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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ est situé au 3 RUE DE LA LOUVIERE 25470 COURTEFONTAINE
Elle a été crée le 01/08/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 432348035 au greffe de BELFORT
MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8130Z (Services d'aménagement paysager) et le code de l'activité de son établissement principal est 8130Z (Services d'aménagement paysager).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8130Z (Services d'aménagement paysager), les activités sont :

  • la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
  • bâtiments d'habitation privés et publics
  • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
  • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
  • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
  • bâtiments industriels et commerciaux
  • la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
  • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
  • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
  • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
  • les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Mais sont exclues les activités :
  • la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf01, 02)
  • les pépinières et pépinières forestières (cf01.30Z, 02.10Z)
  • le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf01.61Z)
  • les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cfsection F)
  • les activités de conception et d'architecture paysagère (cf71.11Z)

MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

TVA

Si MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR81432348035.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ de part son activité de 8130Z (Services d'aménagement paysager) sont :

    Siége social et établissements

    MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ à son siége social situé au 3 RUE DE LA LOUVIERE 25470 COURTEFONTAINE.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/ n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/
      Entrepreneurs individuels 1 MAUVAIS SEBASTIEN
      Identifiant de l'entreprise 432348035
      Numéro interne du siège 00010
      Adresse 3 RUE DE LA LOUVIERE 25470 COURTEFONTAINE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement vendredi 01 septembre 2000
      Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 3
      Libellé de la nature de l'établissement Artisan
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise vendredi 01 septembre 2000
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 8130Z : Services d'aménagement paysager
      Activité principale de l'entreprise 8130Z : Services d'aménagement paysager

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Services
      Activite Services d'aménagement paysager
      Synonyme paysagiste, jardinier, jardinier paysagiste
      Principal jardinier, paysagiste
      Voir la fiche Sirene de MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/.

      Voir les événements bodacc de MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/.

      COURTEFONTAINE

      1

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      MAUVAIS
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/.

