ImmatriculationLa société ART'CADRE est situé au LES FOSETTES ZI 37360
Elle a été crée le 18/03/2005 et elle est immatriculée sous le numéro 481391720 au greffe de TOURS
ART'CADRE est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3092Z () et le code de l'activité de son établissement principal est 3092Z ().
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3092Z (), les activités sont :
- la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
- la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
- la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
- la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
- la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
- la fabrication de landaus et de poussettes
Mais sont exclues les activités :
- la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf30.91Z)
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf32.40Z)
- les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf95.29Z)
- les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf33.17Z)
ART'CADRE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeART'CADRE est du ressort du greffe de TOURS dont les coordonnées postales sont 12 RUE BERTHELOT 37041 TOURS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 47 31 20 01 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tours.fr.
Les greffiers sont : LAISNE Bruno , LAISNE Martine , TALBOUTIER Matthieu
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 09 h à 12 h et de 14 h à 16 h .
TVASi ART'CADRE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR81481391720.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à ART'CADRE de part son activité de 3092Z () sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 02542 Métallurgie Aisne
- 02294 Métallurgie Aube
- 00650 Métallurgie cadres
- 00923 Métallurgie Charente Maritime
- 01885 Métallurgie Cote d'or
- 01387 Métallurgie Flandres Douaisis
- 02992 Métallurgie Indre et Loire
- 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
- 01369 Métallurgie Loire Atlantique
- 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
- 01966 Métallurgie Loiret
- 01365 Métallurgie Meurthe et Moselle
- 01159 Métallurgie Nièvre
- 02489 Métallurgie Vendée
Siége social et établissementsART'CADRE à son siége social situé au LES FOSETTES ZI 37360 .
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 20 octobre 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2008-03-31)
- 07 novembre 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2009-03-31)
- 29 octobre 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2010-03-31)
- 26 octobre 2011 : Modification (modification survenue sur l'administration)
- 31 octobre 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2011-03-31)
- 30 avril 2012 : Jugement (Jugement d'ouverture)
- 15 janvier 2013 : Jugement (Avis de dépôt)
- 19 octobre 2014 : Jugement (Avis de dépôt)
- 23 novembre 2014 : Jugement (Avis de dépôt)
- 13 mai 2015 : Jugement (Jugement de clôture)
DirigeantsLes dirigeants :
- 17/09/1970 : Christophe BROCHARD (Gérant)
- 19/06/1972 : Valerie BROCHARD (Gérant)
L'âge moyen des 2 dirigeants de la société ART'CADRE est de 53 ans. Le plus jeune à 52 ans, le plus agé 54 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | ART'CADRE |
Identifiant de l'entreprise | 481391720 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Sans objet |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Société à responsabilité limitée |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
Activité principale du siège | 3092Z : |
Activité principale de l'entreprise | 3092Z : |
Activité au siege | |
Secteur | industrie |
Catégorie | Autres industrie |
Activite | Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides |
Synonyme | fabricant de bicyclettes, fabricant de cycles, fabricant de vélos, fabricant de véhicules pour invalides, fabricant de fauteuils roulants |
Principal | fabricant de vélos |
Gérant partant : Brochard, Christophe Nicolas Romuald, nomination du Gérant : Boyeaux, nom d'usage : Brochard, Valérie Brigitte Danièle
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er juillet 2011 désignant liquidateur Maître Breion Nadine 26 rue Jules Favre Bp 4312 37000 tours. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucun Réseau.
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
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Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
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