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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI DE L'ETANG DU CLOS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI DE L'ETANG DU CLOS est situé au TAGISET 71470 SAINTE CROIX
Elle a été crée le 13/12/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 402200497 au greffe de CHALON-SUR-SAONE
SCI DE L'ETANG DU CLOS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :

  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

SCI DE L'ETANG DU CLOS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

SCI DE L'ETANG DU CLOS est du ressort du greffe de CHALON-SUR-SAONE dont les coordonnées postales sont 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 71100 CHALON SUR SAONE
Le greffe peut être appelé au 03 85 90 07 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chalonsursaone.fr.
Les greffiers sont : LACHAL Jacques , LECLERC Pierre
Le greffe est ouvert 09 à 12h/14h-16h.

TVA

Si SCI DE L'ETANG DU CLOS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73402200497.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI DE L'ETANG DU CLOS de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 02021 Golf
  • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Siége social et établissements

SCI DE L'ETANG DU CLOS à son siége social situé au TAGISET 71470 SAINTE CROIX.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 07 février 2023 : Modification (Modification survenue sur l\'administration, transfert du siège social.)

Dirigeants

Les dirigeants :

  • 04/03/1950 : Jean-claude BRAMAS (Gérant)

  • L'âge moyen des 1 dirigeants de la société SCI DE L'ETANG DU CLOS est de 74 ans. Le plus jeune à 74 ans, le plus agé 74 ans.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Jean-claude BRAMAS

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCI DE L'ETANG DU CLOS.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI DE L'ETANG DU CLOS
      Identifiant de l'entreprise 402200497
      Numéro interne du siège 00012
      Adresse TAGISET 71470 SAINTE CROIX

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement lundi 12 juin 1995
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière
      Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
      Année et mois de création de l'entreprise lundi 12 juin 1995
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
      Activité principale de l'entreprise 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

      Activité au siege

      Secteur immobilier
      Catégorie Immobilier
      Activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers
      Synonyme location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains
      Voir la fiche Sirene de SCI DE L'ETANG DU CLOS

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société SCI DE L'ETANG DU CLOS.

      Modification 07 février 2023
      Modification survenue sur l\'administration, transfert du siège social.
      Gérant, Associé : BOURCET Guy Roger Robert ; Associé : BOURCET Dominique, Marcelle
      Voir les événements bodacc de SCI DE L'ETANG DU CLOS

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société SCI DE L'ETANG DU CLOS.

      Jean-claude BRAMAS 74 ans
      Gérant

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de SCI DE L'ETANG DU CLOS.

      SAINTE CROIX

      0

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      SCI DE L'ETANG DU CLOS
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SCI DE L'ETANG DU CLOS.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SCI DE L'ETANG DU CLOS.

