Rapport sur : ORSAC

Immatriculation

La société ORSAC est situé au RUE D ORCET 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 775544562 au greffe de
ORSAC n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8610Z (Activités hospitalières) et le code de l'activité de son établissement principal est 8610Z (Activités hospitalières).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8610Z (Activités hospitalières), les activités sont :

• les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux,
• Ces activités concernent principalement des patients hospitalisésElles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
• les services du personnel médical et paramédical
• les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
• les services d'urgences
• les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
• les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
• les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Mais sont exclues les activités :

• les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf71.20B)
• les activités vétérinaires (cf75.00Z)
• les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf84.22Z)
• l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf86.2)
• les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf86.23Z)
• les activités de transport en ambulance (cf86.90A)
• les services des laboratoires d'analyses médicales (cf86.90B)

ORSAC à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 95 établissements et 2 000 à 4 999 salariés.

Greffe

ORSAC est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si ORSAC est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR40775544562.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ORSAC de part son activité de 8610Z (Activités hospitalières) sont :

Siége social et établissements

ORSAC à son siége social situé au RUE D ORCET 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES.
Les établissements sont les suivants :

• orsac hopital de jour amberieu en bugey 31 rue des plattes 01500 amberieu en bugey france
• orsac ctre medico psychotherapique 31 rue des plattes 01500 amberieu en bugey france
• orsac cmp psychiatrie infanto juvenile 60 rue aristide briand 01500 amberieu en bugey france
• orsac cattp psychiatrie infanto juvenile 60 rue aristide briand 01500 amberieu en bugey france
• orsac cattp francois tosquelles rue des plattes 01500 amberieu en bugey france
• orsac orsac hebergement et insertion 79 avenue roger salengro 01500 amberieu en bugey france
• orsac rue jean mermoz 01500 chateau gaillard france
• orsac centre medico psychotherapique 6 rue du docteur jean malet 01200 bellegarde sur valserine france
• orsac cattp psychiatrie generale esplanade passage de l esplanade 01200 bellegarde sur valserine france
• orsac 2 avenue saint exupery 01200 bellegarde sur valserine france
• orsac ctre medico psycho dans chg recamier 52 rue georges girerd 01300 belley france
• orsac ctre medico psycho cnr batiment chemin des soupirs 01300 belley france
• orsac centre medico psychotherapique place charles beraudier 01300 belley france
• orsac cattp eugene bleuler place charles beraudier 01300 belley france
• orsac maison d enfants la clef des champs 2 place saint jean baptiste 38690 biol france
• orsac chrs envol parc indus plaine de l ain allee des prunus 01150 blyes france
• orsac envol transition allee des prunus 01150 blyes france
• orsac ctre psychotherapique ain st georges avenue de marboz 01012 bourg en bresse cedex france
• orsac itep sessad les alaniers de brou 5 chemin de la providence 01000 bourg en bresse france
• orsac cmp infanto juvenile 13 avenue de la victoire 01012 bourg en bresse cedex france
• orsac csapa accueil et aide aux jeunes 15 boulevard de brou 01000 bourg en bresse france
• orsac hopital de jour du bastion rue dallemagne 01000 bourg en bresse france
• orsac cattp l entractes 1 rue du 23e regiment d infanterie 01000 bourg en bresse france
• orsac cmpp 8 rue gabriel vicaire 01000 bourg en bresse france
• orsac sessd les alaniers de brou 5 chemin de la providence 01000 bourg en bresse france
• orsac 12 rue du peloux 01000 bourg en bresse france
• orsac 7 avenue alphonse muscat 01000 bourg en bresse france
• orsac cmp enfance juvenile guidance 14 rue de l ecole 01000 bourg en bresse france
