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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE est situé au MAIRIE 17240 MOSNAC
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 513091306 au greffe de
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9319Z (Autres activités liées au sport) et le code de l'activité de son établissement principal est 9319Z (Autres activités liées au sport).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9319Z (Autres activités liées au sport), les activités sont :

  • les activités des producteurs ou promoteurs d'événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations
  • les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
  • les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
  • les activités liées à la promotion de manifestations sportives
  • les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
  • l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
  • les activités des guides de montagne
  • les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives

Mais sont exclues les activités :
  • la location d'équipement de sport (cf77.21Z)
  • les activités des établissements d'enseignement de disciplines sportives et d'activités ludiques (cf85.51Z)
  • les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels (cf85.51Z)
  • l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations (cf93.11Z et 93.12Z)
  • les activités des parcs et des plages (cf93.29Z)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR39513091306.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE de part son activité de 9319Z (Autres activités liées au sport) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 05507 Foot ball administratifs
  • 02511 Sport

Siége social et établissements

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE à son siége social situé au MAIRIE 17240 MOSNAC.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
    Sigle de l'entreprise ACCA
    Numéro d'identification au répertoire national des associations W171000478
    Identifiant de l'entreprise 513091306
    Numéro interne du siège 00011
    Adresse MAIRIE 17240 MOSNAC

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement lundi 21 juillet 1969
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Association déclarée
    Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
    Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
    Année et mois de création de l'entreprise lundi 21 juillet 1969
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Non Productif
    Activité principale du siège 9319Z : Autres activités liées au sport
    Activité principale de l'entreprise 9319Z : Autres activités liées au sport

    Activité au siege

    Secteur loisirs
    Catégorie Sports et loisirs
    Activite Autres activités liées au sport
    Synonyme producteurs d'événements sportifs, promoteurs d'événements sportifs, sportifs professionnels, arbitres, juges, chronométreurs, ligues sportives, écuries de chevaux de course, chenils de lévriers de course, écuries de voitures de course, guides de mon
    Voir la fiche Sirene de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE.

    Voir les événements bodacc de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE.

    MOSNAC

    NN

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
    Nature
    Sans objet
    Lieu
    Sans objet
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE.

