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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE est situé au MAIRIE 01190 PONT DE VAUX
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 441767639 au greffe de
RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9312Z (Activités de clubs de sports) et le code de l'activité de son établissement principal est 9312Z (Activités de clubs de sports).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9312Z (Activités de clubs de sports), les activités sont :

  • Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports-professionnels, semi-professionnels ou amateurs-qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.
  • l'exploitation des clubs de sports :
  • clubs de football
  • clubs de bowling
  • clubs de natation
  • clubs de golf
  • clubs de boxe
  • clubs de sports d'hiver
  • clubs d'échecs
  • clubs d'athlétisme
  • clubs de tir, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf85.51Z)
  • l'exploitation d'installations sportives (cf93.11Z)
  • l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf93.11Z)

RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77441767639.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE de part son activité de 9312Z (Activités de clubs de sports) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05526 Charte du foot ball professionnel
  • 05507 Foot ball administratifs
  • 02021 Golf
  • 05541 Rugby professionnel
  • 02511 Sport

Siége social et établissements

RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE à son siége social situé au MAIRIE 01190 PONT DE VAUX.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE
    Numéro d'identification au répertoire national des associations W012004258
    Identifiant de l'entreprise 441767639
    Numéro interne du siège 00012
    Adresse MAIRIE 01190 PONT DE VAUX

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement mercredi 08 avril 1981
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Association déclarée
    Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
    Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise mercredi 08 avril 1981
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Non Productif
    Activité principale du siège 9312Z : Activités de clubs de sports
    Activité principale de l'entreprise 9312Z : Activités de clubs de sports

    Activité au siege

    Secteur loisirs
    Catégorie Sports et loisirs
    Activite Activités de clubs de sports
    Synonyme club de sport, club de football, clubs de bowling, clubs de natation, clubs de golf, clubs de boxe, clubs de sports d'hiver, clubs d'échecs, clubs d'athlétisme, clubs de tir, club équestre
    Principal club de sport
    Voir la fiche Sirene de RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE.

    Voir les événements bodacc de RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE.

    PONT DE VAUX

    1

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE.

