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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMISSION EXTRA MUNICIPALE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMMISSION EXTRA MUNICIPALE est situé au HOTEL DE VILLE 83300 CHATEAUDOUBLE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 408819845 au greffe de
COMMISSION EXTRA MUNICIPALE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) et le code de l'activité de son établissement principal est 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire), les activités sont :

  • les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant
  • initiatives individuelles ou mouvements de protestation
  • mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
  • organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a.
  • organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
  • associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants
  • les associations de consommateurs
  • les associations d'automobilistes
  • les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
  • les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
  • les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, le

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des œuvres sociales (cf88.99B)
  • les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf90.0)
  • les activités des clubs de sports (cf93.12Z)
  • les activités des associations professionnelles (cf94.12Z)

COMMISSION EXTRA MUNICIPALE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

COMMISSION EXTRA MUNICIPALE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMMISSION EXTRA MUNICIPALE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR83408819845.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMISSION EXTRA MUNICIPALE de part son activité de 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) sont :

    Siége social et établissements

    COMMISSION EXTRA MUNICIPALE à son siége social situé au HOTEL DE VILLE 83300 CHATEAUDOUBLE.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société COMMISSION EXTRA MUNICIPALE n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMISSION EXTRA MUNICIPALE.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMISSION EXTRA MUNICIPALE
      Identifiant de l'entreprise 408819845
      Numéro interne du siège 00012
      Adresse HOTEL DE VILLE 83300 CHATEAUDOUBLE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement samedi 01 janvier 1994
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Association déclarée
      Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
      Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
      Année et mois de création de l'entreprise samedi 01 janvier 1994
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
      Activité principale de l'entreprise 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Organisations professionnelles
      Activite Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
      Synonyme associations, associations militantes, mouvements pour la protection de l'environnement, mouvements écologiques, organisations pour la protection et la défense de minorités ou de groupes ethniques, associations d'anciens combattants, associations de
      Principal associations militantes
      Voir la fiche Sirene de COMMISSION EXTRA MUNICIPALE

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société COMMISSION EXTRA MUNICIPALE.

      Voir les événements bodacc de COMMISSION EXTRA MUNICIPALE

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMISSION EXTRA MUNICIPALE.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMISSION EXTRA MUNICIPALE.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de COMMISSION EXTRA MUNICIPALE.

      CHATEAUDOUBLE

      0

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      COMMISSION EXTRA MUNICIPALE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMISSION EXTRA MUNICIPALE.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMISSION EXTRA MUNICIPALE.