    MERLE*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
    ESI SU SAUZE 04400 ENCHASTRAYES
    MERLE*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
    LE SUPER SAUZE 04400 ENCHASTRAYES
    SUD EXPLO 0 salarié
    PLAGE DE SAKOULI 97660 BANDRELE
    ADV 0 salarié
    PLAGE DE MLIHA 97650 M'TSANGAMOUJI
    GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC GRAND PRIX DE FRANCE - LE CASTELLET Unités non employeuses
    27 PL JULES GUESDE 13002 MARSEILLE 2
    SYNDICAT MIXTE PLATEAU PALAIS DU ROY 1 ou 2 salariés
    LE VILLAGE 48170 LAUBERT
    SYNDICAT MIXTE DU POLE AQUATIQUE ABERS-LESNEVEN 0 salarié
    12 BD DES FRERES LUMIERE 29260 LESNEVEN
    SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC DES SPORTS ET DE LOISIRS DU GRAND GODET 10 à 19 salariés
    RUE DU GRAND GODET 94290 VILLENEUVE LE ROI
    ASSOCIATION COMMUNALE DE LA CRECHE 0 salarié
    MAIRIE 79260 LA CRECHE
    ASS COMMUNALE CHASSE AGREEE DE SEPVRET 0 salarié
    MAIRIE 79120 SEPVRET
    ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE ROM 0 salarié
    MAIRIE 79120 ROM
    FEDERATION FRANCAISE DE BILLARD 6 à 9 salariés
    14 PTE DU JOUR 75001 PARIS 1
    FEDERATION FRANCAISE DE BILLARD 6 à 9 salariés
    6 RUE JEAN MOULIN 03700 BELLERIVE SUR ALLIER
    DE SAINT AUBERT*GUY/ 0 salarié
    4 RUE DE LA CROIX 62860 SAINS LES MARQUION
    MARCHAND*NICOLAS/ 0 salarié
    LE VILLAGE 05260 ANCELLE
    VENTRILLON*SYLVIE/ 0 salarié
    AIME LA PLAGNE 73210 AIME-LA-PLAGNE
    FED AUBE PECHE & PROTEC MILIEU AQUATIQUE 3 à 5 salariés
    89 RUE DE LA PAIX 10000 TROYES
    ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE 0 salarié
    MAIRIE 17120 MEURSAC
    LENZI*GILBERT/ 0 salarié
    4 RUE ST DENIS 45130 MEUNG SUR LOIRE
    LIGUE PARISIENNE ILE DE FRANCE FOOTBALL 20 à 49 salariés
    5 PL DE VALOIS 75001 PARIS 1
    SOC DES COURSES DU PIN 0 salarié
    HIPPODROME DE LA BERGERIE 61310 LE PIN AU HARAS
    AMIS PARC NATION PYRENEES OCCIDENTALES 1 ou 2 salariés
    29 RUE BERLIOZ 64000 PAU
    LIGUISTIN*PATRICE/ 0 salarié
    32 RUE DE LA CELLE 78150 LE CHESNAY
    FEDE FRANC RANDONNE PEDESTRE 20 à 49 salariés
    64 RUE DU DESSOUS DES BERGES 75013 PARIS 13
    FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 1 000 à 1 999 salariés
    DOMAINE DE MONTJOIE 78120 CLAIREFONTAINE EN YVELINES
    FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 1 000 à 1 999 salariés
    49 AV D IENA 75116 PARIS 16
    FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 1 000 à 1 999 salariés
    87 BD DE GRENELLE 75015 PARIS 15
    MARTIN*MICHEL/ 0 salarié
    15 RUE DU CAMP AMERICAIN 41130 GIEVRES
    MJC LILLEBONNE ST EPVRE 20 à 49 salariés
    14 RUE DU CHEVAL BLANC 54000 NANCY
    UNION GEN SPORTIVE ENSEIGNEMENT LIBRE 3 à 5 salariés
    15 RUE MARECHAL JOFFRE 78000 VERSAILLES
    GUERIN*JEAN JACQUES/ 0 salarié
    44 RTE DE BROCHARD 33370 LOUPES
    DUMONT*RAYMOND/ 0 salarié
    47 CHE DES LUNES 74330 POISY
    FEDE FRANC COURS ORIENTAT FFCO 10 à 19 salariés
    15 PAS DES MAUXINS 75019 PARIS 19
    AMICALE DES PECHEURS DU CHERAN 0 salarié
    MAIRIE 53800 RENAZE
    SYNDICAT LOCAL BUREAU DES GUIDES DE L EMBRUNAIS 0 salarié
    47 RUE CLOVIS HUGUES 05200 EMBRUN
    BASCLE*JEAN-LOUIS/ 0 salarié
    22 AV THEOPHILE ROUSSEL 48100 MARVEJOLS
    AAPPMA DU VAL D'AJOL ET GIRMONT VAL D'AJOL - SOCIETE DES PECHEURS A LA LIGNE DU VAL D'AJOL 0 salarié
    1 PL DE L HOTEL DE VILLE 88340 LE VAL D'AJOL
    SOUCHET*GERARD/ 0 salarié
    CHE DES SAINTS PERES 77930 CHAILLY EN BIERE
    SOC DE CHASSE DE SAINT REMY SUR AVRE 0 salarié
    MAIRIE 28380 SAINT REMY SUR AVRE
    ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAMAGISTERE 0 salarié
    MAIRIE 82360 LAMAGISTERE
    FOOTBALL CLUB BOURGUISAN 0 salarié
    RTE D ANNONAY 42220 BOURG ARGENTAL
    ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MENIGOUTE 0 salarié
    MAIRIE 79340 MENIGOUTE
    ASS COMMUNALE DE CHASSE 0 salarié
    MAIRIE 79100 MAUZE THOUARSAIS
    ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE 0 salarié
    MAIRIE 17800 MONTILS
    BAGRACBSKI*SERGE/ 0 salarié
    LE VAL CLARET 73320 TIGNES
    SOC CHASSE CHEFFOISIENNE 0 salarié
    85390 CHEFFOIS
    LES ECURIES DE NANDY 1 ou 2 salariés
    CHE DES MERLES 77176 NANDY
    BRUERE*PATRICK ROGER/ 0 salarié
    39 AV DU GENERAL LECLERC 94440 SANTENY
    FEDERATION NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES SPORTS ET DU TOURISME EN MONTAGNE 3 à 5 salariés
    10 AV GENERAL CHAMPON 38000 GRENOBLE
    ASS SKI SANS FRONTIERES 0 salarié
    141 AV GENERAL LECLERC 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE.