      AMISSE*JEAN CLAUDE MARIE/ 0 salarié
      3 RTE DE BREZEAN 44350 GUERANDE
      ANTALVERT SA 10 à 19 salariés
      8 RTE DE ROUEN 76270 QUIEVRECOURT
      ABDALLAH*YASMINA/ 0 salarié
      CHE MOIRKACHA 97640 SADA
      ABDALLAH*YASMINA/ 0 salarié
      ZONE VIE DE RESTAURATION 97600 KOUNGOU
      SOCIETE ESPACES VERTS 10 à 19 salariés
      12 LES YLANGS 97680 TSINGONI
      WEIBEL*THIERRY JEAN/ 6 à 9 salariés
      QUA FOURAHANI 97660 DEMBENI
      SERAFINO*VINCENT/ 0 salarié
      339 RTE DE ST PAUL 06480 LA COLLE SUR LOUP
      AZUR PAYSAGE SARL 10 à 19 salariés
      100 AV DE LA LIBERTE 06220 VALLAURIS
      AZUR PAYSAGE SARL 10 à 19 salariés
      9 RUE PIERRE CHALMETTE 06220 VALLAURIS
      SARL GARDEN SERVICE 20 à 49 salariés
      QUA PORETTA 20137 PORTO VECCHIO
      AHMED*ISSIHAKA/ 3 à 5 salariés
      QUA MHONKONI 97660 DEMBENI
      ALI*FOUAD/ 0 salarié
      QUA TCHAD -CHEZ FATIMA BINTI ATTOUMA 97630 MTSAMBORO
      ALI*FOUAD/ 0 salarié
      HABOUE 97650 BANDRABOUA
      DARIETTO ESPACES VERTS DECORATION 0 salarié
      45 AV DU GARLABAN 13420 GEMENOS
      LIGHT GREEN Unités non employeuses
      21 RUE DE MOYA 97615 DZAOUDZI
      SEVE MAYOTTE 10 à 19 salariés
      COMBANI 97680 TSINGONI
      ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE AUTORISEE DE FRECONRUPT Unités non employeuses
      129 RUE DU GENERAL DE GAULLE 67130 LA BROQUE
      SI POUR L'AMENAGEMENT DU DURBION Unités non employeuses
      1 GRANDE RUE 88330 DOMEVRE SUR DURBION
      SYNDICAT MIXTE DE LA GARONNETTE 10 à 19 salariés
      BD DES MIMOSAS 83120 SAINTE MAXIME
      SYNDICAT MIXTE DE VOIRIE DE LA BOUTONNE 1 ou 2 salariés
      RTE D'AUBIGNE 79110 CHEF BOUTONNE
      SI DE CYLINDRAGE 20 à 49 salariés
      3 AV DE LA GARE 11700 LA REDORTE
      SI ENTRETIEN CHEMINS BATIMENTS COMMUNAUX 3 à 5 salariés
      ZA LES RECOMPENSES 18200 COLOMBIERS
      SYNDICAT D'ENTENTE RURALE 3 à 5 salariés
      13 RUE DE LA FLACHE 42290 SORBIERS
      SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DE CHARBONNIERES 10 à 19 salariés
      16 AV EMILE EVELLIER 69290 GREZIEU LA VARENNE
      ASSOCIATION SYNDICALE DE LA DURANCE A CHATEAURENARD 10 à 19 salariés
      AV ROBERT MARIGNAN 13160 CHATEAURENARD
      ASSOCIATION SYNDICALE DE LA PALMYRE 3 à 5 salariés
      1 ALL DES IRIS 17570 LES MATHES
      ASSOCIATION SYNDICALE DE LA PALMYRE 3 à 5 salariés
      1 RUE DES IRIS 17570 LES MATHES
      ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE LA PLAINE DU PONT DES BAS 0 salarié
      129 RUE DU GENERAL DE GAULLE 67130 LA BROQUE
      ASS FONCIERE PASTORALE DU VALLON D'ALBET 0 salarié
      129 RUE DU GENERAL DE GAULLE 67130 LA BROQUE
      SEM ESPACES VERTS 20 à 49 salariés
      36 RUE PAUL LANGEVIN 78370 PLAISIR
      SEM ESPACES VERTS 20 à 49 salariés
      18 RUE PAUL LANGEVIN 78370 PLAISIR
      ABBATE*DANIEL/ 0 salarié
      62 RTE DE PLASCASSIER 06130 GRASSE
      CAUSSAT ESPACES VERTS 20 à 49 salariés
      31700 DAUX
      CAUSSAT ESPACES VERTS 20 à 49 salariés
      11 CHE DU PASTEL 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
      BOUISSOU*GILLES BERNARD/ 0 salarié
      1 RTE DE TOULOUSE 31480 LE GRES
      ALBERGNE*HENRI ALEXIS/ 0 salarié
      167 CHE DE CHATEAU GOMBERT 13013 MARSEILLE 13
      LIENARD ET FILS 0 salarié
      40 IMP DU BOEUF COURONNE 78550 BAZAINVILLE
      LEJEUNE*FRANCIS/ 0 salarié
      LES MARGAINES 50120 CHERBOURG-EN-COTENTIN
      DELAUNAY*DOMINIQUE PATRICK/ 0 salarié
      30 BD DE LA LIANE 62360 SAINT LEONARD
      DELAUNAY*DOMINIQUE PATRICK/ 0 salarié
      L AEROPORT 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE
      EURL ESPACES VERTS D'AUVERGNE 0 salarié
      50 CHE DE LA PLAGE 63430 PONT DU CHATEAU
      EURL ESPACES VERTS D'AUVERGNE 0 salarié
      RUE DE LA PISCINE 63370 LEMPDES
      JARDINS ESPACES VERTS ORLEANS 6 à 9 salariés
      RUE DU BOIS GIRAULT 45650 SAINT JEAN LE BLANC
      AURA PAYSAGE 1 ou 2 salariés
      60 AV DE NICE 06800 CAGNES SUR MER
      DEVOUASSOUX*ALAIN ANDRE/ 0 salarié
      PRC BERTHAULT IMM L'ALCYON 20000 AJACCIO
      DESIGN PARCS L. DESMIDT ET COMPAGNIE 10 à 19 salariés
      2 RUE DE LA FORET 95350 PISCOP
      LES JARDINS DE BRETAGNE 10 à 19 salariés
      21 RUE NOMINOE 29160 CROZON
      TRACER 10 à 19 salariés
      21540 VERREY SOUS DREE
      TRACER 10 à 19 salariés
      3 RUE CHAMPEAU 21850 SAINT APOLLINAIRE
      SARL C VAN INGHELANDT 6 à 9 salariés
      102 RTE DE DON 59112 ANNOEULLIN

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société MAUVAIS*SEBASTIEN PASCAL MICHEL/.

