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Attention ! Cette société à été radiée.
Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI COURCAPP et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI COURCAPP est situé au ZONE COMMERCIALE 73500 FRENEY
Elle a été crée le 02/12/2005 et elle est immatriculée sous le numéro 485314884 au greffe de CHAMBERY
SCI COURCAPP est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :

  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

SCI COURCAPP à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

SCI COURCAPP est du ressort du greffe de CHAMBERY dont les coordonnées postales sont 12 BOULEVARD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 79 33 72 25 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr.
Les greffiers sont : MEY Frédéric , MEY Sophie
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.

TVA

Si SCI COURCAPP est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR78485314884.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI COURCAPP de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 02021 Golf
  • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Siége social et établissements

SCI COURCAPP à son siége social situé au ZONE COMMERCIALE 73500 FRENEY.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 15 décembre 2015 : Jugement (Jugement d'ouverture)
  • 26 mai 2017 : Jugement (Extrait de jugement)
  • 20 décembre 2018 : Jugement (Extrait de jugement)
  • 06 janvier 2019 : Jugement (Extrait de jugement)
  • 24 janvier 2019 : Jugement (Extrait de jugement)
  • 22 mai 2020 : Jugement (Avis de dépôt)
  • 17 septembre 2020 : Jugement (Avis de dépôt)
  • 12 janvier 2021 : Radiation ()
  • 19 janvier 2021 : Jugement (Jugement de clôture)

Dirigeants

Les dirigeants :

  • 17/06/1956 : Thierry COURTIEU (Associé-Gérant)
  • 30/10/1975 : Yohann CAPPELLETTI (Associé-Gérant)

  • L'âge moyen des 2 dirigeants de la société SCI COURCAPP est de 59 ans. Le plus jeune à 49 ans, le plus agé 68 ans.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Thierry COURTIEU

    Yohann CAPPELLETTI

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCI COURCAPP.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI COURCAPP
      Identifiant de l'entreprise 485314884
      Numéro interne du siège 00019
      Adresse ZONE COMMERCIALE 73500 FRENEY

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement vendredi 28 octobre 2005
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière
      Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
      Année et mois de création de l'entreprise vendredi 28 octobre 2005
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
      Activité principale de l'entreprise 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

      Activité au siege

      Secteur immobilier
      Catégorie Immobilier
      Activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers
      Synonyme location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains
      Voir la fiche Sirene de SCI COURCAPP

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société SCI COURCAPP.

      Jugement 15 décembre 2015
      Jugement d'ouverture
      Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire ouverte initialement à l'égard de la SARL LES JARDINS DU THABOR, zone commerciale, 73500 FRENEY par jugement du tribunal de commerce de CHAMBERY du 03/11/2015, étendue par jugement de ce même tribunal du 01/12/2015 à la SCI COURCAPP, zone commerciale, 73500 FRENEY, à la SCI VALERIANE, 12 rue de la République, 73500 MODANE (ledit jugement déclare communs les patrimoines actif et passif de ces trois sociétés), et confirmant la désignation de administrateur Me Saint Pierre Rémi 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire SELARL Etude Bouvet Et Guyonnet représentée par Me Bouvet 44 Avenue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
      Jugement 26 mai 2017
      Extrait de jugement
      Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Aj Up / Me R. Saint-Pierre Et Me E. Etienne-Martin 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry.
      Jugement 20 décembre 2018
      Extrait de jugement
      Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 mai 2018, désignant, liquidateur Etude Bouvet & Guyonnet / Me T.Bouvet Et Jf Guyonnet 44 av Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 CHAMBERY CEDEX.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.L'activité est maintenue jusqu'au 9 janvier 2019.
      Jugement 06 janvier 2019
      Extrait de jugement
      Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 mai 2018, désignant, liquidateur Etude Bouvet & Guyonnet / Me T.Bouvet Et Jf Guyonnet 44 av Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 CHAMBERY CEDEX.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.L'activité est maintenue jusqu'au 9 janvier 2019.Complément apporté le 02/01/2019 : ledit jugement a également désigné la Selarl AJ UP / Me E.ETIENNE MARTIN et Me V.ROUSSEAU en qualité d'administrateur judiciaire avec pour mission, outre les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi, d'administrer l'entreprise
      Jugement 24 janvier 2019
      Extrait de jugement
      Jugement arrêtant le plan de cession.
      Jugement 22 mai 2020
      Avis de dépôt
      L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
      Jugement 17 septembre 2020
      Avis de dépôt
      La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
      Radiation 12 janvier 2021

