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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ est situé au 264 CHE DE FONFREIDE 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX
Elle a été crée le 02/2011 et elle est immatriculée sous le numéro 530076405 au greffe de ROMANS
SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7112B (Ingénierie, études techniques) et le code de l'activité de son établissement principal est 7112B (Ingénierie, études techniques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7112B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

  • les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
  • machines, processus et sites industriels
  • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
  • projets de gestion de l'eau
  • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
  • l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
  • les services de gestion de projets de constructions
  • les études géophysiques, géologiques et sismiques
  • l'information cartographique et spatiale

Mais sont exclues les activités :
  • les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)
  • le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
  • les activités d'architecture (cf71.11Z)
  • les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
  • les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
  • le design industriel (cf74.10Z)
  • la photographie aérienne (cf74.20Z)
  • les activités des économistes de la construction (cf74.90A)

SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc .

TVA

Si SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR72530076405.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ de part son activité de 7112B (Ingénierie, études techniques) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne

Siége social et établissements

SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ à son siége social situé au 264 CHE DE FONFREIDE 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/ n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/
    Entrepreneurs individuels 1 SIVAULT SAMUEL
    Identifiant de l'entreprise 530076405
    Numéro interne du siège 00030
    Adresse 264 CHE DE FONFREIDE 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement samedi 14 octobre 2017
    Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 5
    Libellé de la nature de l'établissement Profession libérale
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
    Année et mois de création de l'entreprise mardi 01 février 2011
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 7112B : Ingénierie, études techniques
    Activité principale de l'entreprise 7112B : Ingénierie, études techniques

    Activité au siege

    Secteur industrie
    Catégorie Ingénierie
    Activite Ingénierie, études techniques
    Synonyme ingénieur, études techniques
    Voir la fiche Sirene de SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/.

    Voir les événements bodacc de SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/.

    SAINT PAUL TROIS CHATEAUX

    NN

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    SIVAULT
    Nature
    Sans objet
    Lieu
    Sans objet
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/.