      CAMAU*RENE/ 0 salarié
      6 RUE FIRMIN GUICHARD 04000 DIGNE-LES-BAINS
      MICHEL*LEONCE/ 0 salarié
      PL DU GENERAL DE GAULLE 04200 SISTERON
      TURCHI*ALFIERO/ 0 salarié
      RTE DE LA BAULE 44350 GUERANDE
      DOCEUL*HENRI/ Unités non employeuses
      BOURG 44360 CORDEMAIS
      MARTIN*HENRI/ 0 salarié
      5 RUE DU DOCTEUR JANVIER 44220 COUERON
      VASUTA*BRAKL/MARIA ANNA/ 0 salarié
      86 RUE JEAN GUTENBERG 44600 SAINT NAZAIRE
      ETABLISSEMENTS SUEUR ET FILS 0 salarié
      RUE AMBROISE CROIZAT 80570 DARGNIES
      POILROUX*PAUL/ 0 salarié
      7 PL BERAUD 04330 BARREME
      HONNORAT*AVON/MARIE ANTOINETTE/ 0 salarié
      34 BD GASSENDI 04000 DIGNE-LES-BAINS
      RIZZO*ANDRE MAURICE/ 0 salarié
      QUA LE RAGOT 04320 ENTREVAUX
      CHASPOUL*GILBERT/ Unités non employeuses
      RUE DU VALLON DE FARINE 04000 DIGNE-LES-BAINS
      JAUFFRET*ROBERT/ 0 salarié
      QUAI DES 4 CHEMINS 83460 LES ARCS
      BARON*ANDRE FELIX MARCEL/ 0 salarié
      32 RUE SAINT MICHEL 44350 GUERANDE
      SNC BARRE 0 salarié
      46 AV HENRI RENARD 80120 QUEND
      DEGOMME PIERRE 0 salarié
      RUE DES MINIMES 80100 ABBEVILLE
      LE MASSON*ROGER/ 0 salarié
      31 AV DU GENERAL DE GAULLE 44380 PORNICHET
      PHILIPPE*SEHIER/ROLANDE/ 0 salarié
      66 AV DU GENERAL DE GAULLE 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      NOBLET*JEAN/ 0 salarié
      7 RUE NANTAISE 44160 PONTCHATEAU
      IMMOBILIERE ATELIERS DAVID 0 salarié
      LA LANDE 44350 GUERANDE
      SOC IMMOBILIERE MONOPRIX ABBEVILLE 0 salarié
      14 RUE MARC BLOCH 92110 CLICHY
      SA DES ETS RENE DUFOUR 0 salarié
      10 RUE GAL PLESSIER 69002 LYON 2EME
      CHAUVIN*LOUIS/ 0 salarié
      14 RUE DOCTEUR HONNORAT 04000 DIGNE-LES-BAINS
      GARAGE GIRAUD 0 salarié
      SAINT CHRISTOPHE 04000 DIGNE-LES-BAINS
      BOUGOUIN*ROBERT/ 0 salarié
      CRETUME 44460 AVESSAC
      HERVE*BERNARD/ 0 salarié
      120 RUE MAURICE SAMBRON 44160 PONTCHATEAU
      PHARMACIE CARE 0 salarié
      94 AV DU GENERAL DE GAULLE 44600 SAINT NAZAIRE
      HALLEREAU ET COMPAGNIE 0 salarié
      RUE DU CHATEAU GAILLARD 44350 GUERANDE
      BOYAVAL*RENE/ 0 salarié
      28 RUE DU CHATEAU D EAU 80100 ABBEVILLE
      DOUCET*JEAN/ 0 salarié
      2 RUE SAGET 44000 NANTES
      SEHIER*JAN/FRANCINE/ 0 salarié
      12 QUAI D AIGUILLON 44490 LE CROISIC
      BUINO*JEAN/ 0 salarié
      4 AV DE CHENONCEAUX 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      JULIEN*RAYMOND JOSEPH/ 0 salarié
      41 AV LOUIS LAJARRIGE 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      BONHOMMEAU*GILBERT PAUL CLAUDE/ 0 salarié
      QUAI DES MAREES 44600 SAINT NAZAIRE
      OLIVIER*MARCEL/ 0 salarié
      RUE DU CROISIC 44510 LE POULIGUEN
      ETABLISSEMENTS PITARD FRERES 10 à 19 salariés
      LE POINT DU JOUR 44600 SAINT NAZAIRE
      DILHUIDY*JEANNE MARIE THERESE/ 0 salarié
      AV DE CUY 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      PHILIPPE*GILBERT/ 0 salarié
      CHE DE LA BEDAUDAIS 44290 CONQUEREUIL
      CARLES*VANDERPOOTEN/GERMAINE/ 0 salarié
      RTE D ABBEVILLE 80510 LONGPRE LES CORPS SAINTS
      JOUY*CLAUDE MICHEL ARTHUR/ 0 salarié
      PL AMIRAL COURBET 80100 ABBEVILLE
      WERLE*RENE/ 0 salarié
      18 RUE DU PONT AUX BROUETTES 80100 ABBEVILLE
      INDIVISION DELECOURT 0 salarié
      11 RUE SAINT VULFRAN 80100 ABBEVILLE
      SILVI*HUBERT/ 0 salarié
      LES EYRAUDS 04700 ORAISON
      INDIVISION LE BLOHIC 0 salarié
      21 PL DONATIEN LEPRE 44490 LE CROISIC
      FRETAUD*REMOND/ 0 salarié
      56 RUE DE NANTES 44260 SAVENAY
      FRETAUD*REMOND/ 0 salarié
      793 RTE DE LOSCOLO 56760 PENESTIN
      COUERON*JEAN/ 0 salarié
      2 RUE SAINT JULIEN 44130 BOUVRON
      CALIPPE*MARCEL/ 0 salarié
      HAM MONFLIERES 80132 BELLANCOURT
      INDIVISION FLICOT GEORGES 0 salarié
      80870 TOEUFLES
      THUILLIER*GERARD/ 0 salarié
      83 RUE DES REMPARTS 80120 RUE
      BOERI*SPITALIER/ALINE/ 0 salarié
      SAINTE ANNE 04530 LA CONDAMINE CHATELARD

