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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ est situé au 1 RUE DU CHATEAU 39290 BRANS
Elle a été crée le 07/09/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 414535195 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3511Z (Production d'électricité) et le code de l'activité de son établissement principal est 3511Z (Production d'électricité).
L'activité déclarée au greffe est : Producteur d'électricité par tous moyens.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3511Z (Production d'électricité), les activités sont :

  • l'exploitation des installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autres sources d'énergie renouvelables, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la production d'électricité par l'incinération de déchets (cf38.21Z)

DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier .

TVA

Si DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR25414535195.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ de part son activité de 3511Z (Production d'électricité) sont :

    Siége social et établissements

    DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ à son siége social situé au 1 RUE DU CHATEAU 39290 BRANS.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    • 01 juillet 2008 : Radiation personelle ()
    • 01 octobre 2009 : Immatriculation ()

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société DECOMBE*PASCAL JOSEPH/ n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DECOMBE*PASCAL JOSEPH/.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise DECOMBE*PASCAL JOSEPH/
    Entrepreneurs individuels 1 DECOMBE PASCAL
    Identifiant de l'entreprise 414535195
    Numéro interne du siège 00013
    Adresse 1 RUE DU CHATEAU 39290 BRANS

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement mercredi 01 octobre 1997
    Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 9
    Libellé de la nature de l'établissement Autre entrepreneur individuel
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise mercredi 01 octobre 1997
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 3511Z : Production d'électricité
    Activité principale de l'entreprise 3511Z : Production d'électricité

    Activité au siege

    Secteur energie
    Catégorie Energie
    Activite Production d'électricité
    Synonyme producteur d'électricité
    Principal producteur d'électricité
    Voir la fiche Sirene de DECOMBE*PASCAL JOSEPH/

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société DECOMBE*PASCAL JOSEPH/.

    Radiation personelle 01 juillet 2008

    Immatriculation 01 octobre 2009

    Producteur d'électricité par tous moyens.
    Voir les événements bodacc de DECOMBE*PASCAL JOSEPH/

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société DECOMBE*PASCAL JOSEPH/.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de DECOMBE*PASCAL JOSEPH/.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de DECOMBE*PASCAL JOSEPH/.

    BRANS

    0

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    DECOMBE
    Nature
    Autre
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DECOMBE*PASCAL JOSEPH/.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société DECOMBE*PASCAL JOSEPH/.

