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Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS HAUT DOUBS PELLETS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS HAUT DOUBS PELLETS est situé au 4 RUE DU LEVANT 25270 LEVIER
Elle a été crée le 02/02/2007 et elle est immatriculée sous le numéro 494295967 au greffe de BESANCON
SAS HAUT DOUBS PELLETS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1629Z (Fabrication objets divers en bois, liège, vannerie et sparterie) et le code de l'activité de son établissement principal est 1629Z (Fabrication objets divers en bois, liège, vannerie et sparterie).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1629Z (Fabrication objets divers en bois, liège, vannerie et sparterie), les activités sont :

    SAS HAUT DOUBS PELLETS à réalisé en 2015 un chiffre d'affaire de 5 155 000,00 pour un résultat net de -354 000,00 euros , grace à 0 établissement et 10 à 19 salariés.

    Greffe

    SAS HAUT DOUBS PELLETS est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
    Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
    Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
    Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h.

    TVA

    Si SAS HAUT DOUBS PELLETS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR25494295967.

    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à SAS HAUT DOUBS PELLETS de part son activité de 1629Z (Fabrication objets divers en bois, liège, vannerie et sparterie) sont :

    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01411 Fabrication de l'ameublement
    • 00292 Plasturgie
    • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce

    Siége social et établissements

    SAS HAUT DOUBS PELLETS à son siége social situé au 4 RUE DU LEVANT 25270 LEVIER.
    Le numéro de téléphone est 03 81 49 16 45
    Le numéro de fax est 03 81 49 16 87
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    • 03 mars 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2008-06-30)
    • 27 décembre 2009 : Jugement (Extrait de jugement)
    • 18 février 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-06-30)
    • 07 juillet 2010 : Jugement (Avis de dépôt)
    • 21 février 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-06-30)
    • 09 janvier 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-06-30)
    • 11 février 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2012-06-30)
    • 22 janvier 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2013-06-30)
    • 09 janvier 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-06-30)
    • 12 février 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-06-30)
    • 16 février 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-06-30)
    • 20 mars 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2017-06-30)
    • 22 novembre 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2018-06-30)

    Dirigeants

    Les dirigeants :

    • 28/11/1962 : Bernard PIOT (Président)
    • 09/02/1978 : Jean-michel BOURRELIER (Président)

    • L'âge moyen des 2 dirigeants de la société SAS HAUT DOUBS PELLETS est de 52 ans. Le plus jeune à 44 ans, le plus agé 60 ans.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Bernard PIOT

        Fiche synthétique

        Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS HAUT DOUBS PELLETS.

        IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

        Nom ou raison sociale de l'entreprise SAS HAUT DOUBS PELLETS
        Identifiant de l'entreprise 494295967
        Numéro interne du siège 00025
        Adresse 4 RUE DU LEVANT 25270 LEVIER

        CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

        Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
        Année et mois de création de l'établissement vendredi 02 novembre 2007
        Tranche d'effectif salarié de l'établissement 10 à 19 salariés
        Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 10

        CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

        Nature juridique de l'entreprise SAS, société par actions simplifiée
        Tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
        Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10
        Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
        Année et mois de création de l'entreprise vendredi 02 novembre 2007
        Tranche de chiffre d'affaires De 5 millions à moins de 10 millions d' euros
        Dernier CA connu (2015) 5 155 000,00
        Résultat net -354 000,00

        ACTIVITE

        Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
        Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
        Caractère productif de l'entreprise Productif
        Activité principale du siège 1629Z : Fabrication objets divers en bois, liège, vannerie et sparterie
        Activité principale de l'entreprise 1629Z : Fabrication objets divers en bois, liège, vannerie et sparterie
        Activité principale 1610A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
        Première activité 1610A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation

        Activité au siege

        Secteur industrie
        Catégorie Industrie bois, papier, carton
        Activite Fabrication d'objets divers en bois, fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
        Synonyme scierie, menuiserie industrielle, ameublement industriel
        Principal fabrique d'objets en bois
        Voir la fiche Sirene de SAS HAUT DOUBS PELLETS

        Evenements

        Cette section vous présente les différents événements de la société SAS HAUT DOUBS PELLETS.

        Depot des comptes 03 mars 2009
        Cloture du 2008-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Jugement 27 décembre 2009
        Extrait de jugement
        Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .
        Depot des comptes 18 février 2010
        Cloture du 2009-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Jugement 07 juillet 2010
        Avis de dépôt
        L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
        Depot des comptes 21 février 2011
        Cloture du 2010-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 09 janvier 2012
        Cloture du 2011-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 11 février 2013
        Cloture du 2012-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 22 janvier 2014
        Cloture du 2013-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 09 janvier 2015
        Cloture du 2014-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 12 février 2016
        Cloture du 2015-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 16 février 2017
        Cloture du 2016-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 20 mars 2018
        Cloture du 2017-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 22 novembre 2018
        Cloture du 2018-06-30
        Comptes annuels et rapports
        Voir les événements bodacc de SAS HAUT DOUBS PELLETS

        Dirigeants

        Cette section vous présente les dirigeants de la société SAS HAUT DOUBS PELLETS.

