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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ est situé au 7 AV DE LA PASTORALE 13690 GRAVESON
Elle a été crée le 05/2010 et elle est immatriculée sous le numéro 521938779 au greffe de TARASCON
DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3312Z (Réparation de machines et équipements mécaniques) et le code de l'activité de son établissement principal est 3312Z (Réparation de machines et équipements mécaniques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3312Z (Réparation de machines et équipements mécaniques), les activités sont :

  • Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chari
  • la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles, de pompes, compresseurs et équipements similaires et de machines hydrauliques, d'articles de robinetterie, d'organes mécaniques de transmission
  • la réparation et l'entretien de fours industriels, de matériel de levage et de manutention des matériaux
  • la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses, de photocopieuses, de calculateurs, électroniques ou non, de machines à écrire
  • la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
  • la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
  • la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques et de matériel non électrique pour le soudage
  • la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
  • la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
  • la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
  • la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles et de machines agricoles et forestières, de machines pour la métallurgie, l'extraction et la construction, de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac, de machines pour la p
  • la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
  • la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général ou spécifique et d'autres machines-outils relevant de la division 28
  • la fourniture de services de réparation par soudure

Mais sont exclues les activités :
  • la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf33.14Z)
  • la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf33.16Z)
  • la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf43.22B)
  • la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf43.29B)
  • la réparation d'ordinateurs (cf95.11Z)

DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements .

Greffe

DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ est du ressort du greffe de TARASCON dont les coordonnées postales sont 28 ALLÉE DU GÉNÉRAL JENNINGS DE KILMAINE 13150 TARASCON
Le greffe peut être appelé au 04 90 91 42 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tarascon.fr.
Les greffiers sont : VEROT Alain .

TVA

Si DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR57521938779.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ de part son activité de 3312Z (Réparation de machines et équipements mécaniques) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01404 Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP
  • 01412 Installation aéraulique frigorifique et thermique
  • 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01867 Métallurgie Drome Ardèche
  • 01387 Métallurgie Flandres Douaisis
  • 01635 Métallurgie Gironde Landes
  • 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
  • 01369 Métallurgie Loire Atlantique
  • 01966 Métallurgie Loiret
  • 00714 Métallurgie Moselle
  • 01525 Métallurgie Nord Dunkerque
  • 01592 Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00878 Métallurgie Rhône
  • 01564 Métallurgie Saône et Loire
  • 00911 Métallurgie Seine et Marne
  • 01604 Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe

Siége social et établissements

DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ à son siége social situé au 7 AV DE LA PASTORALE 13690 GRAVESON.
Les établissements sont les suivants :

  • monsieur jean sebastien duval 12 place pierre limberton 13103 mas blanc des alpilles france

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 14 mai 2014 : Jugement (Jugement d'ouverture)
  • 29 octobre 2014 : Jugement (Extrait de jugement)
  • 09 août 2016 : Jugement (Extrait de jugement)
  • 05 février 2023 : Jugement (Jugement d\'ouverture)
  • 07 septembre 2023 : Jugement (Avis de dépôt)
  • 30 juillet 2024 : Jugement (Extrait de jugement)

Dirigeants

Les dirigeants :

    La société DUVAL*JEAN SEBASTIEN/ n'a pas de mandataire social.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Aucun autre mandat.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DUVAL*JEAN SEBASTIEN/.

IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Nom ou raison sociale de l'entreprise DUVAL*JEAN SEBASTIEN/
Entrepreneurs individuels 1 DUVAL JEAN SEBASTIEN
Identifiant de l'entreprise 521938779
Numéro interne du siège 00019
Adresse 7 AV DE LA PASTORALE 13690 GRAVESON

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement samedi 01 mai 2010
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 3
Libellé de la nature de l'établissement Artisan
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise samedi 01 mai 2010
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

ACTIVITE

Indice de monoactivité de l'entreprise 7
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 3312Z : Réparation de machines et équipements mécaniques
Activité principale de l'entreprise 3312Z : Réparation de machines et équipements mécaniques

Activité au siege

Secteur services
Catégorie Dépannage réparation
Activite Réparation de machines et équipements mécaniques
Synonyme réparateur de machines, réparateur d'équipement mécaniques, mécanicien
Principal mécanicien
Voir la fiche Sirene de DUVAL*JEAN SEBASTIEN/

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DUVAL*JEAN SEBASTIEN/.

