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Attention ! Cette société à été radiée.
Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOGEA FRANCHE COMTE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOGEA FRANCHE COMTE est situé au 3 RUE DES GLYCINES 25110 BAUME LES DAMES
Elle a été crée le 13/01/2017 et elle est immatriculée sous le numéro 493485346 au greffe de BESANCON
SOGEA FRANCHE COMTE est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment) et le code de l'activité de son établissement principal est 4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment), les activités sont :

  • les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
  • maçonnerie, pavage
  • maçonnerie et travaux courants de béton armé
  • réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton
  • montage d'armatures destinées aux coffrages en béton
  • réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées)
  • gros œuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction

SOGEA FRANCHE COMTE à réalisé en 2013 un chiffre d'affaire de 20 787 000,00 pour un résultat net de 633 000,00 euros , grace à 7 établissements et 20 à 49 salariés.

Greffe

SOGEA FRANCHE COMTE est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h.

TVA

Si SOGEA FRANCHE COMTE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR49493485346.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOGEA FRANCHE COMTE de part son activité de 4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment) sont :

  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Siége social et établissements

SOGEA FRANCHE COMTE à son siége social situé au 3 RUE DES GLYCINES 25110 BAUME LES DAMES.
Le numéro de téléphone est 0381551886
Le numéro de fax est 03 81 31 17 91
Les établissements sont les suivants :

  • sogea franche comte 305 rue des freres lumiere 39000 lons le saunier
  • sogea franche comte 305 rue des freres lumiere 39000 lons le saunier france
  • campenon bernard verazzi 305 rue des freres lumiere 39000 lons le saunier france
  • sogea franche comte rue de la loye 39100 parcey france
  • sogea franche comte chemin de la loye 39100 parcey france
  • sogea franche comte 98 b avenue de la republique 39500 tavaux france
  • sogea franche comte 98 b avenue de la republique 39500 tavaux france

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 22 janvier 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2006-12-31)
  • 30 décembre 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2007-12-31)
  • 28 octobre 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2008-12-31)
  • 04 septembre 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-12-31)
  • 26 juillet 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
  • 05 juillet 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
  • 27 mai 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
  • 07 juin 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
  • 22 juillet 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
  • 05 novembre 2015 : Vente (Autre achat, apport, attribution)
  • 26 juillet 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
  • 20 janvier 2017 : Immatriculation (Président : TERRIER Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS))
  • 16 mai 2017 : Vente (Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement))
  • 17 mai 2017 : Vente (Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement))
  • 17 mai 2017 : Vente (Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement))
  • 22 juin 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
  • 03 août 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2017-12-31)
  • 19 mars 2019 : Vente (Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement))
  • 26 mars 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2018-12-31)
  • 21 mai 2019 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
  • 21 mai 2019 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
  • 21 mai 2019 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
  • 28 mai 2019 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
  • 28 mai 2019 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
  • 28 mai 2019 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
  • 07 août 2019 : Radiation ()

Dirigeants

Les dirigeants :

  • 08/05/1960 : Hubert PAYEN (Président)

  • L'âge moyen des 1 dirigeants de la société SOGEA FRANCHE COMTE est de 62 ans. Le plus jeune à 62 ans, le plus agé 62 ans.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Hubert PAYEN

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SOGEA FRANCHE COMTE.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise SOGEA FRANCHE COMTE
      Identifiant de l'entreprise 493485346
      Numéro interne du siège 00040
      Adresse 3 RUE DES GLYCINES 25110 BAUME LES DAMES

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement dimanche 01 janvier 2017
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise SAS, société par actions simplifiée
      Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20
      Catégorie d'entreprise Grande Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mercredi 20 décembre 2006
      Tranche de chiffre d'affaires De 20 millions à moins de 50 millions d'euros
      Dernier CA connu (2013 ) 20 787 000,00
      Résultat net 633 000,00

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 4399C : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
      Activité principale de l'entreprise 4399C : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
      Activité principale 4399C : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
      Première activité 4399C : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

      Activité au siege

      Secteur immobilier
      Catégorie BTP et construction
      Activite Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
      Synonyme maçonnerie, maçon, gros oeuvre
      Principal maçon
      Voir la fiche Sirene de SOGEA FRANCHE COMTE

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société SOGEA FRANCHE COMTE.