      Jugement 19 janvier 2021
      Jugement de clôture
      Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
      Voir les événements bodacc de SCI COURCAPP

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société SCI COURCAPP.

      Thierry COURTIEU 68 ans
      Associé-Gérant
      Yohann CAPPELLETTI 49 ans
      Associé-Gérant

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de SCI COURCAPP.

      FRENEY

      NN

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      SCI COURCAPP
      Nature
      Autre
      Lieu
      Bureau, cabinet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SCI COURCAPP.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SCI COURCAPP.

      CAMAU*RENE/ 0 salarié
      6 RUE FIRMIN GUICHARD 04000 DIGNE-LES-BAINS
      MICHEL*LEONCE/ 0 salarié
      PL DU GENERAL DE GAULLE 04200 SISTERON
      TURCHI*ALFIERO/ 0 salarié
      RTE DE LA BAULE 44350 GUERANDE
      DOCEUL*HENRI/ Unités non employeuses
      BOURG 44360 CORDEMAIS
      MARTIN*HENRI/ 0 salarié
      5 RUE DU DOCTEUR JANVIER 44220 COUERON
      VASUTA*BRAKL/MARIA ANNA/ 0 salarié
      86 RUE JEAN GUTENBERG 44600 SAINT NAZAIRE
      ETABLISSEMENTS SUEUR ET FILS 0 salarié
      RUE AMBROISE CROIZAT 80570 DARGNIES
      POILROUX*PAUL/ 0 salarié
      7 PL BERAUD 04330 BARREME
      HONNORAT*AVON/MARIE ANTOINETTE/ 0 salarié
      34 BD GASSENDI 04000 DIGNE-LES-BAINS
      RIZZO*ANDRE MAURICE/ 0 salarié
      QUA LE RAGOT 04320 ENTREVAUX
      CHASPOUL*GILBERT/ Unités non employeuses
      RUE DU VALLON DE FARINE 04000 DIGNE-LES-BAINS
      JAUFFRET*ROBERT/ 0 salarié
      QUAI DES 4 CHEMINS 83460 LES ARCS
      BARON*ANDRE FELIX MARCEL/ 0 salarié
      32 RUE SAINT MICHEL 44350 GUERANDE
      SNC BARRE 0 salarié
      46 AV HENRI RENARD 80120 QUEND
      DEGOMME PIERRE 0 salarié
      RUE DES MINIMES 80100 ABBEVILLE
      LE MASSON*ROGER/ 0 salarié
      31 AV DU GENERAL DE GAULLE 44380 PORNICHET
      PHILIPPE*SEHIER/ROLANDE/ 0 salarié
      66 AV DU GENERAL DE GAULLE 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      NOBLET*JEAN/ 0 salarié
      7 RUE NANTAISE 44160 PONTCHATEAU
      IMMOBILIERE ATELIERS DAVID 0 salarié
      LA LANDE 44350 GUERANDE
      SOC IMMOBILIERE MONOPRIX ABBEVILLE 0 salarié
      14 RUE MARC BLOCH 92110 CLICHY
      SA DES ETS RENE DUFOUR 0 salarié
      10 RUE GAL PLESSIER 69002 LYON 2EME