        Bernard PIOT 60 ans
        Président
        Jean-michel BOURRELIER 44 ans
        Président

        Etablissements

        Cette section vous présente les établissements actifs de SAS HAUT DOUBS PELLETS.

        LEVIER

        10

        salarié(s)

        Siége social
        Enseigne
        SAS HAUT DOUBS PELLETS
        Nature
        Fabrication, production
        Lieu
        Usine
        Surface
        Sans objet
        Durée
        Permanente
        Type
        Activité simple
        Production
        Productif

        BILAN

        Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SAS HAUT DOUBS PELLETS.

        Actif au bilan
        Année 2015
        Actif immobilisé 1 617 000
        Immobilisation incorporelle 13 000
        Immobilisation corporelle 1 511 000
        Immobilisation financière 94 000
        Actif circulant net 5 649 000
        Stock 4 797 000
        Avance 4 000
        Créance 680 000
        Placement 168 000
        Total Actif 7 266 000


        Passif au bilan
        Capitaux propre 2 400 000
        Autres fonds 0
        Provision 0
        Dette 4 866 000
        Total Passif 7 266 000


        Compte de résultat
        Chiffre d'affaire 5 155 000
        Produit d'exploitation 7 417 000
        Charge d'exploitation 7 801 000
        Résultat d'exploitation -384 000
        Produit financier net 2 000
        Charge financière 31 000
        Résultat financier -29 000
        Résultat courrant -413 000
        Produit exceptionnel 187 000
        Charges exceptionnelles 127 000
        Résultat exceptionnel 60 000
        Résultat net -354 000

        Concurrence

        Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SAS HAUT DOUBS PELLETS.