      Depot des comptes 22 janvier 2008
      Cloture du 2006-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 30 décembre 2008
      Cloture du 2007-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 28 octobre 2009
      Cloture du 2008-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 04 septembre 2010
      Cloture du 2009-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 26 juillet 2011
      Cloture du 2010-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 05 juillet 2012
      Cloture du 2011-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 27 mai 2013
      Cloture du 2012-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 07 juin 2014
      Cloture du 2013-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 22 juillet 2015
      Cloture du 2014-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Vente 05 novembre 2015
      Autre achat, apport, attribution
      Art.L.236-14 du code de commerce
      Depot des comptes 26 juillet 2016
      Cloture du 2015-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Immatriculation 20 janvier 2017
      Président : TERRIER Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)
      Construction d'ouvrages de bâtiment et divers
      Vente 16 mai 2017
      Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
      Art.L.236-14 du code de commerce
      Vente 17 mai 2017
      Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
      Art.L.236-14 du code de commerce
      Vente 17 mai 2017
      Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
      Art.L.236-14 du code de commerce
      Depot des comptes 22 juin 2017
      Cloture du 2016-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 03 août 2018
      Cloture du 2017-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Vente 19 mars 2019
      Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
      Art. L.236-14 du code de commerce
      Depot des comptes 26 mars 2019
      Cloture du 2018-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Vente 21 mai 2019
      Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
      Au lieu du fonds cédé à TAVAUX (39500) 98 B Avenue de la République pour la validité et chez C3B 18B boulevard Winston Churchill Bâtiment T8 21000 DIJON pour la correspondance
      Vente 21 mai 2019
      Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
      Au lieu du fonds cédé à TAVAUX (39500) 98 B Avenue de la République pour la validité et chez C3B 18B boulevard Winston Churchill Bâtiment T8 21000 DIJON pour la correspondance
      Vente 21 mai 2019
      Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
      Au lieu du fonds cédé à TAVAUX (39500) 98 B Avenue de la République pour la validité et chez C3B 18B boulevard Winston Churchill Bâtiment T8 21000 DIJON pour la correspondance
      Vente 28 mai 2019
      Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
      Au lieu du fonds cédé à TAVAUX (39500) 98 B Avenue de la République pour la validité et chez C3B 18B boulevard Winston Churchill Bâtiment T8 21000 DIJON pour la correspondance
      Vente 28 mai 2019
      Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
      Au lieu du fonds cédé à TAVAUX (39500) 98 B Avenue de la République pour la validité et chez C3B 18B boulevard Winston Churchill Bâtiment T8 21000 DIJON pour la correspondance
      Vente 28 mai 2019
      Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
      Au lieu du fonds cédé à TAVAUX (39500) 98 B Avenue de la République pour la validité et chez C3B 18B boulevard Winston Churchill Bâtiment T8 21000 DIJON pour la correspondance
      Radiation 07 août 2019

      Voir les événements bodacc de SOGEA FRANCHE COMTE

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société SOGEA FRANCHE COMTE.

      Hubert PAYEN 62 ans
      Président

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de SOGEA FRANCHE COMTE.

      BAUME LES DAMES

      NN

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      SOGEA FRANCHE COMTE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      LONS LE SAUNIER

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SOGEA FRANCHE COMTE
      Nature
      Bâtiments, travaux publics
      Lieu
      Sur chantier
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      LONS LE SAUNIER

      20

      salarié(s)

      Enseigne
      SOGEA FRANCHE COMTE
      Nature
      Bâtiments, travaux publics
      Lieu
      Sur chantier
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      LONS LE SAUNIER

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SOGEA FRANCHE COMTE
      Nature
      Bâtiments, travaux publics
      Lieu
      Sur chantier
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      PARCEY

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SOGEA FRANCHE COMTE
      Nature
      Bâtiments, travaux publics
      Lieu
      Sur chantier
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      PARCEY

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SOGEA FRANCHE COMTE
      Nature
      Bâtiments, travaux publics
      Lieu
      Sur chantier
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      TAVAUX

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SOGEA FRANCHE COMTE
      Nature
      Bâtiments, travaux publics
      Lieu
      Sur chantier
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      TAVAUX

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SOGEA FRANCHE COMTE
      Nature
      Bâtiments, travaux publics
      Lieu
      Sur chantier
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SOGEA FRANCHE COMTE.