      CHAUVIN*LOUIS/ 0 salarié
      14 RUE DOCTEUR HONNORAT 04000 DIGNE-LES-BAINS
      GARAGE GIRAUD 0 salarié
      SAINT CHRISTOPHE 04000 DIGNE-LES-BAINS
      BOUGOUIN*ROBERT/ 0 salarié
      CRETUME 44460 AVESSAC
      HERVE*BERNARD/ 0 salarié
      120 RUE MAURICE SAMBRON 44160 PONTCHATEAU
      PHARMACIE CARE 0 salarié
      94 AV DU GENERAL DE GAULLE 44600 SAINT NAZAIRE
      HALLEREAU ET COMPAGNIE 0 salarié
      RUE DU CHATEAU GAILLARD 44350 GUERANDE
      BOYAVAL*RENE/ 0 salarié
      28 RUE DU CHATEAU D EAU 80100 ABBEVILLE
      DOUCET*JEAN/ 0 salarié
      2 RUE SAGET 44000 NANTES
      SEHIER*JAN/FRANCINE/ 0 salarié
      12 QUAI D AIGUILLON 44490 LE CROISIC
      BUINO*JEAN/ 0 salarié
      4 AV DE CHENONCEAUX 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      JULIEN*RAYMOND JOSEPH/ 0 salarié
      41 AV LOUIS LAJARRIGE 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      BONHOMMEAU*GILBERT PAUL CLAUDE/ 0 salarié
      QUAI DES MAREES 44600 SAINT NAZAIRE
      OLIVIER*MARCEL/ 0 salarié
      RUE DU CROISIC 44510 LE POULIGUEN
      ETABLISSEMENTS PITARD FRERES 10 à 19 salariés
      LE POINT DU JOUR 44600 SAINT NAZAIRE
      DILHUIDY*JEANNE MARIE THERESE/ 0 salarié
      AV DE CUY 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      PHILIPPE*GILBERT/ 0 salarié
      CHE DE LA BEDAUDAIS 44290 CONQUEREUIL
      CARLES*VANDERPOOTEN/GERMAINE/ 0 salarié
      RTE D ABBEVILLE 80510 LONGPRE LES CORPS SAINTS
      JOUY*CLAUDE MICHEL ARTHUR/ 0 salarié
      PL AMIRAL COURBET 80100 ABBEVILLE
      WERLE*RENE/ 0 salarié
      18 RUE DU PONT AUX BROUETTES 80100 ABBEVILLE
      INDIVISION DELECOURT 0 salarié
      11 RUE SAINT VULFRAN 80100 ABBEVILLE
      SILVI*HUBERT/ 0 salarié
      LES EYRAUDS 04700 ORAISON
      INDIVISION LE BLOHIC 0 salarié
      21 PL DONATIEN LEPRE 44490 LE CROISIC
      FRETAUD*REMOND/ 0 salarié
      56 RUE DE NANTES 44260 SAVENAY
      FRETAUD*REMOND/ 0 salarié
      793 RTE DE LOSCOLO 56760 PENESTIN
      COUERON*JEAN/ 0 salarié
      2 RUE SAINT JULIEN 44130 BOUVRON
      CALIPPE*MARCEL/ 0 salarié
      HAM MONFLIERES 80132 BELLANCOURT
      INDIVISION FLICOT GEORGES 0 salarié
      80870 TOEUFLES
      THUILLIER*GERARD/ 0 salarié
      83 RUE DES REMPARTS 80120 RUE
      BOERI*SPITALIER/ALINE/ 0 salarié
      SAINTE ANNE 04530 LA CONDAMINE CHATELARD

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SCI COURCAPP.

