ImmatriculationLa société ROYER*DAVID PATRICE/ est situé au 28 BD MARECHAL FOCH 21200 BEAUNE
Elle a été crée le 14/09/2010 et elle est immatriculée sous le numéro 429738537 au greffe de DIJON
ROYER*DAVID PATRICE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) et le code de l'activité de son établissement principal est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie).
L'activité déclarée au greffe est : boulangerie-pâtisserie-traiteur
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie), les activités sont :
- la fabrication àcaractère artisanal associée àla vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes
Mais sont exclues les activités :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf10.85Z), de pizzas fraîches (cf10.89Z)
ROYER*DAVID PATRICE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeROYER*DAVID PATRICE/ est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30.
TVASi ROYER*DAVID PATRICE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR69429738537.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à ROYER*DAVID PATRICE/ de part son activité de 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) sont :
- 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
- 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
Siége social et établissementsROYER*DAVID PATRICE/ à son siége social situé au 28 BD MARECHAL FOCH 21200 BEAUNE.
Le numéro de téléphone est 03 80 24 35 31
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 30 novembre 0000 : Immatriculation ()
- 30 juin 2010 : Modification (Cessation d'activité avec maintien de l'inscription au RCS)
- 30 juin 2010 : Vente (Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation))
- 28 septembre 2010 : Vente (Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation))
- 31 juillet 2017 : Radiation personelle ()
- 30 septembre 2018 : Vente (Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation))
- 15 avril 2021 : Creation ()
- 22 juin 2021 : Vente (Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne physique, uniquement))
DirigeantsLes dirigeants :
La société ROYER*DAVID PATRICE/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | ROYER*DAVID PATRICE/ |
Entrepreneurs individuels | 1 ROYER DAVID |
Identifiant de l'entreprise | 429738537 |
Numéro interne du siège | 00035 |
Adresse | 28 BD MARECHAL FOCH 21200 BEAUNE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Achat (pour les déclarations non agricoles) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 03 août 2010 |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 1 |
Libellé de la nature de l'établissement | Artisan-commerçant |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | samedi 01 janvier 2000 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 1071C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie |
Activité principale de l'entreprise | 1071C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie |
Activité principale au registre des métiers | 1071CB |
Activité au siege | |
Secteur | agroalimentaire |
Catégorie | Agroalimentaire |
Activite | Boulangerie et boulangerie-pâtisserie |
Synonyme | fabricant de produits alimentaires, boulanger, boulanger industriel, pâtissier, pâtissier industriel, boulangerie, boulangerie industrielle, pâtisserie, pâtisserie industrielle |
Mes Christian Flèche, Denis Bauchant Et Bruno Annaval Notaires Associés Marcilly-les-Buxy 71390 Buxy
Scp D. Chevillon - G. Vetter Et E. Vincent NOTAIRES, associés 3 rue de Seurre - BP 285 21208 Beaune
Me François-Xavier ROYET notaire 1, rue Mignotte 21700 Nuits-Saint-Georges- Opposition 10 jours àcompter de la présente insertion au bodacc.
Election de domicile : EN L'ETUDE DE ME FREDERIC VLEUGELS le Martrat 71390 Marcilly-lès-Buxy pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues àl'article L141-12 du Code de Commerce.
Aucun Réseau.
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salarié(s)
Actif au bilan | |
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Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
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Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
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Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société ROYER*DAVID PATRICE/ - Version en cache du 14/10/2023 07:36:38.