      COMMUNE DE BELFAYS 3 à 5 salariés
      25470 BELFAYS
      COMMUNE DE BELFAYS 3 à 5 salariés
      25470 BELFAYS
      COMMUNE DE BELFAYS 3 à 5 salariés
      25470 BELFAYS
      COMMUNE DE BELFAYS 3 à 5 salariés
      25470 BELFAYS
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE BELFAYS 0 salarié
      MAIRIE 25470 BELFAYS
      SOC CHASSE ENTENTE 0 salarié
      25470 BELFAYS
      SCI PARENT-INNOV 0 salarié
      13 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      GROUPE D'ANIMATION LES GAIS LURONS 0 salarié
      RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      SCI FESPA 0 salarié
      13 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      DAMIEN*MEHDI/ 0 salarié
      BOUCHET POIREAU 25470 BELFAYS
      P.G. PROD 0 salarié
      5 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      LES JONQUILLES 0 salarié
      13 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      VIMBER*FRANCOIS/ 0 salarié
      16 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      LA VIOLETTE 0 salarié
      13 R PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      PARENT*CHRISTELLE/ 0 salarié
      22 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      BOBILLIER*VINCENT/ 0 salarié
      6 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      LES BLEUETS 0 salarié
      13 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      DESCHAUME*VIMBER/CAMILLE PATRICIA/ 0 salarié
      16 RUE PRINCIPALE 25470 BELFAYS
      COMMUNE DE BURNEVILLERS 3 à 5 salariés
      RUE CHAUVILLERS 25470 BURNEVILLERS
      COMMUNE DE BURNEVILLERS 3 à 5 salariés
      25470 BURNEVILLERS
      COMMUNE DE BURNEVILLERS 3 à 5 salariés
      25470 BURNEVILLERS
      GAEC DES CHENEVIERES 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES DEUX MONTAGNES 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      BITARD*NARCISSE/ 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      MOUREAUX*GILBERT/ 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU COMBALIN 0 salarié
      RICHEBOURG 25470 BURNEVILLERS
      MOUREAUX*DAVID AMEDEE RENE/ 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      GAEC DE LA FRONTIERE 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      GAEC DES FONTAINES JACOTTET 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      MOUREAUX GILBERT PERE ET FILS 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      TP MOUREAUX FRERES 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      MOUREAUX*RENALD/ 0 salarié
      2 RUE DE GLERE 25470 BURNEVILLERS
      GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES DEUX MONTAGNES 0 salarié
      25470 BURNEVILLERS
      COMMUNE DE CHARMAUVILLERS 6 à 9 salariés
      GDE RUE 25470 CHARMAUVILLERS
      COMMUNE DE CHARMAUVILLERS 6 à 9 salariés
      2 GRANDE RUE 25470 CHARMAUVILLERS
      COMMUNE DE CHARMAUVILLERS 6 à 9 salariés
      5 GRANDE RUE 25470 CHARMAUVILLERS
      COMMUNE DE CHARMAUVILLERS 6 à 9 salariés
      25470 CHARMAUVILLERS
      COMMUNE DE CHARMAUVILLERS 6 à 9 salariés
      GRANDE RUE 25470 CHARMAUVILLERS
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHARMAUVILLER 0 salarié
      MAIRIE 25470 CHARMAUVILLERS
      ASA AMENAGEMENT DE LA CHARBONNIERE 0 salarié
      5 GRANDE RUE 25470 CHARMAUVILLERS
      AUBRY*SERGE/ 0 salarié
      25470 CHARMAUVILLERS
      GAEC PIERRE DANIEL ET FERNAND 0 salarié
      25470 CHARMAUVILLERS
      CUMA D URTIERE 0 salarié
      5 GR RUE 25470 CHARMAUVILLERS
      NAPPEY*FERJEUX/ 0 salarié
      LE PLAIN 25470 CHARMAUVILLERS
      JACQ*CHRISTIAN LUCIEN/ 0 salarié
      VANNEY 25470 CHARMAUVILLERS
      PROVENT*GERARD ALBERT/ 0 salarié
      VANNEY 25470 CHARMAUVILLERS
      EARL NAPPEY PHILIPPE 0 salarié
      27 GRANDE RUE 25470 CHARMAUVILLERS
      PROVENT*BEI/SOPHIE JULIA IRENE/ 0 salarié
      VANNEY 25470 CHARMAUVILLERS
      BERTHET DEVELOPPEMENT 0 salarié
      15 GRANDE RUE 25470 CHARMAUVILLERS
      CBF 0 salarié
      25470 CHARMAUVILLERS

      ASS LIBRE SYNDICALE LIBRE LE GRAND LARGE
      CLUB DE RADIO-COMMANDE DE LA ROSELIERE
      L'ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC JOLY
      MARLAND DUBOIS FREDERIQUE
      GIRAUDET MARIE CATHERINE
      PERTON YVON