Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PACTE et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société PACTE est situé au 37 AV CARNOT 54130 SAINT MAX
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 503489288 au greffe de
PACTE n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559A (Formation continue d'adultes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559A (Formation continue d'adultes).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559A (Formation continue d'adultes), les activités sont :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques
Mais sont exclues les activités :
- l'alphabétisation des adultes (cf85.20Z)
- l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
- l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
- l'enseignement supérieur (cf85.4)
PACTE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.
GreffePACTE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi PACTE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR75503489288.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à PACTE de part son activité de 8559A (Formation continue d'adultes) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
- 00650 Métallurgie cadres
- 01516 Organismes de formation
Siége social et établissementsPACTE à son siége social situé au 37 AV CARNOT 54130 SAINT MAX.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société PACTE n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société PACTE.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | PACTE |
| Identifiant de l'entreprise | 503489288 |
| Numéro interne du siège | 00020 |
| Adresse | 37 AV CARNOT 54130 SAINT MAX |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | lundi 09 mars 2015 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 1 ou 2 salariés |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 1 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
| Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 ou 2 salariés |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 1 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | lundi 26 novembre 2007 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif |
| Activité principale du siège | 8559A : Formation continue d'adultes |
| Activité principale de l'entreprise | 8559A : Formation continue d'adultes |
Activité au siege | |
| Secteur | services |
| Catégorie | Enseignement |
| Activite | Formation continue d'adultes |
| Synonyme | formation continue |
| Principal | formation continue |
Cette section vous présente les différents événements de la société PACTE.
Cette section vous présente les dirigeants de la société PACTE.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de PACTE.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de PACTE.
SAINT MAX
1
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de PACTE.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société PACTE.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société PACTE.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.