      Actif au bilan
      Année 2013
      Actif immobilisé 597 000
      Immobilisation incorporelle 160
      Immobilisation corporelle 524 000
      Immobilisation financière 73 000
      Actif circulant net 13 430 000
      Stock 25 000
      Avance 3 000
      Créance 13 253 000
      Placement 148 000
      Total Actif 14 027 000


      Passif au bilan
      Capitaux propre 826 000
      Autres fonds 0
      Provision 508 000
      Dette 12 694 000
      Total Passif 14 027 000


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire 20 787 000
      Produit d'exploitation 21 019 000
      Charge d'exploitation 20 113 000
      Résultat d'exploitation 906 000
      Produit financier net 980
      Charge financière 4 000
      Résultat financier -3 000
      Résultat courrant 1 161 000
      Produit exceptionnel 14 000
      Charges exceptionnelles 0
      Résultat exceptionnel 14 000
      Résultat net 633 000

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SOGEA FRANCHE COMTE.

      ENTREPRISE COMBA 10 à 19 salariés
      ZONE ARTISANALE 04700 ORAISON
      ENTREPRISE COMBA 10 à 19 salariés
      PL DE L'EGLISE 04700 ORAISON
      CERATO*JEAN/ Unités non employeuses
      04170 SAINT ANDRE LES ALPES
      BLANC*RENE/ Unités non employeuses
      CHE DEPARTEMENTAL 808 ESPINIERS LA G 04370 COLMARS
      BLANC*RENE/ 0 salarié
      LES ESPINIERS 04370 COLMARS
      BLANC*RENE/ 0 salarié
      83390 PUGET VILLE
      LANG CONSTRUCTION 50 à 99 salariés
      24 RUE DE CARDURAND 44600 SAINT NAZAIRE
      LANG CONSTRUCTION 50 à 99 salariés
      7 RUE EUGENE CORNET 44600 SAINT NAZAIRE
      ENTREPRISE DE BATIMENT FLAQUET 10 à 19 salariés
      LES ALLEES VERTON LITTORAL 62180 VERTON
      ETABLISSEMENTS POITEVIN PERE ET FILS SA 10 à 19 salariés
      689 BEL AIR 44420 MESQUER
      LA CONSTRUCTION 20 à 49 salariés
      8 RUE AU BOUCHET 21000 DIJON
      ENTREPRISE THIBAULT ET FILS 50 à 99 salariés
      56 RTE DE BLANGY 76340 FOUCARMONT
      ENTREPRISE THIBAULT ET FILS 50 à 99 salariés
      3 BD VICTOR HUGO 76390 AUMALE
      FERNAND ADAM ET FILS 0 salarié
      7 RTE DE FORGES 76390 AUMALE
      HALIDI*MOUCHITADI/ Unités non employeuses
      31 RUE DE L'HOPITAL 97600 MAMOUDZOU
      ABDOU*MADI/ Unités non employeuses
      QUA GNAMBO BOLE 97620 BOUENI
      ABDOU*MADI/ 0 salarié
      MRONI KANOA 97620 BOUENI
      MADI*NOUROU/ Unités non employeuses
      36 RUE BANDRAJOU 97630 MTSAMBORO
      ABDALLAH*DAOUDOU/ Unités non employeuses
      QUA TANARAKI 97600 KOUNGOU
      SIRADJI*MOUSSA/ Unités non employeuses
      QUA LOTISSEMENT 97670 OUANGANI
      MASSOUNDI*DAILAMI DJANFAR/ Unités non employeuses