      GRPT ENSEIGNEMENT PUBLIC ET ASS LAIQUES 1 ou 2 salariés
      69 RUE VIVANT LACOUR 44600 SAINT NAZAIRE
      ASSOCIATION IMMOBILIERE 0 salarié
      97 RUE DE TALANT 21000 DIJON
      CULTUREL 0 salarié
      2 RUE G MASSIAS 33360 QUINSAC
      MAIS CULTURE POPUL CITE FOYER ST JOSEPH 1 ou 2 salariés
      29 RUE DU CHANOINE HENRI CETTY 68200 MULHOUSE
      ASSO IMMO CHATEAUBRIAND 1 ou 2 salariés
      12 RUE CHATEAUBRIAND 75008 PARIS 8
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      9 RUE DE PRAGUE 75012 PARIS 12
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      11 RUE DE PRAGUE 75012 PARIS 12
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      5 RUE EMILIO CASTELAR 75012 PARIS 12
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      50 RUE TRAVERSIERE 75012 PARIS 12
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      46 RUE TRAVERSIERE 75012 PARIS 12
      ASS IMM AMIS ADORATION 1 ou 2 salariés
      39 RUE GAY LUSSAC 75005 PARIS 5
      ASS L OASIS 1 ou 2 salariés
      91 RUE DE SEVRES 75006 PARIS 6
      ASS IMM LES AMIS OEUVRE ORIENT 1 ou 2 salariés
      20 RUE DU REGARD 75006 PARIS 6
      ASS IMMOBILIERE DU DIOCESE DE PARIS 1 ou 2 salariés
      10 RUE DU CLOITRE NOTRE DAME 75004 PARIS 4
      ASS IMM DE LA RUCHE NICOLO 0 salarié
      6 RUE DE L ANNONCIATION 75016 PARIS 16
      ASS CHARITABLE ST CLOTHILDE 0 salarié
      30 RUE BARBET DE JOUY 75007 PARIS 7
      ASS IMMO DU LANDY 0 salarié
      12 RUE DAGOBERT 92110 CLICHY
      ASSOCIATION L ETOILE 0 salarié
      35 RUE EDMOND ROSTAND 13006 MARSEILLE 6
      DIACONAT DU BUISSON ARDENT 0 salarié
      76490 LOUVETOT
      ASSOCIATION L'HIRONDELLE 6 à 9 salariés
      14 PL DU COLONEL EDON 13007 MARSEILLE 7
      ASSOCIATION SAINT-MARTIN LA FORET 100 à 199 salariés
      10 RUE ABBE FREMOND 49100 ANGERS
      L AVENIR DES ALPES SARL 1 ou 2 salariés
      9 PL GRENETTE 73200 ALBERTVILLE
      ASS VITICOLE CHAMPENOISE 0 salarié
      5 RUE HENRI MARTIN 51200 EPERNAY
      AMICALE DES ANCIENS ELEVES 0 salarié
      19 RUE DES PETITS CHAMPS 03000 MOULINS
      FONDATION SINGER POLIGNAC 6 à 9 salariés
      43 AV GEORGES MANDEL 75016 PARIS 16
      ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE POUR LE TRAITEMENT DES EFFLUENTS VINICOLES SUR LA STATION D'EPURATION DE RULLY 0 salarié
      MAIRIE 71150 RULLY
      ASA LA CHATAIGNERAIE 1 ou 2 salariés
      8 AV CHARLES DE GAULLE 78170 LA CELLE SAINT CLOUD
      ASSOCIATION SYNDICALE SAINT LOUIS 1 ou 2 salariés
      CAMPRY 97123 BAILLIF
      ASS NAT OFFICIER MECAN MARINE MARCHANDE 0 salarié
      72 RUE DE ROME 75008 PARIS 8
      ASS NAT OFFICIER MECAN MARINE MARCHANDE Unités non employeuses
      8 RUE DE BRUXELLES 75009 PARIS 9
      SOC AMICALE DES CHASSEURS 0 salarié
      89200 SERMIZELLES
      COMITE DES FETES 0 salarié
      41400 VALLIERES LES GRANDES
      AMICALE SAPEURS POMPIERS 0 salarié
      26 RUE FONTAINE SAINT URBAIN 41120 SAMBIN
      ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS GUERRE 0 salarié
      41400 VALLIERES LES GRANDES
      AMICALE SAPEURS POMPIERS DE COUDDES 0 salarié
      MAIRIE 41700 COUDDES
      COOPERATIVE SCOLAIRE 0 salarié
      RUE LONGUE 62145 ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE
      COMITE E FETES ISSOIRE 0 salarié
      1 BD JULES CIBRAND 63500 ISSOIRE
      FONDATION F ET P SOMMER 1 ou 2 salariés
      08210 MOUZON
      FOYER LYCEE NAT PAUL SCARRON 0 salarié
      RTE DE MONT SAINT JEAN 72140 SILLE LE GUILLAUME
      SINGAPORE ECONO DEVEL BOARD 1 ou 2 salariés
      ETUD FLOOR EULLERTON
      SINGAPORE ECONO DEVEL BOARD 1 ou 2 salariés
      13 BD DE LA MADELEINE 75001 PARIS 1
      ASSOCIATION FAMILIALE RURALE 10 à 19 salariés
      85130 LA GAUBRETIERE
      AMICALE ETUDIANTS INSTIT UNIVERS TECHNO 0 salarié
      6 RUE EUGENE TENOT 65000 TARBES
      ASSOCIATION HISTOIRE BELLE ILE 0 salarié
      4 RUE JOSEPH 56360 LE PALAIS
      CARREFOUR DES TROGLODYTES ANJOU TOURAINE POITOU 1 ou 2 salariés
      493 RTE DE MONTSOREAU 49400 SAUMUR
      ASS PARENTS ELEVES DE ECOLE 0 salarié
      49420 OMBREE D'ANJOU
      COMITE DES FETES 0 salarié
      RUE ECHEVINS 49330 MIRE
      COMITE DES FETES 0 salarié
      RUE DE LA MAIRIE 49520 OMBREE D'ANJOU
      COOPERATIVE SCOLAIRE DE L IME 0 salarié
      65710 CAMPAN
      ASS PARENTS ELEVES ECOLES PUBLIQUES 0 salarié
      49220 GREZ NEUVILLE

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMISSION EXTRA MUNICIPALE.