    SOC EXPLOIT ELECTR DE MATHAY 1 ou 2 salariés
    602 RUE DU BARRAGE 25700 MATHAY
    SOC EXPLOIT ELECTR DE MATHAY 1 ou 2 salariés
    7 RTE DE COLMAR 68500 GUEBWILLER
    LIGNIER*GERARD/ 0 salarié
    24 RUE DU CHATEAU 21110 MAGNY SUR TILLE
    SOC ETUDE EXPL HYDRAU ELECTR 1 ou 2 salariés
    AU MOULIN 47190 AIGUILLON
    DISTIBOIS 0 salarié
    2 RUE DE FRAISANS 39700 RANS
    DISTIBOIS 0 salarié
    A LA BORNE DES BRUANDS 39600 CHAMPAGNE SUR LOUE
    FORCES MOTRICES DE CHATEAU PONSAC 1 ou 2 salariés
    8 RUE PASTEUR 64130 MAULEON LICHARRE
    FORCES MOTRICES DE CHATEAU PONSAC 1 ou 2 salariés
    LES PETITS PEUX D'ETRANGLE LOUP 87290 CHATEAUPONSAC
    FILATURE D OSSAU 3 à 5 salariés
    64260 ARUDY
    FILATURE D OSSAU 3 à 5 salariés
    14 RUE CAZALIS 64000 PAU
    ETABLISSEMENTS BEGUERIE 0 salarié
    LD BARRAGARY 64130 CHERAUTE
    ETABLISSEMENTS BEGUERIE 0 salarié
    1 RUE LOUIS RENAULT 31130 BALMA
    SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DE GOTEIN 1 ou 2 salariés
    65320 GARDERES
    SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DE GOTEIN 1 ou 2 salariés
    EYHERALTIA 64470 TROIS VILLES
    SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DE GOTEIN 1 ou 2 salariés
    64130 GOTEIN LIBARRENX
    SOCIETE HYDRO ELECTRIQUE D'ENERGIE 1 ou 2 salariés
    64400 SAUCEDE
    SOCIETE HYDRO ELECTRIQUE D'ENERGIE 1 ou 2 salariés
    RUE DU MOULIN 64400 POEY D'OLORON
    FORCES MOTRICES DE GURMENCON 3 à 5 salariés
    3 VAL DU GAVE D'ASPE 64400 GURMENCON
    FORCES MOTRICES DE GURMENCON 3 à 5 salariés
    USINE ELECTRIQUE 87290 CHATEAUPONSAC
    FORCES MOTRICES DU SAISON 0 salarié
    AV DE BELZUNCE 64130 MAULEON LICHARRE
    HERISSE*GERARD/ 0 salarié
    3 RUE D'ANJOU 49120 CHEMILLE-EN-ANJOU
    EQUIPEMENT ELECTRIQUE VALLINI 0 salarié
    15 RTE DE ST QUENTIN 38210 TULLINS
    GALLAIS*CLAUDE/ 0 salarié
    9 RUE DES CREUSES 17000 LA ROCHELLE
    PELLE*SIMONE/ 0 salarié
    3 IMP DES CRETES 13960 SAUSSET LES PINS
    SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
    LA COMBE 73220 ARGENTINE
    SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
    SOUS LE ROC 73220 SAINT LEGER
    SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
    LA GORGE 73220 ARGENTINE
    SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
    LIEU DIT MOLLARD 73220 RANDENS
    SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
    MOLLARD VACHET 73220 RANDENS
    ORLEANAISE DISTRIB CHALEUR 20 à 49 salariés
    135 RUE DU FAUBOURG BANNIER 45000 ORLEANS
    ORLEANAISE DISTRIB CHALEUR 20 à 49 salariés
    RUE DU CHAMP DE MANOEUVRES 45000 ORLEANS
    SOTRAMO 0 salarié
    LA MOULINOTTE 81120 SAINT ANTONIN DE LACALM
    SOTRAMO 0 salarié
    39 AV LARRIEU THIBAUD 31100 TOULOUSE
    LES MOULINS D ANGLURE 0 salarié
    1 RUE DE LA GARE 51260 ANGLURE
    CENTRALE DU PONT D'ESPAGNE 1 ou 2 salariés
    46 RUE AMEDEE ROUSSILLE 64000 PAU
    CENTRALE DU PONT D'ESPAGNE 1 ou 2 salariés
    AV CORPS FRANC POMMIES 64110 JURANCON
    CENTRALE DU PONT D'ESPAGNE 1 ou 2 salariés
    46 RUE DU PONT NEUF 64260 ARUDY
    MASSEYS 1 ou 2 salariés
    64190 NAVARRENX
    MASSEYS 1 ou 2 salariés
    CHE DE LA DIGUE 64190 SUSMIOU
    ELECTRICITE DE MAYOTTE 100 à 199 salariés
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SI D'ELECTRIFICATION DE LA REGION NORD-EST DE MONTPELLIER 1 ou 2 salariés
    MAIRIE 34160 BOISSERON
    SYND INTERCOM VILLIERS LE BEL-GONESSE 1 ou 2 salariés
    66 RUE DE PARIS CD 84 95500 GONESSE
    NAULET*LOIC RAYMOND MARIE/ 0 salarié
    LA PETITE BROSSE 85220 L' AIGUILLON SUR VIE
    FOURNADET*CHRISTIAN/ 0 salarié
    194 RTE DE MUGRON 40250 LAUREDE
    BARDEL*GERARD/ 0 salarié
    40 CHE DU SERRE BLANC 30140 BOISSET ET GAUJAC
    SOC HYDROELECT MOULIN RESSE 0 salarié
    MOULIN DE LA RESSE 81200 MAZAMET
    SOC HYDROELECT MOULIN RESSE 0 salarié
    81500 SAINT JEAN DE RIVES
    SOC HYDROELECT MOULIN RESSE 0 salarié
    8 AV DE LA MARTELLE 81150 TERSSAC
    CROS ENERGY 1 ou 2 salariés
    RTE DU LAC 34330 LA SALVETAT SUR AGOUT
    CANTIN*MICHEL/ 0 salarié
    35 RUE DES ACACIAS 85220 LANDEVIEILLE

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société DECOMBE*PASCAL JOSEPH/.