    COLLEGE MAURICE CHASTANG 20 à 49 salariés
    10 RUE TERRIERE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT TERRE 0 salarié
    1 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 17240 SAINT FORT SUR GIRONDE
    COMMUNE DE BOIS 10 à 19 salariés
    17240 BOIS
    COMMUNE DE BOIS 10 à 19 salariés
    5 RUE DES ECOLES 17240 BOIS
    COMMUNE DE CHAMPAGNOLLES 10 à 19 salariés
    1 PARC DE LA MAIRIE 17240 CHAMPAGNOLLES
    COMMUNE DE CHAMPAGNOLLES 10 à 19 salariés
    4 IMP DU PLANTIS 17240 CHAMPAGNOLLES
    COMMUNE DE CLION 6 à 9 salariés
    2 PL JEAN MOULIN 17240 CLION
    COMMUNE DE CLION 6 à 9 salariés
    PL JEAN MOULIN 17240 CLION
    COMMUNE DE CLION 6 à 9 salariés
    2 PL JEAN MOULIN 17240 CLION
    COMMUNE DE LORIGNAC 6 à 9 salariés
    2 RUE DE ROYAN 17240 LORIGNAC
    COMMUNE DE LORIGNAC 6 à 9 salariés
    1 PL DES ECOLES 17240 LORIGNAC
    COMMUNE DE LORIGNAC 6 à 9 salariés
    2 RUE DE ROYAN 17240 LORIGNAC
    COMMUNE DE MOSNAC 6 à 9 salariés
    36 RUE DE LA SEUGNE 17240 MOSNAC
    COMMUNE DE MOSNAC 6 à 9 salariés
    39 RUE DE LA SEUGNE 17240 MOSNAC
    COMMUNE DE MOSNAC 6 à 9 salariés
    17240 MOSNAC
    COMMUNE DE PLASSAC 10 à 19 salariés
    2 PL SAINT LAURENT 17240 PLASSAC
    COMMUNE DE PLASSAC 10 à 19 salariés
    18 RUE CROIX BLANCHE 17240 PLASSAC
    COMMUNE DE PLASSAC 10 à 19 salariés
    2 PL SAINT LAURENT 17240 PLASSAC
    COMMUNE DE PLASSAC 10 à 19 salariés
    2 PL SAINT LAURENT 17240 PLASSAC
    COMMUNE DE PLASSAC 10 à 19 salariés
    2 PL SAINT LAURENT 17240 PLASSAC
    COMMUNE DE PLASSAC 10 à 19 salariés
    2 PL SAINT LAURENT 17240 PLASSAC
    COMMUNE DE PLASSAC 10 à 19 salariés
    2 PL SAINT LAURENT 17240 PLASSAC
    COMMUNE DE SAINT CIERS DU TAILLON 10 à 19 salariés
    1 PL DE LA MAIRIE 17240 SAINT CIERS DU TAILLON
    COMMUNE DE SAINT CIERS DU TAILLON 10 à 19 salariés
    32 AV DE LA REPUBLIQUE 17240 SAINT CIERS DU TAILLON
    COMMUNE DE SAINT DIZANT DU GUA 6 à 9 salariés
    6 PL DE LA MAIRIE 17240 SAINT DIZANT DU GUA
    COMMUNE DE SAINT DIZANT DU GUA 6 à 9 salariés
    PL DE LA MAIRIE 17240 SAINT DIZANT DU GUA
    COMMUNE DE SAINT DIZANT DU GUA 6 à 9 salariés
    6 PL DE LA MAIRIE 17240 SAINT DIZANT DU GUA
    COMMUNE DE SAINT FORT SUR GIRONDE 10 à 19 salariés
    1 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 17240 SAINT FORT SUR GIRONDE
    COMMUNE DE SAINT FORT SUR GIRONDE 10 à 19 salariés
    RUE DES ECOLES 17240 SAINT FORT SUR GIRONDE
    COMMUNE DE SAINT FORT SUR GIRONDE 10 à 19 salariés