    SERVICES ET INSTRUMENTS DE GEOPHYSIQUE 6 à 9 salariés
    RTE DE CAMPBON 44130 BOUVRON
    EGAL PLUS 0 salarié
    12 AV ST MICHEL DU PIGONNET 13090 AIX EN PROVENCE
    SOCIETE DE PRESTATIONS AUX COLLECTIVITES 6 à 9 salariés
    8 AV CHARLES DE GAULLE 25500 MORTEAU
    SOCIETE DE PRESTATIONS AUX COLLECTIVITES 6 à 9 salariés
    84 RUE DE L OBERHARTH 68000 COLMAR
    ALIZE CONSEIL 3 à 5 salariés
    7 LOT BAMCOLO 97600 KOUNGOU
    ETUDE TECHNIQUE GENERALE 10 à 19 salariés
    PL DE LA MAIRIE 97660 DEMBENI
    ESPACES 1 ou 2 salariés
    11 IMMEUBLE AMATOULA 97600 MAMOUDZOU
    SOCODIS 6 à 9 salariés
    VLA NAOIOUI 97600 MAMOUDZOU
    SEGC MAYOTTE 3 à 5 salariés
    RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
    INGENIERIE-M.O.D.EXPERT BATIMENT 1 ou 2 salariés
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SOCETEM MAYOTTE 0 salarié
    CENTRE MAHARAJAH KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    INDEX INGENIERIE 1 ou 2 salariés
    RTE NATIONALE 1 97600 MAMOUDZOU
    MAYOTTE BUREAU D'ETUDES 6 à 9 salariés
    IMM MEGA ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    MAYOTTE ETUDES ET REALISATIONS INGENIERIE ELECTRIQUE 1 ou 2 salariés
    16 RUE MAEVANTANA 97600 MAMOUDZOU
    ENERGIE TELECOM SECURITE 0 salarié
    RUE DE LA CASERNE 97600 MAMOUDZOU
    HYDRACOS 6 à 9 salariés
    15 RUE DU PORT 92000 NANTERRE
    HYDRACOS 6 à 9 salariés
    26 RUE DE LA GARE 69009 LYON 9EME
    HYDRACOS 6 à 9 salariés
    1 RUE DU GENERAL DE GAULLE 35760 SAINT GREGOIRE
    CASONATTO*ANGELO/ 0 salarié
    1 CRS DU 14 JUILLET 47000 AGEN
    RAYON*CAMILLE/ 0 salarié
    PORT VAUBAN 06600 ANTIBES
    RAYON*CAMILLE/ 0 salarié
    BD JOHN F KENNEDY 06600 ANTIBES
    BERTINI*PAUL NOEL/ 0 salarié
    FONTANA 20124 ZONZA
    OMNI-TECH O.I 6 à 9 salariés
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    MAREX AUSTRAL 0 salarié
    PORT DE LONGONI 97600 KOUNGOU
    CONSEIL ASSISTANCE ET ACCOMPAGNEMENT DE PROXIMITE 0 salarié
    33 RUE MASSIMONI KAVANI 97600 MAMOUDZOU
    ARCHITECTES ET URBANISTES DE L'OCEANINDIEN 1 ou 2 salariés
    CENTRE COMMERCIAL LUKIDA 97600 MAMOUDZOU
    SARL CIPAVEM 1 ou 2 salariés
    710 RUE ARISTIDE BERGES 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
    COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES 20 à 49 salariés
    36 BD DE L OCEAN 13009 MARSEILLE 9
    O.T.N.I. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR INTERNATIONAL 0 salarié
    36 BD DE L OCEAN 13009 MARSEILLE 9
    IBSE 20 à 49 salariés
    33 RUE NORMANDIE NIEMEN 38130 ECHIROLLES
    BETREC IG 100 à 199 salariés
    MTE DE BELLEVUE 84190 VACQUEYRAS
    BETREC IG 100 à 199 salariés
    1 AV DE LA GARE 26300 ALIXAN
    BETREC IG 100 à 199 salariés
    37 AV LEDRU ROLLIN 75012 PARIS 12
    BETREC IG 100 à 199 salariés
    RUE LOUIS ARMAND 73420 MERY
    BETREC IG 100 à 199 salariés
    4 AV DOYEN LOUIS WEIL 38000 GRENOBLE
    BETREC IG 100 à 199 salariés
    129 RUE SERVIENT 69003 LYON 3EME
    BETREC IG 100 à 199 salariés
    11 RUE NINA SIMONE 44000 NANTES
    BETREC IG 100 à 199 salariés
    3 RUE JACQUES CONSTANT MILLERET 42000 SAINT ETIENNE
    L'ATELIER 1 ou 2 salariés
    RTE DE VAHIBE 97600 MAMOUDZOU
    MAYOTTE INGENIERIE ET CONSEIL 3 à 5 salariés
    RUE DU COMMERCE IMMEUBLE SANA 97600 MAMOUDZOU
    MAORE ETUDES INGENIERIES 6 à 9 salariés
    ZI NEL 97600 MAMOUDZOU
    ETUDE RECHERCHE INSTALLATION AUTOMATISME 10 à 19 salariés
    7 RUE GENERAL MANGIN 38100 GRENOBLE
    EGIS BATIMENTS MEDITERRANEE 20 à 49 salariés
    455 PRO DES ANGLAIS 06200 NICE
    EGIS BATIMENTS MEDITERRANEE 20 à 49 salariés
    40 BD DUNKERQUE 13002 MARSEILLE 2
    SINEQUANON' 10 à 19 salariés
    31 RUE NORMANDIE NIEMEN 38130 ECHIROLLES
    SETIS 50 à 99 salariés
    20 RUE PAUL HELBRONNER 38100 GRENOBLE
    SETIS 50 à 99 salariés
    1025 AV HENRI BECQUEREL 34000 MONTPELLIER
    STE D ETUDES ROUTES ET CANALIS 6 à 9 salariés
    33 RUE DE L ESPERANCE 69120 VAULX EN VELIN
    STE D ETUDES ROUTES ET CANALIS 6 à 9 salariés
    11 RUE LAMARTINE 63430 PONT DU CHATEAU
    STE D ETUDES ROUTES ET CANALIS 6 à 9 salariés
    10 PL LOUIS GRIMARD 63160 BILLOM

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SIVAULT*SAMUEL FRANCOIS JAMES/.