      QUA MAROUVATOU 97670 CHICONI
      MASSOUNDI*DAILAMI DJANFAR/ 0 salarié
      LD ROIKA 97670 CHICONI
      SAINDOU*SOUMAILA COMBO/ 1 ou 2 salariés
      38 C QUARTIER MASSIMONI BANDRAJOU 97600 KOUNGOU
      MOINECHA*SOULAIMANA/ Unités non employeuses
      QUA AMBANI 97670 CHICONI
      MADI*TOUMBOU/ Unités non employeuses
      RUE MOUSSIMOU 97670 CHICONI
      OUSSENI*RAMOULATI/ Unités non employeuses
      QUA MOSQUEE VENDREDI 97620 CHIRONGUI
      DAOUD*ALI/ Unités non employeuses
      QUA L'ECOLE PRIMAIRE (PPF) 97650 M'TSANGAMOUJI
      CHANFI*SIAKA/ Unités non employeuses
      30 RLE MKIRIFORO 97650 BANDRABOUA
      MOUHOUDHOIR*CHAIHANI/ Unités non employeuses
      16 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
      MOUHOUDHOIR*CHAIHANI/ 0 salarié
      56 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
      RAMA*MOUHAMADI/ Unités non employeuses
      QUA ANCIENNE ROUTE NATIONALE 97660 BANDRELE
      RAMA*MOUHAMADI/ 0 salarié
      RASSI 97625 KANI KELI
      DJAE*ATHOUMANI/ Unités non employeuses
      SINEJOU 97640 SADA
      MOUHAMADI*SAID/ Unités non employeuses
      QUA BONOVO 97660 BANDRELE
      RIDHOI*SOIDRI/ 1 ou 2 salariés
      9 RUE MRAFIENI 97600 KOUNGOU
      MIHIDJAY*ABDOUL-KADIR/ Unités non employeuses
      11 RUE DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
      MOHAMED*ALI ABDOU/ Unités non employeuses
      RUE DU DISPENSAIRE 97600 KOUNGOU
      MOHAMADI*HOUMADI/ 0 salarié
      15 RUE DE LA GEOLE 2 97600 MAMOUDZOU
      DAILAMI*ALI/ Unités non employeuses
      QUA ANTANAMBAZAHA 97650 M'TSANGAMOUJI
      ZAKARIA*MADI/ 6 à 9 salariés
      70 RTE NATIONALE KAWENI 97600 MAMOUDZOU
      RIDJALI*MOHAMED/ Unités non employeuses
      17 RUE L'HOPITAL 97600 MAMOUDZOU
      ASSANI*ALI/ Unités non employeuses
      QUA BIBLIOTHEQUE 97670 OUANGANI
      HOUMADI*BACAR/ Unités non employeuses
      QUA POTELEYA 97660 BANDRELE
      ANLI*MOUHAMADI/ Unités non employeuses
      QUA SUNRISE 97600 MAMOUDZOU
      NOUDJOUM*MADI ASSANI/ Unités non employeuses
      33 RUE BACAR TSIMANDA 97650 M'TSANGAMOUJI
      AHAMADI*COMBO/ Unités non employeuses
      7 RUE BOUENI FOUNDI 97600 KOUNGOU
      ABASSE*MOHAMED/ 0 salarié
      QUARTIER MARINDRINI 97660 DEMBENI
      MOHAMED*ALI IBRAHIM/ Unités non employeuses
      28 RUE BABOU SALAMA KAVANI 97600 MAMOUDZOU
      HASSANE*DAFINE/ Unités non employeuses
      2 RUE DE LA MOSQUEE VENDREDI 97615 DZAOUDZI
      DURAND*NICOLAS JEAN-PAUL CHRISTOPHE/ Unités non employeuses
      19 QUA SIM 97680 TSINGONI

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SOGEA FRANCHE COMTE.