      SAMSE 1 000 à 1 999 salariés
      215 RUE DE LA BOUCLE 73500 MODANE
      RATEL*ROGER ALEXIS AUGUSTE/ 0 salarié
      12 RUE D ARPLANE 73500 FOURNEAUX
      DAVID*JACQUES/ 0 salarié
      4 RUE LA CONCORDE 73500 FOURNEAUX
      HMC 10 à 19 salariés
      LDT LE CHARMAIX 73500 MODANE
      CLAPPIER*JACKY/ 0 salarié
      LE FREJUS 73500 MODANE
      SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE 100 à 199 salariés
      LA GRANDE MOTTE 73500 VAL-CENIS
      LATHOUD*LOUIS/ 0 salarié
      85 RUE DE LA BOUCLE 73500 MODANE
      SOCIETE MAURIENNAISE DE COMPTABILITE 10 à 19 salariés
      21 RUE JULES FERRY 73500 MODANE
      BONIFACE*NOUSSE/GABRIELLE ELISE/ 0 salarié
      14 AV JEAN JAURES 73500 MODANE
      PERINO*RICHARD/ELYETTE/ 0 salarié
      73500 VAL-CENIS
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES SAVOIE 500 à 999 salariés
      18 PL DE L HOTEL DE VILLE 73500 MODANE
      CENTRE DE COOPERATION POLICIERE ET DOUANIERE Unités non employeuses
      73500 FRENEY
      DIRECTION ZONALE DE LA POLICE AUX FRONTIERES SUD EST 500 à 999 salariés
      MODANE GARE 73500 MODANE
      DIR REGIONALE DES DOUANES DE CHAMBERY 200 à 249 salariés
      RUE DE BELLEVUE 73500 MODANE
      DIR REGIONALE DES DOUANES DE CHAMBERY 200 à 249 salariés
      MODANE GARE 73500 MODANE
      DIR REGIONALE DES DOUANES DE CHAMBERY 200 à 249 salariés
      TUNNEL ROUTIER DU FREJUS 73500 MODANE
      CTRE NAT DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE 10 000 salariés et plus
      73500 AUSSOIS
      CTRE NAT DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE 10 000 salariés et plus
      1125 RTE DE BARDONNECCHIA 73500 MODANE
      COLLEGE LA VANOISE 20 à 49 salariés
      600 RTE DE BARDONNECCHIA 73500 MODANE
      SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE 1 ou 2 salariés
      PL DE L HOTEL DE VILLE 73500 MODANE
      CERCLE DE LA BASE DE DEFENSE DE GRENOBLE-ANNECY-CHAMBERY Unités non employeuses
      RUE DES CASERNES 73500 MODANE
      COMMUNE DE VAL-CENIS 1 ou 2 salariés
      RUE DE LA PARRACHEE 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE DE VAL-CENIS 0 salarié
      CHEF-LIEU 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE DE VAL-CENIS 0 salarié
      PL DE LA MAIRIE 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE DE VAL-CENIS 0 salarié
      RUE DE LA PARRACHEE 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE DE VAL-CENIS Unités non employeuses
      CHEF-LIEU 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE DE VAL-CENIS Unités non employeuses
      PL DE LA MAIRIE 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE DE VAL-CENIS Unités non employeuses
      CHEF-LIEU 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE DE VAL-CENIS Unités non employeuses
      602 RTE DE L'EGLISE 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE DE VAL-CENIS Unités non employeuses
      RTE DU DORON 73500 VAL-CENIS
      CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Unités non employeuses
      RUE DE LA PARRACHEE 73500 VAL-CENIS
      CC HAUTE MAURIENNE VANOISE 1 ou 2 salariés
      9 PL SOMMEILLER 73500 MODANE
      CC HAUTE MAURIENNE VANOISE Unités non employeuses
      9 PL SOMMEILLER 73500 MODANE
      CAISSE DES ECOLES Unités non employeuses
      RUE DE LA PERRACHEE 73500 VAL-CENIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      4 PL DES CHANTRES 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      RTE COTTERIAT 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AUSSOIS 20 à 49 salariés
      43 RTE DES BARRAGES 73500 AUSSOIS
      COMMUNE D AVRIEUX 6 à 9 salariés
      154 RUE DE L'EGLISE 73500 AVRIEUX
      COMMUNE D AVRIEUX 6 à 9 salariés
      154 RUE DE L'EGLISE 73500 AVRIEUX
      COMMUNE D AVRIEUX 6 à 9 salariés
      154 RUE DE L'EGLISE 73500 AVRIEUX
      COMMUNE D AVRIEUX 6 à 9 salariés
      154 RUE DE L EGLISE 73500 AVRIEUX
      COMMUNE D AVRIEUX 6 à 9 salariés
      154 RUE DE L'EGLISE 73500 AVRIEUX

      ATENA
      LES CHARMES D'AMONT
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