ImmatriculationLa société ARTHEMA est situé au 16 RUE LEONIE DELAUTEL 21500 MONTBARD
Elle a été crée le 09/08/2007 et elle est immatriculée sous le numéro 477958797 au greffe de DIJON
ARTHEMA est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre SARL coopérative
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559A (Formation continue d'adultes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559A (Formation continue d'adultes).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559A (Formation continue d'adultes), les activités sont :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques
Mais sont exclues les activités :
- l'alphabétisation des adultes (cf85.20Z)
- l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
- l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
- l'enseignement supérieur (cf85.4)
ARTHEMA à réalisé en 2012 un chiffre d'affaire de 16 307,00 pour un résultat net de -4 907,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeARTHEMA est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30.
TVASi ARTHEMA est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR93477958797.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à ARTHEMA de part son activité de 8559A (Formation continue d'adultes) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
- 00650 Métallurgie cadres
- 01516 Organismes de formation
Siége social et établissementsARTHEMA à son siége social situé au 16 RUE LEONIE DELAUTEL 21500 MONTBARD.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 14 mai 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2007-12-31)
- 05 juin 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2008-12-31)
- 12 juillet 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-12-31)
- 18 janvier 2011 : Modification (Modification survenue sur l'activité)
- 04 juillet 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
- 02 juillet 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
- 03 juin 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
- 06 novembre 2013 : Jugement (Jugement d'ouverture)
- 03 juillet 2014 : Jugement (Jugement de clôture)
DirigeantsLes dirigeants :
- 27/02/1974 : Monica FRAMBOURG (Gérant)
- 06/03/1958 : Pascal, GOURDET (Gérant)
L'âge moyen des 2 dirigeants de la société ARTHEMA est de 58 ans. Le plus jeune à 50 ans, le plus agé 66 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Monica FRAMBOURG
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | ARTHEMA |
Identifiant de l'entreprise | 477958797 |
Numéro interne du siège | 00029 |
Adresse | 16 RUE LEONIE DELAUTEL 21500 MONTBARD |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 27 mars 2007 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Autre SARL coopérative |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 13 novembre 2003 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Dernier CA connu (2012) | 16 307,00 |
Résultat net | -4 907,00 |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 8559A : Formation continue d'adultes |
Activité principale de l'entreprise | 8559A : Formation continue d'adultes |
Activité au siege | |
Secteur | services |
Catégorie | Enseignement |
Activite | Formation continue d'adultes |
Synonyme | formation continue |
Principal | formation continue |
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, régime simplifié ; date de cessation des paiements : 22 août 2013 ; mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : Maître BISSIEUX (Jean-Joachim), demeurant : 2 B, avenue de Marbotte, 21000 Dijon ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif
MONTBARD
0
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | 2012 |
Actif immobilisé | 44 |
Immobilisation incorporelle | 0 |
Immobilisation corporelle | 0 |
Immobilisation financière | 44 |
Actif circulant net | 21 855 |
Stock | 0 |
Avance | 0 |
Créance | 19 842 |
Placement | 2 013 |
Total Actif | 21 898 |
Passif au bilan | |
---|---|
Capitaux propre | -401 |
Autres fonds | 0 |
Provision | 0 |
Dette | 22 300 |
Total Passif | 21 898 |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | 16 307 |
Produit d'exploitation | 39 881 |
Charge d'exploitation | 44 538 |
Résultat d'exploitation | -4 657 |
Produit financier net | 0 |
Charge financière | 250 |
Résultat financier | -250 |
Résultat courrant | -4 907 |
Produit exceptionnel | 0 |
Charges exceptionnelles | 0 |
Résultat exceptionnel | 0 |
Résultat net | -4 907 |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société ARTHEMA - Version en cache du 12/01/2024 03:15:36.