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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMITE D ACTIONS CULTURELLES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMITE D ACTIONS CULTURELLES est situé au 66 RUE DE LAEDERICH 88210 MOUSSEY
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 513076034 au greffe de
COMITE D ACTIONS CULTURELLES n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) et le code de l'activité de son établissement principal est 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire), les activités sont :

  • les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant
  • initiatives individuelles ou mouvements de protestation
  • mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
  • organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a.
  • organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
  • associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants
  • les associations de consommateurs
  • les associations d'automobilistes
  • les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
  • les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
  • les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, le

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des œuvres sociales (cf88.99B)
  • les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf90.0)
  • les activités des clubs de sports (cf93.12Z)
  • les activités des associations professionnelles (cf94.12Z)

COMITE D ACTIONS CULTURELLES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

COMITE D ACTIONS CULTURELLES est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMITE D ACTIONS CULTURELLES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR07513076034.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMITE D ACTIONS CULTURELLES de part son activité de 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) sont :

    Siége social et établissements

    COMITE D ACTIONS CULTURELLES à son siége social situé au 66 RUE DE LAEDERICH 88210 MOUSSEY.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société COMITE D ACTIONS CULTURELLES n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMITE D ACTIONS CULTURELLES.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise COMITE D ACTIONS CULTURELLES
      Numéro d'identification au répertoire national des associations W883000920
      Identifiant de l'entreprise 513076034
      Numéro interne du siège 00018
      Adresse 66 RUE DE LAEDERICH 88210 MOUSSEY

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement vendredi 03 octobre 2008
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Association déclarée
      Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
      Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
      Année et mois de création de l'entreprise vendredi 03 octobre 2008
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
      Activité principale de l'entreprise 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Organisations professionnelles
      Activite Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
      Synonyme associations, associations militantes, mouvements pour la protection de l'environnement, mouvements écologiques, organisations pour la protection et la défense de minorités ou de groupes ethniques, associations d'anciens combattants, associations de
      Principal associations militantes
      Voir la fiche Sirene de COMITE D ACTIONS CULTURELLES

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société COMITE D ACTIONS CULTURELLES.

      Voir les événements bodacc de COMITE D ACTIONS CULTURELLES

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société COMITE D ACTIONS CULTURELLES.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMITE D ACTIONS CULTURELLES.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de COMITE D ACTIONS CULTURELLES.

      MOUSSEY

      NN

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      COMITE D ACTIONS CULTURELLES
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMITE D ACTIONS CULTURELLES.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMITE D ACTIONS CULTURELLES.