      SYNDICAT INTERCOMMUNAL CREATION GESTION CRECHE HALTE GARDERIE Unités non employeuses
      83300 CHATEAUDOUBLE
      COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE 20 à 49 salariés
      83300 CHATEAUDOUBLE
      COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE 20 à 49 salariés
      RUE BALLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE 20 à 49 salariés
      83300 CHATEAUDOUBLE
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHATEAUDOUBLE 0 salarié
      83300 CHATEAUDOUBLE
      SAOC STE AGRICOLE OLEICOL CHAT 0 salarié
      QUAI GARDUERE 83300 CHATEAUDOUBLE
      TIXIER*MICHELE MARCELLE/ 0 salarié
      CAMPAGNE LE VIGUIER 83300 CHATEAUDOUBLE
      LARMEE*MICHELE/ 0 salarié
      CHE DU VERDOS 83300 CHATEAUDOUBLE
      HOMME ET METIER 0 salarié
      83300 CHATEAUDOUBLE
      CICERO*CHRISTIAN/ 0 salarié
      1499 RTE DE GRASSE 83300 CHATEAUDOUBLE
      TRAXELER*CHRISTINE BERTHE HELENE/ 0 salarié
      HAM DE REBOUILLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      VIEL*THIERRY/ 0 salarié
      RUE DE L'EGLISE 83300 CHATEAUDOUBLE
      POURCHIER*GILLES/ 0 salarié
      BATIMENT LE CHATEAU 83300 CHATEAUDOUBLE
      SCI LA VOUTE 0 salarié
      LIEUDIT REBOUILLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      MUSTAPHA*BEN HADI BEN SAIDA/ 0 salarié
      LIEUDIT LA CALANQUE 83300 CHATEAUDOUBLE
      KOESSLER*DIDIER ALBERT/ 1 ou 2 salariés
      QUAI LA CALLANQUE 83300 CHATEAUDOUBLE
      DO.RE.MI 3 à 5 salariés
      PLACE GRANDE 83300 CHATEAUDOUBLE
      OBRIOT*PHILIPPE HENRI/ 0 salarié
      PL BEAUSOLEIL 83300 CHATEAUDOUBLE
      LE BOURHIS*GILLES/ 0 salarié
      REBOUILLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      SCHIR*ROLLIN/STEPHANIE CHARLOTTE/ 0 salarié
      135 RTE DES GORGES 83300 CHATEAUDOUBLE
      AMOUR ET PROTECTION DES ANIMAUX 0 salarié
      RTE DE MONTFERRAT 83300 CHATEAUDOUBLE
      LAPIETRA*MICHEL/ 0 salarié
      RUE PORTEISSADE 83300 CHATEAUDOUBLE
      LA BARJOLAISE 0 salarié
      LA FONT VIEILLE 83300 CHATEAUDOUBLE
      RIVIERE*JUSTIN MARIUS PAUL/ 0 salarié
      83300 CHATEAUDOUBLE
      ROUVIER*GEORGES FRANCOIS JEA/ 0 salarié
      83300 CHATEAUDOUBLE
      COMMISSION EXTRA MUNICIPALE 0 salarié
      HOTEL DE VILLE 83300 CHATEAUDOUBLE
      FLEURY*DURDU/CATHERINE/ 6 à 9 salariés
      LE PLAN 83300 CHATEAUDOUBLE
      SCI VALLON DE RIOU DE VILLE 0 salarié
      LD CAMP REDON 83300 CHATEAUDOUBLE
      CLAIMY 0 salarié
      HAMEAU REBOUILLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      SCI DU DOMAINE DE FONTEYE 0 salarié
      LD L'HUBAC NAOU 83300 CHATEAUDOUBLE
      SCI DU RIOU 0 salarié
      RIOU DE VILLE MERIDIONAL 83300 CHATEAUDOUBLE
      CROUZET*SIMON/VIRGINIE FLORENCE/ 0 salarié
      FONTEYE 83300 CHATEAUDOUBLE
      CROUZET*SIMON/VIRGINIE FLORENCE/ 0 salarié
      LD FONTEYE 83300 CHATEAUDOUBLE
      TONUS FORME 0 salarié
      QUAI L'ESCAILLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      ASS MIXTE DES ARTIS ET ARTISANS CHATEAU 0 salarié
      SAINT MARTIN 83300 CHATEAUDOUBLE
      GIOVANNETTI*JEAN PHILIPPE/ 0 salarié
      HAM DE REBOUILLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      COMITE ANIMATION DEVELOP ACTIVITE CULTUR 0 salarié
      PL FONTAINE 83300 CHATEAUDOUBLE
      PUISEUX*JACQUES/ 0 salarié
      HAMEAU SZ REBOUILLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      ASSOCIATION LES CAVALIERS DE SULEIMAN 0 salarié
      LES BOURGES 83300 CHATEAUDOUBLE
      SCI LA GUARDIERE NOMINEES 0 salarié
      QUA LA GARDIERE 83300 CHATEAUDOUBLE
      DEBON*BRUNO PHILIPPE/ 0 salarié
      QUA LE PLAN 83300 CHATEAUDOUBLE
      MERABET*SIMON/ 0 salarié
      RUE PORTEISSADE 83300 CHATEAUDOUBLE
      AHR*LOISEL/MARGUERITE/ 0 salarié
      MOULIN DES GORGES 83300 CHATEAUDOUBLE
      COSCIA*PIERRE BRUNO/ 0 salarié
      QUA LE CASTELAS 83300 CHATEAUDOUBLE
      LE PIGEONNIER CAMP REDON 0 salarié
      LE PIGEONNIER 83300 CHATEAUDOUBLE
      ASSOCIATION A L'ASSAUT 0 salarié
      LES LONES REBOUILLON 83300 CHATEAUDOUBLE
      CADACC 0 salarié
      83300 CHATEAUDOUBLE
      LA BASTIDE DE CHATEAUDOUBLE 0 salarié
      LA COLLE 83300 CHATEAUDOUBLE
      PAMM 0 salarié
      RUE DE L'EGLISE 83300 CHATEAUDOUBLE
      CHEOUR*LUDOVIC/ 0 salarié
      117 BD DE LA COMMANDERIE 83300 CHATEAUDOUBLE

      MARCEPOIL CHEVALLIER MARIE-CECILE
      S.C.I. ARTOIS
      BOOKS & COOKS INTERNATIONAL
      BABY JACK SARL
      SARRON IMMOBILIER
      SCI DU BUISSON