    AMATEURS BILLARD ECHECS 0 salarié
    26 RUE PAVILLON 13001 MARSEILLE 1
    ABALONE PLONGEE 0 salarié
    QUA MJIMBIANI 97620 BOUENI
    CERCLE DE LA MADELEINE 0 salarié
    22 RUE DU PINELIER 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU
    SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE 10 à 19 salariés
    PL DE LA MAIRIE 59230 SARS ET ROSIERES
    LA BOULE ISSOIRIENNE 0 salarié
    1 AV J F KENNEDY 63500 ISSOIRE
    ACCA 0 salarié
    70210 BETONCOURT SAINT PANCRAS
    SOC DE PECHE DE CORRE 0 salarié
    70500 CORRE
    FEDER FRANCAIS BASKET BALL BLOIS SUD 0 salarié
    51 RUE DE BEL AIR 41000 BLOIS
    UNION SPORTIVE ISSOIRIENNE TENNIS 1 ou 2 salariés
    9 RUE DES COUTELIERS 63500 ISSOIRE
    BOL D AIR CHOLETAIS 0 salarié
    LE PORT DE RIBOU 49300 CHOLET
    DOUBS SUD ATHLETISME SECT PONTARLIER 1 ou 2 salariés
    2 RUE MAURICE LAFFLY 25300 PONTARLIER
    VOLLEY BALL CLUB SENONAIS 0 salarié
    100 RUE DE LA REPUBLIQUE 89100 SENS
    BALL TRAP CLUB 0 salarié
    5383 RTE DU JAILLET 74120 MEGEVE
    FOOTBALL CLUB DE MEGEVE 0 salarié
    VERIAZ 74120 MEGEVE
    SKI CLUB DE L ALPE 0 salarié
    IMP DU HOUX 74170 SAINT GERVAIS LES BAINS
    PETANQUE LAPANOUSE 0 salarié
    6 SQ AMIRAL ABRIAL 81000 ALBI
    ASS SKI CLUB REALMONTAIS 0 salarié
    RUE DE LA TORQUE 81120 REALMONT
    SOC DES ILETTES 0 salarié
    49250 LA MENITRE
    ETOILE SPORTIVE ST JACQUES 1 ou 2 salariés
    49220 GREZ NEUVILLE
    AMICALE SPORTIVE 0 salarié
    MAIRIE 49420 OMBREE D'ANJOU
    ENTENTE SPORTIVE DES VALLEES 0 salarié
    MAIRIE 31440 SAINT BEAT
    AVENIR SPORTIF BOUSSANAIS 0 salarié
    31420 BOUSSAN
    ASSOC LES CHASSEURS EVRANNAIS 0 salarié
    BOURG 22630 EVRAN
    ATHLETIQUE CLUB DU LUSSACOIS 0 salarié
    LD MAIRIE 86320 LUSSAC LES CHATEAUX
    CERCLE JEUX AMIS DE MESSEME 0 salarié
    PL DE L'EGLISE 86200 MESSEME
    ETOILE SPORTIVE DE LESTERPS 0 salarié
    ECOLE PUBLIQUE 16420 LESTERPS
    LA DIANE BLAYAISE 0 salarié
    MAIRIE 81400 BLAYE LES MINES
    TENNIS CLUB SAINT LOIS 3 à 5 salariés
    PL DU GENERAL DE GAULLE 50000 SAINT LO
    TENNIS CLUB SAINT LOIS 3 à 5 salariés
    RUE DE L EXODE 50000 SAINT LO
    UNION SPORTIVE DE LOUBEYRAT 0 salarié
    MAIRIE 63410 LOUBEYRAT
    CLUB SPORTIF DE MANZAT 0 salarié
    63410 MANZAT
    ENTENTE SPORT MUNIC COL LOC ABBEVILLE 0 salarié
    1 PL MAX LEJEUNE 80100 ABBEVILLE
    SPORT NAUTIQUE ABBEVILLOIS 1 ou 2 salariés
    85 CHE DES CANOTIERS 80100 ABBEVILLE
    BALL TRAP CLUB DE BELVAL 0 salarié
    LD SENONCS 88210 BELVAL
    COMIT DE MAINE ET LOIRE DE BASKET BALL 6 à 9 salariés
    6 RUE PIERRE DE COUBERTIN 49130 LES PONTS DE CE
    AMICALE SPORTIVE DE BRION 0 salarié
    MAIRIE DE BRION 36110 BRION
    SEABIRD SURF CLUB 0 salarié
    40510 SEIGNOSSE
    ASSOC TENNIS CLUB LA PLESSE 0 salarié
    LA PLESSE 35830 BETTON
    ASSOC COMMUNALE DE CHASSE 0 salarié
    25300 ARCON
    ASS COMMUNALE CHASSE DU VAL D'IZE 0 salarié
    BOURG 35450 VAL D'IZE
    ETRIER BEAUMONTAIS 0 salarié
    RUE DU MONT ROTI 27170 BEAUMONT LE ROGER
    STE CHASSE ST MARTIN PLAINS 0 salarié
    63570 SAINT MARTIN DES PLAINS
    UNION SPORTIVE DE ST JAC AMBUR 0 salarié
    63230 SAINT JACQUES D'AMBUR
    ASS DE PECHEUR ST GENES DU RET 0 salarié
    63260 SAINT GENES DU RETZ
    CLUB HIPPIQUE RALLYE ST GENES 3 à 5 salariés
    63122 SAINT GENES CHAMPANELLE
    UNION SPORTIVE 0 salarié
    79120 CHENAY
    SOC AERO CLUB DU BEARN 1 ou 2 salariés
    AERODROME DE PAU-UZEIN 64230 UZEIN
    ALLOUETTES DES ORGUES 0 salarié
    LD BOISSIERES 63710 SAINT NECTAIRE
    CYCLO CLUB LINDOIS 0 salarié
    MAIRIE 24150 LALINDE
    ETOILE SPORTIVE ST GERMINOISE 0 salarié
    PL DU DESERT 63340 SAINT GERMAIN LEMBRON

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société RUGBY CLUB DE HAUTE BRESSE.