      GRPT ENSEIGNEMENT PUBLIC ET ASS LAIQUES 1 ou 2 salariés
      69 RUE VIVANT LACOUR 44600 SAINT NAZAIRE
      ASSOCIATION IMMOBILIERE 0 salarié
      97 RUE DE TALANT 21000 DIJON
      CULTUREL 0 salarié
      2 RUE G MASSIAS 33360 QUINSAC
      MAIS CULTURE POPUL CITE FOYER ST JOSEPH 1 ou 2 salariés
      29 RUE DU CHANOINE HENRI CETTY 68200 MULHOUSE
      ASSO IMMO CHATEAUBRIAND 1 ou 2 salariés
      12 RUE CHATEAUBRIAND 75008 PARIS 8
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      9 RUE DE PRAGUE 75012 PARIS 12
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      11 RUE DE PRAGUE 75012 PARIS 12
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      5 RUE EMILIO CASTELAR 75012 PARIS 12
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      50 RUE TRAVERSIERE 75012 PARIS 12
      ASSOC IMMO D ALIGRE 3 à 5 salariés
      46 RUE TRAVERSIERE 75012 PARIS 12
      ASS IMM AMIS ADORATION 1 ou 2 salariés
      39 RUE GAY LUSSAC 75005 PARIS 5
      ASS L OASIS 1 ou 2 salariés
      91 RUE DE SEVRES 75006 PARIS 6
      ASS IMM LES AMIS OEUVRE ORIENT 1 ou 2 salariés
      20 RUE DU REGARD 75006 PARIS 6
      ASS IMMOBILIERE DU DIOCESE DE PARIS 1 ou 2 salariés
      10 RUE DU CLOITRE NOTRE DAME 75004 PARIS 4
      ASS IMM DE LA RUCHE NICOLO 0 salarié
      6 RUE DE L ANNONCIATION 75016 PARIS 16
      ASS CHARITABLE ST CLOTHILDE 0 salarié
      30 RUE BARBET DE JOUY 75007 PARIS 7
      ASS IMMO DU LANDY 0 salarié
      12 RUE DAGOBERT 92110 CLICHY
      ASSOCIATION L ETOILE 0 salarié
      35 RUE EDMOND ROSTAND 13006 MARSEILLE 6
      DIACONAT DU BUISSON ARDENT 0 salarié
      76490 LOUVETOT
      ASSOCIATION L'HIRONDELLE 6 à 9 salariés
      14 PL DU COLONEL EDON 13007 MARSEILLE 7
      ASSOCIATION SAINT-MARTIN LA FORET 100 à 199 salariés
      10 RUE ABBE FREMOND 49100 ANGERS
      L AVENIR DES ALPES SARL 1 ou 2 salariés
      9 PL GRENETTE 73200 ALBERTVILLE
      ASS VITICOLE CHAMPENOISE 0 salarié
      5 RUE HENRI MARTIN 51200 EPERNAY
      AMICALE DES ANCIENS ELEVES 0 salarié
      19 RUE DES PETITS CHAMPS 03000 MOULINS
      FONDATION SINGER POLIGNAC 6 à 9 salariés
      43 AV GEORGES MANDEL 75016 PARIS 16
      ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE POUR LE TRAITEMENT DES EFFLUENTS VINICOLES SUR LA STATION D'EPURATION DE RULLY 0 salarié
      MAIRIE 71150 RULLY
      ASA LA CHATAIGNERAIE 1 ou 2 salariés
      8 AV CHARLES DE GAULLE 78170 LA CELLE SAINT CLOUD
      ASSOCIATION SYNDICALE SAINT LOUIS 1 ou 2 salariés
      CAMPRY 97123 BAILLIF
      ASS NAT OFFICIER MECAN MARINE MARCHANDE 0 salarié
      72 RUE DE ROME 75008 PARIS 8
      ASS NAT OFFICIER MECAN MARINE MARCHANDE Unités non employeuses
      8 RUE DE BRUXELLES 75009 PARIS 9
      SOC AMICALE DES CHASSEURS 0 salarié
      89200 SERMIZELLES
      COMITE DES FETES 0 salarié
      41400 VALLIERES LES GRANDES
      AMICALE SAPEURS POMPIERS 0 salarié
      26 RUE FONTAINE SAINT URBAIN 41120 SAMBIN
      ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS GUERRE 0 salarié
      41400 VALLIERES LES GRANDES
      AMICALE SAPEURS POMPIERS DE COUDDES 0 salarié
      MAIRIE 41700 COUDDES
      COOPERATIVE SCOLAIRE 0 salarié
      RUE LONGUE 62145 ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE
      COMITE E FETES ISSOIRE 0 salarié
      1 BD JULES CIBRAND 63500 ISSOIRE
      FONDATION F ET P SOMMER 1 ou 2 salariés
      08210 MOUZON
      FOYER LYCEE NAT PAUL SCARRON 0 salarié
      RTE DE MONT SAINT JEAN 72140 SILLE LE GUILLAUME
      SINGAPORE ECONO DEVEL BOARD 1 ou 2 salariés
      ETUD FLOOR EULLERTON
      SINGAPORE ECONO DEVEL BOARD 1 ou 2 salariés
      13 BD DE LA MADELEINE 75001 PARIS 1
      ASSOCIATION FAMILIALE RURALE 10 à 19 salariés
      85130 LA GAUBRETIERE
      AMICALE ETUDIANTS INSTIT UNIVERS TECHNO 0 salarié
      6 RUE EUGENE TENOT 65000 TARBES
      ASSOCIATION HISTOIRE BELLE ILE 0 salarié
      4 RUE JOSEPH 56360 LE PALAIS
      CARREFOUR DES TROGLODYTES ANJOU TOURAINE POITOU 1 ou 2 salariés
      493 RTE DE MONTSOREAU 49400 SAUMUR
      ASS PARENTS ELEVES DE ECOLE 0 salarié
      49420 OMBREE D'ANJOU
      COMITE DES FETES 0 salarié
      RUE ECHEVINS 49330 MIRE
      COMITE DES FETES 0 salarié
      RUE DE LA MAIRIE 49520 OMBREE D'ANJOU
      COOPERATIVE SCOLAIRE DE L IME 0 salarié
      65710 CAMPAN
      ASS PARENTS ELEVES ECOLES PUBLIQUES 0 salarié
      49220 GREZ NEUVILLE