      DORAS 500 à 999 salariés
      5 RUE DES JONQUILLES 25110 BAUME LES DAMES
      SYND COPROPRIETE LES GOELANDS 0 salarié
      1 PL CHAMARS 25110 BAUME LES DAMES
      COPR CAMPUS 0 salarié
      15 RUE ERNEST NICOLAS 25110 BAUME LES DAMES
      COLOMBINI*RENE/ 0 salarié
      QUAI DU CANAL 25110 BAUME LES DAMES
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS 500 à 999 salariés
      12 PL DU BREUIL 25110 BAUME LES DAMES
      COUR D'APPEL DE BESANCON 250 à 499 salariés
      5 RUE BARBIER 25110 BAUME LES DAMES
      COLLEGE RENE CASSIN 50 à 99 salariés
      4 PL DE L EUROPE 25110 BAUME LES DAMES
      LYCEE PROFESSIONNEL JOUFFROY D'ABBANS 50 à 99 salariés
      16 RUE DE L HELVETIE 25110 BAUME LES DAMES
      SI DE L'EGLISE DE VERNE 0 salarié
      25110 VERNE
      SYNDICAT D ASSAINISSEMENT DE VERNE LUXIOL 0 salarié
      1 PL DE LA MAIRIE 25110 LUXIOL
      SYNDICAT DES EAUX DE FOURBANNE ET BLAFOND 1 ou 2 salariés
      6 RUE DU MOULIN 25110 FOURBANNE
      PETR DU DOUBS CENTRAL 1 ou 2 salariés
      5 RUE BARBIER 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE D'AUTECHAUX 6 à 9 salariés
      RUE DE LA FONTAINE 25110 AUTECHAUX
      COMMUNE D'AUTECHAUX 6 à 9 salariés
      RUE DE LA FONTAINE 25110 AUTECHAUX
      COMMUNE D'AUTECHAUX 6 à 9 salariés
      RUE DE LA FONTAINE 25110 AUTECHAUX
      COMMUNE D'AUTECHAUX 6 à 9 salariés
      RUE DE LA FONTAINE 25110 AUTECHAUX
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      3 PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      1 AV DU GENERAL LECLERC 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      PL DE L EUROPE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      RUE DE PROVENCE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      4 RUE SAUVEGRAIN 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      RUE DES TERREAUX 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      3 PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      3 PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      3 PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES 50 à 99 salariés
      3 PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE ASSOCIEE BOIS LA VILLE 0 salarié
      MAIRIE 25110 HYEVRE PAROISSE
      COMMUNE DE BRETIGNEY NOTRE DAME 0 salarié
      25110 BRETIGNEY NOTRE DAME
      COMMUNE DE BRETIGNEY NOTRE DAME 0 salarié
      25110 BRETIGNEY NOTRE DAME
      COMMUNE ASSOCIEE CHAMPVANS LES BAUME Unités non employeuses
      PL DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME LES DAMES
      COMMUNE DE CUSANCE 0 salarié
      25110 CUSANCE
      COMMUNE DE CUSANCE 0 salarié
      25110 CUSANCE
      COMMUNE DE CUSANCE 0 salarié
      25110 CUSANCE
      COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS 1 ou 2 salariés
      7 GDE RUE 25110 DAMMARTIN LES TEMPLIERS
      COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS 1 ou 2 salariés
      25110 DAMMARTIN LES TEMPLIERS
      COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS 1 ou 2 salariés
      25110 DAMMARTIN LES TEMPLIERS
      COMMUNE D'ESNANS 0 salarié
      RUE PRINCIPALE 25110 ESNANS
      COMMUNE D'ESNANS 0 salarié
      25110 ESNANS
      COMMUNE DE FONTENOTTE 0 salarié
      25110 FONTENOTTE
      COMMUNE DE FOURBANNE 0 salarié
      25110 FOURBANNE
      COMMUNE DE FOURBANNE 0 salarié
      25110 FOURBANNE
      COMMUNE DE GROSBOIS 1 ou 2 salariés
      25110 GROSBOIS
      COMMUNE DE GROSBOIS 1 ou 2 salariés
      25110 GROSBOIS
      COMMUNE DE GUILLON LES BAINS 1 ou 2 salariés
      25110 GUILLON LES BAINS
      COMMUNE DE GUILLON LES BAINS 1 ou 2 salariés
      14 GRANDE RUE 25110 GUILLON LES BAINS
      COMMUNE DE HYEVRE MAGNY 0 salarié
      CHE DE L'ECOLE 25110 HYEVRE MAGNY
      COMMUNE DE HYEVRE PAROISSE 1 ou 2 salariés
      25110 HYEVRE PAROISSE

      LECLERC LAURENT
      ESPACE SOLAIRE
      LABORATOIRE FAMADEM
      AMICALE POLICE ET PATRIMOINE
      BILLOT RACHEL
      PEROCHAIN DIMITRI