ImmatriculationLa société DARROUSSIN*JEAN PIERRE/ est situé au 51 RUE RICHER 75009 PARIS 9
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 539330787 au greffe de
DARROUSSIN*JEAN PIERRE/ n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright) et le code de l'activité de son établissement principal est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités consistant àautoriser des tiers àutiliser des produits liés àla propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
- la location-bail de produits liés àla propriété intellectuelle (àl'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- entités brevetées
- marques déposées ou marques de service
- marques
- prospection minière et évaluation
- accords de franchise
Mais sont exclues les activités :
- l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
- la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
- la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
DARROUSSIN*JEAN PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeDARROUSSIN*JEAN PIERRE/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi DARROUSSIN*JEAN PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR72539330787.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à DARROUSSIN*JEAN PIERRE/ de part son activité de 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright) sont :
- 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02596 Coiffure
- 01483 Commerce de détail habillement textiles
- 02216 Commerce détail et gros àprédominance alimentaire
- 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
- 00303 Couture Région parisienne
- 01527 Immobilier
- 00176 Industrie pharmaceutique
- 00247 Industries de l'habillement
- 00650 Métallurgie cadres
- 01431 Optique-lunetterie de détail
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01512 Promotion construction
- 00086 Publicité
- 01501 Restauration rapide
- 00675 Succursales de vente au détail d'habillement
Siége social et établissementsDARROUSSIN*JEAN PIERRE/ à son siége social situé au 51 RUE RICHER 75009 PARIS 9.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société DARROUSSIN*JEAN PIERRE/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | DARROUSSIN*JEAN PIERRE/ |
Entrepreneurs individuels | 1 DARROUSSIN JEAN PIERRE |
Identifiant de l'entreprise | 539330787 |
Numéro interne du siège | 00018 |
Adresse | 51 RUE RICHER 75009 PARIS 9 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | jeudi 01 décembre 2011 |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 2 |
Libellé de la nature de l'établissement | Commerçant |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 01 décembre 2011 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright |
Activité principale de l'entreprise | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright |
Activité au siege | |
Secteur | tourisme |
Catégorie | Location |
Activite | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, àl'exception des oeuvres soumises àcopyright |
Synonyme | Location-bail de propriété intellectuelle |
Aucun Réseau.
PARIS 9
NN
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.