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMITE D ACTIONS CULTURELLES.

      COMMUNE DE BAN DE SAPT 10 à 19 salariés
      19 RUE LAUNOIS 88210 BAN DE SAPT
      COMMUNE DE BAN DE SAPT 10 à 19 salariés
      3 RTE DE SENONES 88210 BAN DE SAPT
      COMMUNE DE BAN DE SAPT 10 à 19 salariés
      19 RUE LAUNOIS 88210 BAN DE SAPT
      COMMUNE DE BAN DE SAPT 10 à 19 salariés
      19 RUE LAUNOIS 88210 BAN DE SAPT
      ONTOLOGIE METHODIQUE CULTURE TRADITION 1 ou 2 salariés
      LIEUDIT LE FRAITEUX 88210 BAN DE SAPT
      NOIREL*JEAN MARIE/ 0 salarié
      88210 BAN DE SAPT
      THOMAS*JEAN PAUL RENE/ 1 ou 2 salariés
      15 LD GEMAINFAING 88210 BAN DE SAPT
      SCI LA MALSADE 0 salarié
      LD LAUNOIS 88210 BAN DE SAPT
      BUCKEL*ERNEST LOUIS CHARLES/ 0 salarié
      20 LD LAITRE 88210 BAN DE SAPT
      PIERRAT*DOMINIQUE MARIE/ 0 salarié
      LA FONTENELLE 88210 BAN DE SAPT
      THIS*JEAN MARC/ 0 salarié
      BOURRAS 88210 BAN DE SAPT
      QUINET*PHILIPPE ANDRE/ 0 salarié
      5 LA FONTENELLE 88210 BAN DE SAPT
      QUINET*PHILIPPE ANDRE/ 0 salarié
      5 LA FONTENELLE 88210 BAN DE SAPT
      SCI LES ROUAUX 0 salarié
      LES ROUAUX 88210 BAN DE SAPT
      SCI JAMBOTTE 0 salarié
      5 LA FONTENELLE 88210 BAN DE SAPT
      FADE*MARIE ROSE/ 0 salarié
      LE FRAITEUX 88210 BAN DE SAPT
      ALEM*SERGE/ 0 salarié
      16 GEMAINFAING 88210 BAN DE SAPT
      COULON*JACQUIE/ 0 salarié
      GEMAINFAING 88210 BAN DE SAPT
      BERTRAND*PERNOT/COLETTE MARIE JEANNE/ 0 salarié
      LA FONTENELLE 88210 BAN DE SAPT
      LES JARDINS DE CALLUNES 0 salarié
      88210 BAN DE SAPT
      GERARD*JEAN-LUC MARCEL/ 0 salarié
      12 HAM DE NAYEMONT 88210 BAN DE SAPT
      LEMAIRE*PIERRON/CLAUDINE RENEE/ 0 salarié
      88210 BAN DE SAPT
      FADE*LAURENT ETIENNE/ 0 salarié
      1 LA FONTENELLE 88210 BAN DE SAPT
      FOUMINET*MALGRAS/MARIANNE LAURE/ 0 salarié
      LAUNOIS 88210 BAN DE SAPT
      COLIN*FABIENNE BERTHE/ 0 salarié
      3 LAITRE 88210 BAN DE SAPT