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SCI DE L'ETANG DU CLOS.

      SI AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DES SANES 1 ou 2 salariés
      LE BOURG 71470 MENETREUIL
      COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE 10 à 19 salariés
      71470 LA CHAPELLE THECLE
      COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE 10 à 19 salariés
      71470 LA CHAPELLE THECLE
      COMMUNE DE MENETREUIL 6 à 9 salariés
      71470 MENETREUIL
      COMMUNE DE MENETREUIL 6 à 9 salariés
      LE BOURG 71470 MENETREUIL
      COMMUNE DE MENETREUIL 6 à 9 salariés
      LE BOURG 71470 MENETREUIL
      COMMUNE DE MONTPONT-EN-BRESSE 10 à 19 salariés
      LE BOURG 71470 MONTPONT EN BRESSE
      COMMUNE DE MONTPONT-EN-BRESSE 10 à 19 salariés
      71470 MONTPONT EN BRESSE
      COMMUNE DE MONTPONT-EN-BRESSE 10 à 19 salariés
      LE BOURG 71470 MONTPONT EN BRESSE
      COMMUNE DE ROMENAY 20 à 49 salariés
      RUE DE L'HOTEL DE VILLE 71470 ROMENAY
      COMMUNE DE ROMENAY 20 à 49 salariés
      RUE DE L'HOTEL DE VILLE 71470 ROMENAY
      COMMUNE DE ROMENAY 20 à 49 salariés
      RUE HOTEL DE VILLE 71470 ROMENAY
      COMMUNE DE SAINTE-CROIX 6 à 9 salariés
      71470 SAINTE CROIX
      COMMUNE DE SAINTE-CROIX 6 à 9 salariés
      LE BOURG 71470 SAINTE CROIX
      COMMUNE DE SAINTE-CROIX 6 à 9 salariés
      71470 SAINTE CROIX
      SYND INTER COM EAUX DE LA BASSE SEILLE 3 à 5 salariés
      RUE DE L HOTEL DE VILLE 71470 ROMENAY
      EHPAD LE CLOS BRESSAN 50 à 99 salariés
      4 CHE DU CHAMP BRESSAN 71470 ROMENAY
      EHPAD LE CLOS BRESSAN 50 à 99 salariés
      4 CHE DU CHAMP BRESSAN 71470 ROMENAY
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE MONTPONT 1 ou 2 salariés
      71470 MONTPONT EN BRESSE
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE ROMENAY 0 salarié
      RUE DE L'HOTEL DE VILLE 71470 ROMENAY
      CAISSE DES ECOLES DE SAINTE-CROIX 0 salarié
      MAIRIE 71470 SAINTE CROIX
      ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ROMENAY 0 salarié
      RUE DE L'HOTEL DE VILLE 71470 ROMENAY
      BLANC*NICOLE/ 0 salarié
      7 LIEU DIT LESSOT 71470 MONTPONT EN BRESSE
      HUSS*CONSTANT/ 0 salarié
      1460 RTE DES RENAULES 71470 MENETREUIL
      BROUTIN-VALLET*DOMINIQUE PHILIPPE/ Unités non employeuses
      RUE DU COLONEL PAGAND 71470 ROMENAY