Jugement 14 mai 2014
Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'un redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 25 mars 2014 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître JULIEN (Pierre), ZAC de Roubian, 10, Rue des Laboureurs, BP 26, Tarascon, 13151 Tarascon
Jugement 29 octobre 2014
Extrait de jugement
Jugement prolongeant la période d'observation ouverte par le jugement de redressement judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître JULIEN (Pierre), ZAC de Roubian, 10, Rue des Laboureurs, BP 26, Tarascon, 13151 Tarascon
Jugement 09 août 2016
Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de redressement ; commissaire à l'exécution du plan : Maître JULIEN (Pierre), ZAC de Roubian, 10, Rue des Laboureurs, BP 26, Tarascon, 13151 Tarascon ; RG N° 16/00834
Jugement 05 février 2023
Jugement d\'ouverture
jugement d'ouverture d'un redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 15 novembre 2022. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du Mandataire judiciaire Me Pierre JULIEN, Zac de Roubian, 10 rue des Laboureurs, BP 26, 13151 Tarascon. N° RG : 22/01820
Jugement 07 septembre 2023
Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances au Tribunal Judiciaire de Tarascon où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication. Mandataire judiciaire: Me Pierre JULIEN ZAC de Roubian, 10, rue des laboureurs, BP26, 13151 Tarascon. N° RG : 22/01820
Jugement 30 juillet 2024
Extrait de jugement
Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire. Commissaire à l'exécution du plan : Me Pierre JULIEN - ZAC de Roubian - 10 rue des Laboureurs - BP 26 -13151 Tarascon. N° RG : 22/01820
Voir les événements bodacc de DUVAL*JEAN SEBASTIEN/

Dirigeants

Cette section vous présente les dirigeants de la société DUVAL*JEAN SEBASTIEN/.

Reseaux

Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de DUVAL*JEAN SEBASTIEN/.


Aucun Réseau.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de DUVAL*JEAN SEBASTIEN/.

GRAVESON

NN

salarié(s)

Siége social
Enseigne
DUVAL
Nature
Réparation
Lieu
En clientèle
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Productif

MAS BLANC DES ALPILLES

NN

salarié(s)

Enseigne
DUVAL*JEAN SEBASTIEN/
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Productif

BILAN

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DUVAL*JEAN SEBASTIEN/.

Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif


Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif


Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net

Concurrence

Cette section vous présente les principaux concurrents de la société DUVAL*JEAN SEBASTIEN/.