        ETABLISSEMENTS JACQUENET-MALIN 20 à 49 salariés
        21500 TOUILLON
        GIORGI*HENRI/ 0 salarié
        RTE DE MIALET 30270 SAINT JEAN DU GARD
        MURAT*NADINE/ Unités non employeuses
        16 RUE CHANDZABOLE KAVANI 97600 MAMOUDZOU
        MANA*LAHOUARI/ Unités non employeuses
        74 RUE MAEVANTANA 97600 MAMOUDZOU
        HOARAU*MARIE-ANNE FRANCE-MAY/ Unités non employeuses
        2 RUE DE L'HOPITAL BP.434 97615 DZAOUDZI
        STE NOUVELLE ETABL HOUEE 0 salarié
        16 RUE DE LA GARE 22130 LANDEBIA
        CHAMSIDINE*MOUSTOIFFA/ Unités non employeuses
        QUA ARTISANAL 97600 MAMOUDZOU
        ALI*ABDALLAH/ Unités non employeuses
        QUA ARTISANAL 97600 MAMOUDZOU
        M'COLO*ALY ASSANY/ Unités non employeuses
        37 RUE DE CANALENI KAVANI 97600 MAMOUDZOU
        ETS BARANGE - FABRIQUE DE BOUCHONS 10 à 19 salariés
        RTE DE LA FOLIE 51530 DIZY
        BOUCHONS PRIOUX 1 ou 2 salariés
        3 RUE DU CLAIR MARAIS 51200 EPERNAY
        PAVARD*ALAIN/ 0 salarié
        4 RUE DES CALQUIERES 30000 NIMES
        SOC DE FAIT LOISEL ET SKEENKESTE 0 salarié
        1 RUE D OUVE 62560 AVROULT
        GRAND CLEMENT*MICHEL HENRI/ 0 salarié
        31 RUE ROUSSIN 39260 MOIRANS EN MONTAGNE
        MOINE*AIME ROBERT/ 0 salarié
        66 CHE DE L'ECHAUNAY 71290 CUISERY
        GOAILLARD*CLAUDE/ 0 salarié
        QUARTIER DU VIEUX MOULIN 64290 BOSDARROS
        HERON*ANDRE PAUL CHARLES/ 0 salarié
        2 RUE PRINCIPALE 57560 TURQUESTEIN BLANCRUPT
        DUMAS*REGIS/ 1 ou 2 salariés
        18 RUE DU VIEUX VERSAILLES 78000 VERSAILLES
        GAIME*ROBERT/ 0 salarié
        LA COUARLE 03250 LE MAYET DE MONTAGNE
        GAIME*ROBERT/ 0 salarié
        2 SQ SOURCE DE L HOPITAL 03200 VICHY
        TOUSSAINT*SERGE/ Unités non employeuses
        243 RTE DU CHAPEAU ROUGE 59229 TETEGHEM-COUDEKERQUE-VILLAGE
        FOURMANN*ERNEST/ 0 salarié
        9 RUELLE DES SENTIERS 49700 DOUE-EN-ANJOU
        PERNET DIT VINCENT*JEAN PAUL/ 0 salarié
        73340 SAINT FRANCOIS DE SALES
        PERNET DIT VINCENT*JEAN PAUL/ 0 salarié
        73340 SAINT FRANCOIS DE SALES
        RAGUIN*JACQUES/ 0 salarié
        13 RTE DU BLANC 36700 CHATILLON SUR INDRE
        BECKER*CHARLES/ 0 salarié
        RTE DE BOURGES 18510 MENETOU SALON
        SOYEZ*ANDRE/ 0 salarié
        LA VACHERIE 74230 THONES
        ORGEL*FRANCIS/ 0 salarié
        63 RUE GENERAL LECLERC 57790 LORQUIN
        DAUMAS*CHARLES/ 0 salarié
        PL EUGENE RAYNALDY 12000 RODEZ
        RIBAULT*ROLAND/ 0 salarié
        1643 RTE DU MAZET 38480 SAINT JEAN D'AVELANNE
        D'ADDARIO WOODWINDS FRANCE 10 à 19 salariés
        8001 RTE DE PIERREFEU 83400 HYERES
        CADRES VANEAU 0 salarié
        45 RUE VANEAU 75007 PARIS 7
        DAIGNEY*LUC/ 0 salarié
        18 RUE DE L HOTEL DE VILLE 75004 PARIS 4
        JANQUIN*BERCHE CATHERINE/ 0 salarié
        2 RUE DU GRAND NOEL 62260 AMETTES
        CHAPPELET*MICHEL PIERRE/ 0 salarié
        38 RUE DE LA CROIX ROUGE 73110 LA ROCHETTE
        WILMS*BERNARD LOUIS/ 0 salarié
        20 RUE BEAUPARLANT 03200 VICHY
        DAMMANN*JEAN NOEL FRANCOIS/ Unités non employeuses
        6 RES DU DONJON 91150 ETAMPES
        DURAND*GEORGES/ 0 salarié
        8 RUE DES POETES 34500 BEZIERS
        JALLET*DOMINIQUE/ 0 salarié
        11 RTE DE CANNES 77940 ESMANS
        ARTEMIS 0 salarié
        21450 BILLY LES CHANCEAUX
        HOGNON*PIERRE/ 0 salarié
        26 PL PIERRE SEMARD 44400 REZE
        JUILLERAT*BESANCON/MICHELE/ 0 salarié
        10 RUE DE CHENEBIER 70400 FRAHIER ET CHATEBIER
        SA BOISSON FRERES ET FILS 6 à 9 salariés
        39260 MEUSSIA
        LEGRY*PIERRE RENE JEAN/ 0 salarié
        91 RUE DU RECUEIL 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
        FOURNIER*PHILIPPE/ 0 salarié
        124 CHE DU BLANCHER 31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS
        CATUSSE 10 à 19 salariés
        394 RUE DE CANTARANNE 12850 ONET LE CHATEAU
        DE SAINT EXUPERY*ALAIN/ 1 ou 2 salariés
        LE FRAYSSE 24120 TERRASSON LAVILLEDIEU
        KREIT*NOEL RENE/ 0 salarié
        POSTE RESTANTE 52300 CUREL
        RIVORY*JOSEPH/ 0 salarié
        LD COL DE L OEILLON 42520 VERANNE
        FAUCHIER*MARIUS PIERRE/ 0 salarié
        COMBE FEYSSOLLE 24170 SAINT POMPONT

        ENVIRONNEMENT LOCAL

        Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SAS HAUT DOUBS PELLETS.

