ImmatriculationLa société SCI DOMAINE DES HORTZ est situé au LES ZORTS 26110 NYONS
Elle a été crée le 04/04/2003 et elle est immatriculée sous le numéro 448050591 au greffe de ROMANS
SCI DOMAINE DES HORTZ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :
- la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules
SCI DOMAINE DES HORTZ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeSCI DOMAINE DES HORTZ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc .
TVASi SCI DOMAINE DES HORTZ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR87448050591.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à SCI DOMAINE DES HORTZ de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
- 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
- 02021 Golf
- 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
- 01631 Hôtellerie de plein Air
- 01979 Hôtels Cafés Restaurants
- 01527 Immobilier
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01090 Services de l'automobile
- 00016 Transports routiers
Siége social et établissementsSCI DOMAINE DES HORTZ à son siége social situé au LES ZORTS 26110 NYONS.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 09 décembre 2016 : Modification (Modification de l'administration.)
- 01 août 2019 : Modification (Modification de l'activité. Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique.)
- 20 novembre 2022 : Modification (Modification de l\'administration.)
DirigeantsLes dirigeants :
- 31/01/1961 : Francois AUBERT (Associé-Gérant)
- 11/04/1959 : Paul-emile AUBERT (Gérant)
L'âge moyen des 2 dirigeants de la société SCI DOMAINE DES HORTZ est de 63 ans. Le plus jeune à 62 ans, le plus agé 64 ans.
Les modifications survenues dans l'administration de la société :
- 09 décembre 2016 : AUBERT Paul-Emile Jacques Elie nom d'usage : AUBERT devient gérant. AUBERT Francois Louis Fernand nom d'usage : AUBERT n'est plus gérant)
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Francois AUBERT
Paul-emile AUBERT
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | SCI DOMAINE DES HORTZ |
Identifiant de l'entreprise | 448050591 |
Numéro interne du siège | 00016 |
Adresse | LES ZORTS 26110 NYONS |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | samedi 01 mars 2003 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Autre société civile |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Année et mois de création de l'entreprise | samedi 01 mars 2003 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
Activité principale du siège | 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers |
Activité principale de l'entreprise | 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers |
Activité au siege | |
Secteur | immobilier |
Catégorie | Immobilier |
Activite | Location de terrains et d'autres biens immobiliers |
Synonyme | location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains |
AUBERT Paul-Emile Jacques Elie nom d'usage : AUBERT devient gérant. AUBERT Francois Louis Fernand nom d'usage : AUBERT n'est plus gérant
AUBERT Paul-Emile Jacques Elie nom d\'usage : AUBERT n\'est plus gérant. AUBERT Michel Pierre Marcel nom d\'usage : AUBERT devient gérant
NYONS
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salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société SCI DOMAINE DES HORTZ - Version en cache du 21/10/2023 17:29:16.