      CONSTRUCTIONS METALLIQUES GAMBEY 0 salarié
      LES TUPINS 71470 SAINTE CROIX
      CERVANTES*RENE/ 0 salarié
      SAINT ROMAIN 71470 ROMENAY
      LOISY*RENE/ 0 salarié
      80 RTE DES BARRES 71470 ROMENAY
      GROUPEMENT PRODUCTEUR VOLAILLE BRESSE 0 salarié
      MAIRIE 71470 ROMENAY
      MANIN*GERARD/ 0 salarié
      2 CHE DU CHAMP BRESSAN 71470 ROMENAY
      PETTINELLI*PIERRE/ 0 salarié
      75 RTE DE SULIGNAT 71470 MONTPONT EN BRESSE
      ASS LOCALE ADMR DE ROMENAY 6 à 9 salariés
      RUE DU COLONEL PAGAND 71470 ROMENAY
      GAEC DE LA BOUVATIERE 0 salarié
      30 E IMPASSE DE LA BOUVATIERE 71470 SAINTE CROIX
      CREPIEUX*JEANNE/ 0 salarié
      LE BOURG 71470 ROMENAY
      PUGET*MICHEL/ 0 salarié
      LA PLAINE 71470 MONTPONT EN BRESSE
      EARL GUIGON 1 ou 2 salariés
      990 RTE DES QUEMONTS 71470 LA CHAPELLE THECLE
      BRIGADE DE DEFENSE ANIMALE ET HUMANITAIRE DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT 6 à 9 salariés
      QUARTIER RAMBEAU 71470 MENETREUIL
      BRIGADE DE DEFENSE ANIMALE ET HUMANITAIRE DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT 6 à 9 salariés
      LES FUISSES 71470 SAINTE CROIX
      CHALAYER*GEOFFROY/AGNES/ 0 salarié
      2 CHE DU CHAMP BRESSAN 71470 ROMENAY
      FALLON*DEPAIX/DEPAIX MADELEINE/ 0 salarié
      LA COLLONGE 71470 MONTPONT EN BRESSE
      SEIGLER*PIERRE/ 0 salarié
      LA GRANDE RIPPE 71470 MENETREUIL
      GOUBET*REMI PIERRE NICOLAS/ 0 salarié
      2 CHE DU CHAMP BRESSAN 71470 ROMENAY
      CUMA DE MONTPONT EN BRESSE L'ENTRAIDE 0 salarié
      MAIRIE 71470 MONTPONT EN BRESSE
      CHOPLIN*DOMINIQUE RENE/ 1 ou 2 salariés
      LES BOIS BRULES 71470 SAINTE CROIX
      LAFONT*JIM/ 0 salarié
      1835 RTE DE LA CHAPELLE NAUDE 71470 SAINTE CROIX
      BEUDET*HERVE/ Unités non employeuses
      660 RTE DU DEVU 71470 MENETREUIL
      DE MENETREUIL L'ESPOIR 0 salarié
      MAIRIE 71470 MENETREUIL
      FERRARIS*PIERRE RAPHAEL/ 0 salarié
      1749 LD CORCELLES 71470 ROMENAY
      GAEC DE DENIZET 1 ou 2 salariés
      870 RTE DE DENIZET 71470 MONTPONT EN BRESSE
      CLERC*GILBERT/ 0 salarié
      HAM LES BOIS 71470 MONTPONT EN BRESSE

      POLYMECA
      SCI LAVISSE RAVEL
      LENOBLE DANIEL
      CALMES SANTI MARJORIE
      LEGOUPILLOT JOEL ALEXANDRE
      AMICALE SPORTIVE VAUNAGEOLE