    DORAS 500 à 999 salariés
    PRE LION 01190 BOZ
    RESEAU SOINS MACONNAIS VAL DE SAONE 1 ou 2 salariés
    PL VOLDOIRE 01190 PONT DE VAUX
    COLLEGE ANTOINE CHINTREUIL 20 à 49 salariés
    31 RUE FRANCHE 01190 PONT DE VAUX
    SIVOS D ARBIGNY ET SERMOYER 6 à 9 salariés
    HOTEL DE VILLE 01190 SERMOYER
    CC BRESSE ET SAONE 1 ou 2 salariés
    MAIRIE 01190 OZAN
    CC BRESSE ET SAONE Unités non employeuses
    CHAMP D'ETE 01190 REYSSOUZE
    COMMUNE D ARBIGNY 6 à 9 salariés
    01190 ARBIGNY
    COMMUNE D ARBIGNY 6 à 9 salariés
    01190 ARBIGNY
    COMMUNE DE BOISSEY 10 à 19 salariés
    AU BOURG 01190 BOISSEY
    COMMUNE DE BOISSEY 10 à 19 salariés
    AU BOURG 01190 BOISSEY
    COMMUNE DE BOISSEY 10 à 19 salariés
    AU BOURG 01190 BOISSEY
    COMMUNE DE BOZ 10 à 19 salariés
    01190 BOZ
    COMMUNE DE BOZ 10 à 19 salariés
    MORTELLE 01190 BOZ
    COMMUNE DE BOZ 10 à 19 salariés
    01190 BOZ
    COMMUNE DE CHAVANNES SUR REYSSOUZE 10 à 19 salariés
    01190 CHAVANNES SUR REYSSOUZE
    COMMUNE DE CHAVANNES SUR REYSSOUZE 10 à 19 salariés
    01190 CHAVANNES SUR REYSSOUZE
    COMMUNE DE CHAVANNES SUR REYSSOUZE 10 à 19 salariés
    01190 CHAVANNES SUR REYSSOUZE
    COMMUNE DE CHEVROUX 10 à 19 salariés
    HOTEL DE VILLE 01190 CHEVROUX
    COMMUNE DE CHEVROUX 10 à 19 salariés
    LE JONCHET 01190 CHEVROUX
    COMMUNE DE CHEVROUX 10 à 19 salariés
    01190 CHEVROUX
    COMMUNE DE CHEVROUX 10 à 19 salariés
    01190 CHEVROUX
    COMMUNE DE GORREVOD 10 à 19 salariés
    VIGNES 01190 GORREVOD
    COMMUNE DE GORREVOD 10 à 19 salariés
    VIGNES 01190 GORREVOD
    COMMUNE DE GORREVOD 10 à 19 salariés
    VIGNES 01190 GORREVOD
    COMMUNE DE GORREVOD 10 à 19 salariés
    VIGNES 01190 GORREVOD
    COMMUNE D OZAN 6 à 9 salariés
    01190 OZAN
    COMMUNE D OZAN 6 à 9 salariés
    01190 OZAN
    COMMUNE D OZAN 6 à 9 salariés
    01190 OZAN
    COMMUNE DE PONT DE VAUX 20 à 49 salariés
    01190 PONT DE VAUX
    COMMUNE DE PONT DE VAUX 20 à 49 salariés
    01190 PONT DE VAUX
    COMMUNE DE PONT DE VAUX 20 à 49 salariés
    RUE DE LA RESISTANCE 01190 PONT DE VAUX
    COMMUNE DE PONT DE VAUX 20 à 49 salariés
    01190 PONT DE VAUX
    COMMUNE DE PONT DE VAUX 20 à 49 salariés
    MAIRIE 01190 PONT DE VAUX
    COMMUNE DE PONT DE VAUX 20 à 49 salariés
    RUE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 01190 PONT DE VAUX
    COMMUNE DE REYSSOUZE 10 à 19 salariés
    01190 REYSSOUZE
    COMMUNE DE REYSSOUZE 10 à 19 salariés
    01190 REYSSOUZE
    COMMUNE DE REYSSOUZE 10 à 19 salariés
    01190 REYSSOUZE
    COMMUNE DE SAINT-BENIGNE 10 à 19 salariés
    01190 SAINT BENIGNE
    COMMUNE DE SAINT-BENIGNE 10 à 19 salariés
    CHAMP CHAUD 01190 SAINT BENIGNE
    COMMUNE DE SAINT-BENIGNE 10 à 19 salariés
    01190 SAINT BENIGNE
    COMMUNE DE SAINT-BENIGNE 10 à 19 salariés
    01190 SAINT BENIGNE
    COMMUNE DE SAINT ETIENNE SUR REYSSOUZE 10 à 19 salariés
    01190 ST ETIENNE SUR REYSSOUZE
    COMMUNE DE SAINT ETIENNE SUR REYSSOUZE 10 à 19 salariés
    01190 ST ETIENNE SUR REYSSOUZE
    COMMUNE DE SERMOYER 10 à 19 salariés
    01190 SERMOYER
    COMMUNE DE SERMOYER 10 à 19 salariés
    COLOMBIER 01190 SERMOYER
    COMMUNE DE SERMOYER 10 à 19 salariés
    01190 SERMOYER
    COMMUNE DE SERMOYER 10 à 19 salariés
    01190 SERMOYER
    DEPARTEMENT DE L AIN 2 000 à 4 999 salariés
    34 RUE FRANCHE 01190 PONT DE VAUX
    SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE 3 à 5 salariés
    HOTEL DE VILLE 01190 PONT DE VAUX
    SIVOS DES COMMUNES DE BOZ OZAN REYSSOUZE 6 à 9 salariés
    01190 OZAN

    LE PRIEURE DE SAINT WANDRILLE
    MIKOLAJCZAK INGRID
    MAISON DES LYCEENS LYCEE FERDINAND REVOUL
    SCI ARGACE
    LAFARGUE PATRICK
    DREYER ALBERT