      DIDIER*CLAUDE/ 0 salarié
      88210 BAN DE SAPT
      MATHIEU*PHILIPPE GEORGE/ 0 salarié
      8 LE ROUAUX 88210 BAN DE SAPT
      SCI LE PALON 0 salarié
      LE PALON 88210 BAN DE SAPT
      LE FRAITEUX 0 salarié
      23 LD LE FRAITEUX 88210 BAN DE SAPT
      SCI MARTZ 0 salarié
      8 BOURRAS 88210 BAN DE SAPT
      DORIDANT*ERIC/ 0 salarié
      LE ROUAUX 88210 BAN DE SAPT
      WENGER*NICOLAS/ 1 ou 2 salariés
      18 NAYEMONT 88210 BAN DE SAPT
      MICHELER*FLORANCE/CHANTAL MARIE/ 0 salarié
      13 NAYEMONT 88210 BAN DE SAPT
      COULON*GEROME/ Unités non employeuses
      18 GEMAINFAING 88210 BAN DE SAPT
      CHALLENGE 0 salarié
      88210 BAN DE SAPT
      KHELOUI*WILLIAM/ 0 salarié
      12 CHATAS 88210 BAN DE SAPT
      QUIRIN*JEAN LOUIS/ 0 salarié
      LE FRAITEUX 88210 BAN DE SAPT
      L'AMUSEROLLE - RANDO 0 salarié
      3 LAITRE 88210 BAN DE SAPT
      PERRIN*LAMBLE/MARIE LOUISE/ 0 salarié
      LA COMBE DES TAUPES 88210 BAN DE SAPT
      BALY*THOMAS/HUGUETTE/ 0 salarié
      10 LE ROUAUX 88210 BAN DE SAPT
      SCI DE NAYEMONT 0 salarié
      MAISON N 20 88210 BAN DE SAPT
      STRABACH*GEORGES ADRIEN AIME/ 0 salarié
      4 GEMAINFAING 88210 BAN DE SAPT
      STRABACH*GEORGES ADRIEN AIME/ 0 salarié
      4 GEMAINFAING 88210 BAN DE SAPT
      L'HOTE*LEMAIRE/JEANNINE SUZANNE/ 0 salarié
      5 CHE DU TILLEUL 88210 BAN DE SAPT
      HORSES FENCES FRANCE 0 salarié
      20 LAITRE 88210 BAN DE SAPT
      MATHIS*MICHEL/ 0 salarié
      17 GEMAINFAING 88210 BAN DE SAPT
      THIRIOT*BOUILLON/MARIE/ 0 salarié
      17 NAYEMONT 88210 BAN DE SAPT
      TRITHARDT*LIONEL MICHEL ROGER/ 0 salarié
      1 CHE DU TILLEUL 88210 BAN DE SAPT
      FLAYEUX*BRUNO DANIEL WILLIAM/ Unités non employeuses
      12 LA FONTENELLE 88210 BAN DE SAPT
      M2J ELECTRICITE 3 à 5 salariés
      4 LES FOLS 88210 BAN DE SAPT

      FELIX CHOVA CECILE
      BOISSON JEAN LUC
      GAZONNIERE DE L'ATLANTIQUE
      ANTOJADE
      ATELIER DU PATRIMOINE DE LA SAINTONGE
      BENOIT RICHARD GEORGES