GOUTTE*JEAN PIERRE/ 0 salarié
26 RTE DE TALMAY 21310 RENEVE
ETABLISSEMENT BRETON 3 à 5 salariés
RTE NATIONALE 74 21220 BROCHON
MAINTENANCE INDUSTRIELLE MAHORAISE Unités non employeuses
RTE NATIONALE 1 97600 KOUNGOU
MAINTENANCE INDUSTRIELLE MAHORAISE Unités non employeuses
PORT DE LONGONI VALLEE N 2 97600 KOUNGOU
ATELIER CONTACT MAYOTTE 6 à 9 salariés
IMMEUBLE SOMIBAT 97600 MAMOUDZOU
MECANIQUE MODERNE 0 salarié
BOURG 22250 EREAC
SOCIETE DE TRANSPORTS ET DE SERVICES 0 salarié
40 BD HENRI SELLIER 92150 SURESNES
TECHNIC HYDRO 20 à 49 salariés
530 RUE MAYOR DE MONTRICHER 13290 AIX EN PROVENCE
ETABLISSEMENTS ANDRE CROS 50 à 99 salariés
24 RUE DE LA PAIX 38130 ECHIROLLES
ELECTRO MAINTENANCE 0 salarié
35 RUE TROTREDJEOU DECASES 97615 PAMANDZI
ROJAT*GABRIEL/ 0 salarié
38590 BRION
SOC TREUILS ET GRUES LABOR 6 à 9 salariés
745 RUE DES CHAUDANNES 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE
LTDM INDUSTRIES 20 à 49 salariés
CHE DU LOBEL 62510 ARQUES
LTDM INDUSTRIES 20 à 49 salariés
PETITS PACAUX 59660 MERVILLE
SOCIETE GUILBAUD 0 salarié
2 PROMENADE GASON 45390 PUISEAUX
APPLIC MECANIQ JACQUELIN CIE 0 salarié
CHE DE L ORANGE 45130 MEUNG SUR LOIRE
CATTOIRE SA 0 salarié
53 RUE DANIELE CASANOVA 76410 TOURVILLE LA RIVIERE
ATP NORD-EST 10 à 19 salariés
RUE PIERRE ET MARIE CURIE 51530 OIRY
ATP NORD-EST 10 à 19 salariés
52410 EURVILLE BIENVILLE
COUSIN ELECTRICITE 10 à 19 salariés
ALL BEL AIR 61000 CERISE
DELAUNAY*BRUNO/ 1 ou 2 salariés
LD LE PLESSIS BOTHEREL 35360 LA CHAPELLE DU LOU DU LAC
SICA FRANCIADE 10 à 19 salariés
60 AV DE CHATEAUDUN 41000 BLOIS
SICA FRANCIADE 0 salarié
1 RUE FRANCIADE 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR
RIGAL*LOUIS/ 0 salarié
LD RAMES 12500 BESSUEJOULS
ANZALONE*DAMIANO/ 0 salarié
4 RUE GABRIEL LAURETTE 59880 SAINT SAULVE
FOUGERE*JEAN/ 0 salarié
3 ANGLADE 33230 LAGORCE
MASSOT*JEAN-PIERRE/ 0 salarié
8 ALL DES LYS 38640 CLAIX
LEVELEC 10 à 19 salariés
RUE FRANCINE FROMONT 69120 VAULX EN VELIN
GOEYTES-BEDAT*PIERRE AUGUSTE/ 0 salarié
RTE DE LAHONTAN 64270 BELLOCQ
GOEYTES-BEDAT*PIERRE AUGUSTE/ 0 salarié
RUE DE LA POSTE 64270 PUYOO
RIVAUD ET COMPAGNIE 0 salarié
63 RUE DE LA VALLEE DU BOIS 92140 CLAMART
CARLET*ANDRE/ 0 salarié
RTE DU PUY 43500 CRAPONNE SUR ARZON
MEGTEC SYSTEMS S.A.S. 20 à 49 salariés
32 RUE DES MALINES 91090 LISSES
BUGEON*MICHEL/ 0 salarié
16490 AMBERNAC
MARTIAL*LUCIEN/ 0 salarié
7 AV DE LA GARE 87720 SAILLAT SUR VIENNE
COLINET*GERARD/ 0 salarié
1 RUE DE ROCHEFORT 69850 SAINT MARTIN EN HAUT
RAUL*ROLAND/ 0 salarié
BOURG 22460 MERLEAC
VIGROUX*MAURICE/ 0 salarié
LE COUDERC 12450 LUC LA PRIMAUBE
SOC OMNI PESAGE 20 à 49 salariés
LE BOURG 61100 LA CHAPELLE AU MOINE
SOC OMNI PESAGE 20 à 49 salariés
RUE LOUIS ARMAND 50000 SAINT LO
SOC OMNI PESAGE 20 à 49 salariés
4 RUE DE L'ATALANTE 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR
SOC OMNI PESAGE 20 à 49 salariés
RUE DU LT COL DUBOIS 35000 RENNES
SOC OMNI PESAGE 20 à 49 salariés
1 RUE JEAN CHARCOT 44115 BASSE GOULAINE
CABARET*JEAN YVES/ 0 salarié
LE PRESSOIR 61130 SAINT GERMAIN DE LA COUDRE
ARNAUD*ALBERT/ 0 salarié
QUA GARNIER 83640 SAINT ZACHARIE
ROTGER*GEORGES JOSEPH/ 0 salarié
39 BD D ARCHIMEDE 66200 ELNE
BLOC FEU PROTECTION SAUVEGARDE PATRIMOI 50 à 99 salariés
9 AV DU 1ER MAI 91120 PALAISEAU
ETABLISSEMENTS ROBERT COLLET 3 à 5 salariés
106 RUE CHARLES SEVE 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
ALFYMA INDUSTRIE 20 à 49 salariés
RN 29 80290 CROIXRAULT
ALFYMA INDUSTRIE 20 à 49 salariés
17 AV CHRISTIAN DOPPLER 77700 BAILLY ROMAINVILLIERS

ENVIRONNEMENT LOCAL

Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société DUVAL*JEAN SEBASTIEN/.