    SOCIETE DES CARRIERES DE MOISSEY 10 à 19 salariés
    39290 MOISSEY
    SIVU LA NOUNOURSERIE 1 ou 2 salariés
    1 PL DE LA MAIRIE 39290 MOISSEY
    COMMUNE D ARCHELANGE 3 à 5 salariés
    39290 ARCHELANGE
    COMMUNE D ARCHELANGE 3 à 5 salariés
    5 RUE CHENEVIERES 39290 ARCHELANGE
    COMMUNE DE BIARNE 10 à 19 salariés
    3 RUE DE L EGLISE 39290 BIARNE
    COMMUNE DE BIARNE 10 à 19 salariés
    3 RUE DE L EGLISE 39290 BIARNE
    COMMUNE DE BIARNE 10 à 19 salariés
    39290 BIARNE
    COMMUNE DE BIARNE 10 à 19 salariés
    3 RUE DE L EGLISE 39290 BIARNE
    COMMUNE DE BRANS 1 ou 2 salariés
    39290 BRANS
    COMMUNE DE BRANS 1 ou 2 salariés
    2 RUE DU MOULIN 39290 BRANS
    COMMUNE DE CHAMPAGNEY 3 à 5 salariés
    2 RUE DE L'EGLISE 39290 CHAMPAGNEY
    COMMUNE DE CHAMPAGNEY 3 à 5 salariés
    RUE DE PESMES 39290 CHAMPAGNEY
    COMMUNE DE CHAMPAGNEY 3 à 5 salariés
    2 RUE DE L'EGLISE 39290 CHAMPAGNEY
    COMMUNE DE CHAMPAGNEY 3 à 5 salariés
    2 RUE DE L'EGLISE 39290 CHAMPAGNEY
    COMMUNE DE CHEVIGNY 3 à 5 salariés
    39290 CHEVIGNY
    COMMUNE DE CHEVIGNY 3 à 5 salariés
    1 PL PRINCIPALE 39290 CHEVIGNY
    COMMUNE DE CHEVIGNY 3 à 5 salariés
    RUE AUXONNE 39290 CHEVIGNY
    COMMUNE DE DAMMARTIN MARPAIN 3 à 5 salariés
    34 RUE PRINCIPALE 39290 DAMMARTIN MARPAIN
    COMMUNE DE DAMMARTIN MARPAIN 3 à 5 salariés
    34 RUE PRINCIPALE 39290 DAMMARTIN MARPAIN
    COMMUNE DE DAMMARTIN MARPAIN 3 à 5 salariés
    34 RUE PRINCIPALE 39290 DAMMARTIN MARPAIN
    COMMUNE DE FRASNE-LES-MEULIERES 3 à 5 salariés
    39290 FRASNE-LES-MEULIERES
    COMMUNE DE GREDISANS 6 à 9 salariés
    39290 GREDISANS
    COMMUNE DE GREDISANS 6 à 9 salariés
    39290 GREDISANS
    COMMUNE DE MENOTEY 10 à 19 salariés
    39290 MENOTEY
    COMMUNE DE MENOTEY 10 à 19 salariés
    RUE DU BACO 39290 MENOTEY
    COMMUNE DE MENOTEY 10 à 19 salariés
    39290 MENOTEY
    COMMUNE DE MOISSEY 3 à 5 salariés
    39290 MOISSEY
    COMMUNE DE MOISSEY 3 à 5 salariés
    RUE HAUTE 39290 MOISSEY
    COMMUNE DE MOISSEY 3 à 5 salariés
    39290 MOISSEY
    COMMUNE DE MOISSEY 3 à 5 salariés
    9 RUE DU MONT GUERIN 39290 MOISSEY
    COMMUNE DE MONTMIREY LA VILLE 3 à 5 salariés
    39290 MONTMIREY LA VILLE
    COMMUNE DE MONTMIREY LA VILLE 3 à 5 salariés
    PL DE LA MAIRIE 39290 MONTMIREY LA VILLE
    COMMUNE DE MONTMIREY LA VILLE 3 à 5 salariés
    39290 MONTMIREY LA VILLE
    COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU 3 à 5 salariés
    39290 MONTMIREY LE CHATEAU
    COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU 3 à 5 salariés
    PL DE LA MAIRIE 39290 MONTMIREY LE CHATEAU
    COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU 3 à 5 salariés
    39290 MONTMIREY LE CHATEAU
    COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU 3 à 5 salariés
    1 PL DE LA MAIRIE 39290 MONTMIREY LE CHATEAU
    COMMUNE DE MUTIGNEY 1 ou 2 salariés
    39290 MUTIGNEY
    COMMUNE D OFFLANGES 1 ou 2 salariés
    39290 OFFLANGES
    COMMUNE D OFFLANGES 1 ou 2 salariés
    12 RUE DU LAVOIR 39290 OFFLANGES
    COMMUNE D OFFLANGES 1 ou 2 salariés
    39290 OFFLANGES
    COMMUNE D OFFLANGES 1 ou 2 salariés
    39290 OFFLANGES
    COMMUNE DE PEINTRE 1 ou 2 salariés
    39290 PEINTRE
    COMMUNE DE PEINTRE 1 ou 2 salariés
    1 RUE DU LAVOIR 39290 PEINTRE
    COMMUNE DE PEINTRE 1 ou 2 salariés
    MAIRIE 39290 PEINTRE
    COMMUNE DE POINTRE 1 ou 2 salariés
    39290 POINTRE
    COMMUNE DE PONT DE POITTE 10 à 19 salariés
    39290 POINTRE
    COMMUNE DE RAINANS 6 à 9 salariés
    39290 RAINANS
    COMMUNE DE RAINANS 6 à 9 salariés
    39290 RAINANS
    COMMUNE DE THERVAY 6 à 9 salariés
    8 PL DES CYGNES 39290 THERVAY

    BURLINCHON FABIEN
    EARL PETTINATI FRERES
    PARABOLES FESTIVES
    SCI ABGN
    SCHREINER DUPUIS CHRISTINE
    DAIRE ALEXIS