Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR est situé au 8 PL DE L HOPITAL 21500 MOUTIERS SAINT JEAN
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 512278243 au greffe de
ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9412Z (Activités des organisations professionnelles) et le code de l'activité de son établissement principal est 9412Z (Activités des organisations professionnelles).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9412Z (Activités des organisations professionnelles), les activités sont :
- les activités des organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un domaine technique particulier, telles que les associations de médecins, de juristes, de comptables, d'ingénieurs, d'architectes,
- les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d'écrivains, de peintres, d'artistes, de journalistes, etc.
- la diffusion d'informations, l'élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles
Mais sont exclues les activités :
- les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)
ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR12512278243.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR de part son activité de 9412Z (Activités des organisations professionnelles) sont :
Siége social et établissementsASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR à son siége social situé au 8 PL DE L HOPITAL 21500 MOUTIERS SAINT JEAN.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR |
| Sigle de l'entreprise | ADEPPA-21 |
| Numéro d'identification au répertoire national des associations | W213001061 |
| Identifiant de l'entreprise | 512278243 |
| Numéro interne du siège | 00039 |
| Adresse | 8 PL DE L HOPITAL 21500 MOUTIERS SAINT JEAN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Non renseigné |
| Année et mois de création de l'établissement | vendredi 01 avril 2011 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
| Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
| Année et mois de création de l'entreprise | vendredi 11 mars 1994 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 9412Z : Activités des organisations professionnelles |
| Activité principale de l'entreprise | 9412Z : Activités des organisations professionnelles |
Activité au siege | |
| Secteur | services |
| Catégorie | Organisations professionnelles |
| Activite | Activités des organisations professionnelles |
| Synonyme | associations de médecins, associations de juristes, associations de comptables, associations d'ingénieurs, associations d'architectes, associations d'écrivains, associations de peintres, associations d'artistes, associations de journalistes, sociétés |
| Principal | associations interprofessionnelles |
Cette section vous présente les différents événements de la société ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR.
Cette section vous présente les dirigeants de la société ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR.
MOUTIERS SAINT JEAN
NN
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET D'HEBERGEMENT DE PERSONNES AGEES DE LA COTE D'OR.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.