COMMUNE DE GRAVESON 100 à 199 salariés
13690 GRAVESON
COMMUNE DE GRAVESON 100 à 199 salariés
RUE ECOLES 13690 GRAVESON
COMMUNE DE GRAVESON 100 à 199 salariés
RUE DES ECOLES 13690 GRAVESON
COMMUNE DE GRAVESON 100 à 199 salariés
13690 GRAVESON
COMMUNE DE GRAVESON 100 à 199 salariés
13690 GRAVESON
COMMUNE DE GRAVESON 100 à 199 salariés
13690 GRAVESON
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 5 000 à 9 999 salariés
CRS NATIONAL 13690 GRAVESON
SYND INTER COM EAUX GRAVESON ET MAILLANE 3 à 5 salariés
HOTEL DE VILLE 13690 GRAVESON
CTRE COM ACTION SOCIALE DE GRAVESON 1 ou 2 salariés
HOTEL DE VILLE 13690 GRAVESON
CAISSE DES ECOLES DE GRAVESON 0 salarié
HOTEL DE VILLE 13690 GRAVESON
ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DES EAUX DU RUISSELLEMENT DE GRAVESON 1 ou 2 salariés
HOTEL DE VILLE 13690 GRAVESON
PROVENCE MATERIAUX 50 à 99 salariés
216 QUARTIER CASSOULEN 13690 GRAVESON
DI FELICE*JEAN MARC/ 0 salarié
359 CHE DU MAS LAFONT 13690 GRAVESON
ENTREPRISE RAPITEAU ET SES FILS 100 à 199 salariés
331 RUE JEAN DEURRIEU 13690 GRAVESON
DEURRIEU*JEAN FRANCOIS/ 0 salarié
LES PALUNETTES 13690 GRAVESON
REGIS LOCATION 100 à 199 salariés
26 AV AUGUSTE CHABAUD 13690 GRAVESON
ESCUDER*DANIEL ALPHONSE/ 0 salarié
671 CHE DES MEUILLES 13690 GRAVESON
BUSUTTIL*JEAN MARIE/ 0 salarié
33 RUE DU GUE 13690 GRAVESON
OURADOU*HENRI ROGER/ 1 ou 2 salariés
2447 CHE DES CHUTES 13690 GRAVESON
EARL LE VIEUX MARSEILLE 1 ou 2 salariés
8 RUE DU GUE 13690 GRAVESON
HONORE*FRANCIS/ 1 ou 2 salariés
MAS DE LUQUET 13690 GRAVESON
JACQUET*YVES ETIENNE FRANCIS/ 0 salarié
RTE AVIGNON 13690 GRAVESON
SOMMERARD*MICHEL GEORGES/ 0 salarié
RTE DU GRES 13690 GRAVESON
BENHAIM*RICHARD/ 0 salarié
7 RUE DU GUE 13690 GRAVESON
BAYOL*JEAN LOUIS HENRI MARIE/ 1 ou 2 salariés
421 CHE DE L'AUBUSSE 13690 GRAVESON
BAYOL*JEAN LOUIS HENRI MARIE/ 1 ou 2 salariés
423 CHE DE L'AUBUSSE 13690 GRAVESON
GFA DE JENTELIN 0 salarié
QUAI AUBRESPIN 13690 GRAVESON
AUBENAS*SERGE ROGER/ 0 salarié
18 RUE DE LA GARDETTE 13690 GRAVESON
SCI LES PRUNIERS 0 salarié
BD DU MARCHE 13690 GRAVESON
MINDES OSSONA*ALAIN/ 0 salarié
8 IMP DES TEINTURIERS 13690 GRAVESON
SCI LES ARENIERS 0 salarié
Q LES ARENIERS 13690 GRAVESON
TUVIGNON*JEAN-PIERRE/ Unités non employeuses
18 RUE AUGUSTE CHABAUD 13690 GRAVESON
CUMA DE GRAVESON 0 salarié
4 RTE DE MAILLANE 13690 GRAVESON
MICHEL*JACQUES JOSEPH/ Unités non employeuses
RUE LAMANON 13690 GRAVESON
GFA MAS DES AUBES 0 salarié
RTE DE CHATEAURENARD 13690 GRAVESON
GIANSILY*FRANCOIS/ 0 salarié
20 CHE DE L'HERMITAN 13690 GRAVESON
EARL DU CHEMIN DES ARENIERS 1 ou 2 salariés
CHE DES ARENIERS 13690 GRAVESON
BERTOLOTTI*JEAN/ 0 salarié
ROUTE DE MAILLANE 13690 GRAVESON
AYME*MICHEL/ 0 salarié
MAS DES COMMANDAIS 13690 GRAVESON
SCI DEREC 0 salarié
2155 CHE DES CHUTES 13690 GRAVESON
SOCIETE CONFORT DU BATIMENT 0 salarié
CHE DU GUE 13690 GRAVESON
GFA MAS DU CALENDAU 0 salarié
RTE TARASCON 13690 GRAVESON
STROPPIANA*ALAIN LOUIS/ 0 salarié
CHE DU CASSOULEN 13690 GRAVESON
CHRISTOL*CLAUDE/ 0 salarié
1591 RTE D AVIGNON 13690 GRAVESON
BONJEAN*MICHELLE/ 0 salarié
5 AV AVIGNON 13690 GRAVESON
MARTINEZ ROMERA*BLAISE/ 0 salarié
QUAI CASSOULIN 13690 GRAVESON
SANTIAGO*SEBASTIEN LOUIS/ 0 salarié
6 AV LIEUTENANT ATGER 13690 GRAVESON
SABATIER*CHRISTOPHE ROLAND GABRIEL/ 0 salarié
IMP PLAQUEMINIER 13690 GRAVESON
HOTEL DU MOULIN D AURE 0 salarié
QUARTIER CASSOULIN 13690 GRAVESON
DI LAURON 0 salarié
2452 RTE DES PALUNETTES 13690 GRAVESON

L'ATELIER DU SEL
TREIZE
REV'SOLAIRE INVEST
SCI LE BON CAP
TELLAROLI STEICHEN ANGELE
ORNELLA