    17240 SAINT FORT SUR GIRONDE
    COMMUNE DE SAINT GENIS DE SAINTONGE 20 à 49 salariés
    19 PL AMBROISE SABLE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    COMMUNE DE SAINT GENIS DE SAINTONGE 20 à 49 salariés
    23 PL DU CHAMP DE FOIRE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    COMMUNE DE SAINT GENIS DE SAINTONGE 20 à 49 salariés
    19 PL AMBROISE SABLE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    COMMUNE DE SAINT GENIS DE SAINTONGE 20 à 49 salariés
    19 PL AMBROISE SABLE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    COMMUNE DE SAINT GENIS DE SAINTONGE 20 à 49 salariés
    19 PL AMBROISE SABLE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    COMMUNE DE SAINT GENIS DE SAINTONGE 20 à 49 salariés
    3 RUE DU PONT BAGUETTE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    COMMUNE DE SAINT GEORGES ANTIGNAC 3 à 5 salariés
    2 PL MAURICE HUILLIN 17240 SAINT GEORGES ANTIGNAC
    COMMUNE DE SAINT GEORGES ANTIGNAC 3 à 5 salariés
    5 PL DU 19 MARS 1962 17240 SAINT GEORGES ANTIGNAC
    COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU SEUDRE 6 à 9 salariés
    17240 SAINT GERMAIN DU SEUDRE
    COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU SEUDRE 6 à 9 salariés
    LE BOURG 17240 SAINT GERMAIN DU SEUDRE
    COMMUNE DE SAINT GREGOIRE D ARDENNES 1 ou 2 salariés
    17240 SAINT GREGOIRE D'ARDENNES
    COMMUNE DE SAINT GREGOIRE D ARDENNES 1 ou 2 salariés
    17240 SAINT GREGOIRE D'ARDENNES
    COMMUNE DE SAINTE RAMEE 3 à 5 salariés
    17240 SAINTE RAMEE
    COMMUNE DE SAINT ROMAIN SUR GIRONDE 1 ou 2 salariés
    17240 FLOIRAC
    COMMUNE DE SAINT SIGISMOND DE CLERMONT 1 ou 2 salariés
    17240 SAINT-SIGISMOND-DE-CLERMONT
    SIVOM DU CANTON DE ST GENIS DE SAINTONGE 0 salarié
    MAIRIE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DES COMMUNES DE SAINT CIERS DU TAILLON ET SAINT THOMAS DE CONAC 6 à 9 salariés
    1 PL DE LA MAIRIE 17240 SAINT CIERS DU TAILLON
    SYND INTERCOM MOYENS DE LUTTE CONTRE FLEAUX ATMOSPHERIQUES 0 salarié
    PL AMBROISE SABLE 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE
    SYND ETUDE AMENA HYDRA VALLEE DU TAILLON 1 ou 2 salariés
    1 PL MAIRIE 17240 SAINT CIERS DU TAILLON
    SYND INTER COM CEG SAINT GENIS SAINTONGE 1 ou 2 salariés
    ------ 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE

    EVRARD VALERIE
    REINARD AUGUSTE
    SCI LE PARC DE NONANT
    MARTIROSSIAN ARAM
    SCI MELYANN
    PALOMBIT MARIE CHRISTINE