    COMMUNE DE CLANSAYES 10 à 19 salariés
    26130 CLANSAYES
    COMMUNE DE CLANSAYES 10 à 19 salariés
    26130 CLANSAYES
    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 0 salarié
    MAIRIE 26130 CLANSAYES
    SIMON*MICHEL/ 1 ou 2 salariés
    QUAI LE DEVES 26130 CLANSAYES
    GAEC DES EVIGNOLS 0 salarié
    LES EVIGNOLS 26130 CLANSAYES
    CUMA DE LA PLAINE 0 salarié
    26130 CLANSAYES
    HEURTEBISE*JEAN-CLAUDE/ 0 salarié
    QUAI VENTEROL 26130 CLANSAYES
    PRUNIER*REGIS/ 1 ou 2 salariés
    26130 CLANSAYES
    GRAND CHAMP Unités non employeuses
    QUA LES IMMOLARDS 26130 CLANSAYES
    SARL GOLF DE LA DROME PROVENCALE 3 à 5 salariés
    26130 CLANSAYES
    SCI LES BANOTTES 0 salarié
    1629 CHE DE VENTEROL 26130 CLANSAYES
    SARL STUDIO PIRANA 1 ou 2 salariés
    LE PAS DE CLAVEL 26130 CLANSAYES
    SCI DU VILLAGE PROVENCAL 0 salarié
    LE VILLAGE 26130 CLANSAYES
    SCI LES FOUGES 0 salarié
    LES FOUGES 26130 CLANSAYES
    AUBERT*JEAN PIERRE/ 0 salarié
    1910 RTE DE VALAURIE 26130 CLANSAYES
    RUIU*LUDOVIC/ 1 ou 2 salariés
    QUAI LES FOUGES 26130 CLANSAYES
    NICOLAS*DANIEL/ 1 ou 2 salariés
    QUA CHATEAU GIRAUD 26130 CLANSAYES
    ASSOC GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 0 salarié
    MAIRIE 26130 CLANSAYES
    ORCIER*DANIELE LOUISE HELENE/ 0 salarié
    LE PLANTIER 26130 CLANSAYES
    SARL RDR RUIU DINATALE RULU Unités non employeuses
    QUA LES FOUGES 26130 CLANSAYES
    CIESLAK*ALAIN GEORGES/ 0 salarié
    3968 RTE DU PLATEAU 26130 CLANSAYES
    VICTORIA 0 salarié
    LA COMBE D'ELYSSAS 26130 CLANSAYES
    TORMOPLANELLS*FERNANDO/ 0 salarié
    26130 CLANSAYES
    DIDIER*LOUIS/ 0 salarié
    26130 CLANSAYES
    FARAVEL*FROMENT/FRANCOISE GABRIELLE/ 0 salarié
    LES FOUGES 26130 CLANSAYES
    BES*DAVID NICOLAS/ 0 salarié
    QUA BEAUREGARD 26130 CLANSAYES
    ARNAUD*LOUIS LEOPOLD/ 0 salarié
    26130 CLANSAYES
    SARL BLEU MARINE 1 ou 2 salariés
    QUARTIER LES GRESES 26130 CLANSAYES
    AGNEL*VALERIE/ Unités non employeuses
    LA COMBE DU VERGER 26130 CLANSAYES
    SCI DE LA CLAIRE FONTAINE 0 salarié
    QUA LES FOUGES 26130 CLANSAYES
    SCI LE MAS DES MURIERS 0 salarié
    LE MAS DES MURIERS 26130 CLANSAYES
    BOUTIN*ARNOUX/MARIE FRANCOISE/ 0 salarié
    1197 CHE ROSINE 26130 CLANSAYES
    GUITON*CHAZE/DANIELLE MARIE/ 0 salarié
    BEAUREGARD 26130 CLANSAYES
    GUITON*CHAZE/DANIELLE MARIE/ 0 salarié
    BEAUREGARD 26130 CLANSAYES
    TOUS PAREILS 0 salarié
    QUAI LES RIOUX 26130 CLANSAYES
    OLLIER*BES/GINETTE GEORGETTE/ 0 salarié
    QUA LADOUX 26130 CLANSAYES
    GFA LES TERRES DU MAS DES MURIERS 0 salarié
    26130 CLANSAYES
    GASPARDON 0 salarié
    QUA GASPARDON 26130 CLANSAYES
    AFTERNEXT 0 salarié
    LES HOMAIS 26130 CLANSAYES
    HUGOUVIEUX*PATRICE AIME/ 0 salarié
    CREUX DE MONET 26130 CLANSAYES
    HUGUES*GUY/ 0 salarié
    LES ORNIERES 26130 CLANSAYES
    BEDOUIN*DURAND/PAULETTE FELICIE/ 0 salarié
    TAURONNE 26130 CLANSAYES
    ARMAND*MICHELINE/ 0 salarié
    26130 CLANSAYES
    BES*AIME JOSEPH LUDOVIC/ 0 salarié
    LADOUX 26130 CLANSAYES
    GUERPILLON*TASSI/ODILE ANNE-MARIE/ 0 salarié
    LES HOMAIS 26130 CLANSAYES
    DIEU PATRIMOINE 0 salarié
    RTE DE VALAURIE 26130 CLANSAYES
    ASS-SPORT-DU GOLF DE LA DROME PROVENCALE 0 salarié
    QUA DES ORNIERES 26130 CLANSAYES
    SALISON 0 salarié
    LE DEVES 26130 CLANSAYES
    ILOS 0 salarié
    QUARTIER LE DEVES 26130 CLANSAYES
    COMITE DES FETES 0 salarié
    26130 CLANSAYES

    RESIDENCE BOULEVARD DE LA PAIX
    LA BAIE DOREE
    SCI LA VILLE NEUVE
    GAEC RECONNU D'AULIAC
    MANARA YVETTE
    SCI LES MONGETS