
---|---|
Chiffre d'affaire | 403 530 000 |
Produit d'exploitation | 1 457 092 000 |
Charge d'exploitation | 1 162 982 000 |
Résultat d'exploitation | 294 110 000 |
Produit financier net | 115 000 |
Charge financière | 62 092 000 |
Résultat financier | -61 977 000 |
Résultat courrant | 232 133 000 |
Produit exceptionnel | 0 |
Charges exceptionnelles | 33 000 |
Résultat exceptionnel | -33 000 |
Résultat net | 233 686 000 |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société ARTELIA DEVELOPPEMENT - Version en cache du 29/10/2022 09:52:50.