        VALLET S.A.S. 20 à 49 salariés
        IMP DU LEVANT 25270 LEVIER
        DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS 500 à 999 salariés
        2 RUE DE SALINS 25270 LEVIER
        COMMUNE DE LEVIER 1 ou 2 salariés
        PL BUGNET 25270 LEVIER
        COMMUNE DE LEVIER Unités non employeuses
        RUE DE SALINS 25270 LEVIER
        CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Unités non employeuses
        PL BUGNET 25270 LEVIER
        COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT 1 ou 2 salariés
        11 RUE DE L'EGLISE 25270 ARC SOUS MONTENOT
        COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT 1 ou 2 salariés
        11 RUE DE L EGLISE 25270 ARC SOUS MONTENOT
        COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT 1 ou 2 salariés
        25270 ARC SOUS MONTENOT
        COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT 1 ou 2 salariés
        25270 ARC SOUS MONTENOT
        COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT 1 ou 2 salariés
        25270 ARC SOUS MONTENOT
        COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN 3 à 5 salariés
        4 RUE DE LA MAIRIE 25270 CHAPELLE D'HUIN
        COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN 3 à 5 salariés
        1 PL DE L'ECOLE 25270 CHAPELLE D'HUIN
        COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN 3 à 5 salariés
        4 PL DE LA MAIRIE 25270 CHAPELLE D'HUIN
        COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN 3 à 5 salariés
        4 PL DE LA MAIRIE 25270 CHAPELLE D'HUIN
        COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN 3 à 5 salariés
        4 PL DE LA MAIRIE 25270 CHAPELLE D'HUIN
        COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN 3 à 5 salariés
        4 PL DE LA MAIRIE 25270 CHAPELLE D'HUIN
        COMMUNE DE CROUZET MIGETTE 0 salarié
        25270 CROUZET MIGETTE
        COMMUNE DE GEVRESIN 0 salarié
        1 RUE DU CENTRE 25270 GEVRESIN
        COMMUNE DE GEVRESIN 0 salarié
        25270 GEVRESIN
        COMMUNE DE GEVRESIN 0 salarié
        25270 GEVRESIN
        COMMUNE DE GEVRESIN 0 salarié
        25270 GEVRESIN
        COMMUNE DE GEVRESIN 0 salarié
        25270 GEVRESIN
        COMMUNE DE GEVRESIN 0 salarié
        1 RUE DU CENTRE 25270 GEVRESIN
        COMMUNE DE MONTMAHOUX 0 salarié
        25270 MONTMAHOUX
        COMMUNE DE MONTMAHOUX 0 salarié
        25270 MONTMAHOUX
        COMMUNE DE MONTMAHOUX 0 salarié
        25270 MONTMAHOUX
        COMMUNE DE SAINTE ANNE 0 salarié
        25270 SAINTE ANNE
        COMMUNE DE SAINTE ANNE 0 salarié
        25270 SAINTE ANNE
        COMMUNE DE SAINTE ANNE 0 salarié
        25270 SAINTE ANNE
        COMMUNE DE SEPTFONTAINES 1 ou 2 salariés
        1 PL GENERAL DE GAULLE 25270 SEPTFONTAINES
        COMMUNE DE SEPTFONTAINES 1 ou 2 salariés
        PL DU GENERAL DE GAULLE 25270 SEPTFONTAINES
        COMMUNE DE SEPTFONTAINES 1 ou 2 salariés
        25270 SEPTFONTAINES
        COMMUNE DE SEPTFONTAINES 1 ou 2 salariés
        25270 SEPTFONTAINES
        COMMUNE DE SEPTFONTAINES 1 ou 2 salariés
        25270 SEPTFONTAINES
        COMMUNE DE SEPTFONTAINES 1 ou 2 salariés
        25270 SEPTFONTAINES
        COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT 1 ou 2 salariés
        1 PL DE LA MAIRIE 25270 VILLENEUVE D'AMONT
        COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT 1 ou 2 salariés
        1 PL DE LA MAIRIE 25270 VILLENEUVE D'AMONT
        COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT 1 ou 2 salariés
        25270 VILLENEUVE D'AMONT
        COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT 1 ou 2 salariés
        25270 VILLENEUVE D'AMONT
        COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT 1 ou 2 salariés
        25270 VILLENEUVE D'AMONT
        COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT 1 ou 2 salariés
        25270 VILLENEUVE D'AMONT
        COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT 3 à 5 salariés
        25270 VILLERS SOUS CHALAMONT
        COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT 3 à 5 salariés
        20 GRANDE RUE 25270 VILLERS SOUS CHALAMONT
        COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT 3 à 5 salariés
        18 GDE RUE 25270 VILLERS SOUS CHALAMONT
        COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT 3 à 5 salariés
        18 GDE RUE 25270 VILLERS SOUS CHALAMONT
        COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT 3 à 5 salariés
        MARIE 25270 VILLERS SOUS CHALAMONT
        COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT 3 à 5 salariés
        25270 VILLERS SOUS CHALAMONT
        SIVOM A LA CARTE DU HAUT LISON 3 à 5 salariés
        MAIRIE 25270 SAINTE ANNE
        COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 10 à 19 salariés
        PL BUGNET 25270 LEVIER
        COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 10 à 19 salariés
        MAIRIE 25270 LEVIER

        AR-EN
        PIERRE HUGO JEROME PASCAL
        AZOULAY LAURENT
        SCI SAMASA
        MAISON CLAIRE
        BERNAT DELSART SOPHIE