• orsac cattp infanto juvenile les 4 saisons 14 rue de l ecole 01000 bourg en bresse france
• orsac cmp cattp pre ados 6 boulevard edouard herriot 01000 bourg en bresse france
• orsac orsac insertion 12 rue du peloux 01000 bourg en bresse france
• orsac crlc 01 crlc01 12 rue du peloux 01000 bourg en bresse france
• orsac cmppa 18 rue du 23e regiment d infanterie 01000 bourg en bresse france
• orsac savs sal orsac 5 b rue des crets 01000 bourg en bresse france
• orsac savs sas orsac 5 b rue des crets 01000 bourg en bresse france
• orsac cattp agora 3 5 3 boulevard jules ferry 01000 bourg en bresse france
• orsac 37 avenue alsace lorraine 01000 bourg en bresse france
• orsac crp orsac 12 rue du peloux 01000 bourg en bresse france
• orsac centre de soins de virieu 30 avenue du medipole 38300 bourgoin jallieu france
• orsac orsac la clef des alpes 64 avenue professeur tixier 38300 bourgoin jallieu france
• orsac ctre medico psycho avenue dubanchet 01400 chatillon sur chalaronne france
• orsac hdj adultes 2eme etage 289 a avenue dubanchet 01400 chatillon sur chalaronne france
• orsac 330 avenue charles de gaulle 01400 chatillon sur chalaronne france
• orsac cmp infanto juvenile 179 route de la molandiere 01570 feillens france
• orsac mecs les marmousets 12 rue de gex 01210 ferney voltaire france
• orsac ctre medico psycho 11 rue de geneve 01210 ferney voltaire france
• orsac cattp le sesame 11 rue de geneve 01210 ferney voltaire france
• orsac centre medico psychologique 13 chemin du levant 01210 ferney voltaire france
• orsac cattp psychiatrie generale 13 chemin du levant 01210 ferney voltaire france
• orsac avenue fouques 23 avenue fouques 06130 grasse france
• orsac post cure helios hauteville lompnes place du docteur morvan 01110 hauteville lompnes france
• orsac foyer d hebergement la freta 548 rue d orcet 01110 hauteville lompnes france
• orsac s a v s hauteville lompnes cat la freta 548 rue d orcet 01110 hauteville lompnes france
• orsac cat la freta 548 rue d orcet 01110 hauteville lompnes france
• orsac rue d orcet 01110 hauteville lompnes france
• orsac 60 rue du docteur magnin 01110 hauteville lompnes france
• orsac 60 rue du docteur magnin 01110 hauteville-lompnes
• orsac organisation sante et accueil 51 rue de la bourse 69002 lyon france
• orsac les maisons d hestia 32 rue nicolas sicard 69005 lyon france
• orsac centre medico psychologiqu 284 avenue de la gare 01120 montluel france
• orsac hopital de jour psychiatrie gle 284 avenue de la gare 01120 montluel france
• orsac centre medico psychotherapique place de la resistance 01340 montrevel en bresse france
• orsac cattp adultes 1er etage place de la resistance 01340 montrevel en bresse france
• orsac ctre medico psycho chg 50 rue paul painleve 01130 nantua france
• orsac maison de retraite la pousterle 14 rue pierre toesca 26110 nyons france
• orsac foyer logement la pousterle 14 rue pierre toesca 26110 nyons france
• orsac orsac le clos chevalier ehpad 7 rue du pere adam 01210 ornex france
• orsac maison d enfants st vincent 34 rue francisque jomard 69600 oullins france
• orsac cmp adultes oyonnax 15 rue jean baptiste clement 01100 oyonnax france
• orsac cattp oyonnax 15 rue jean baptiste clement 01100 oyonnax france
• orsac cmp psychiatrie infanto juvenile 14 avenue georges clemenceau 01100 oyonnax france
• orsac cattp psychiatrie infanto juvenile 14 avenue georges clemenceau 01100 oyonnax france
• orsac cava peronnas 130 rue des tamaris 01960 peronnas france
• orsac fat orsac entreprise adaptee 130 rue des tamaris 01960 peronnas france
• orsac fat orsac entreprise adaptee 130 rue des tamaris 01960 peronnas
• orsac foyer de vie roche fleurie chef lieu 01300 premeyzel france
• orsac foyer accueil medicalise roche fleurie 01300 premeyzel france
• orsac fdtah la roche fleurie premeyzel chef lieu 01300 premeyzel france
• orsac service d accompagnement a domicile 1 place de l eglise 38110 st clair de la tour france
• orsac la clef 120 route de marlieu 38110 st didier de la tour france
• orsac maison de retraite sevigne 25 rue de la liberation 38950 st martin le vinoux france
• orsac centre medico psychotherapique 2 rue honore de balzac 01700 st maurice de beynost france
• orsac envol cressonniere du bugey cressonniere du bugey 01500 st maurice de remens france
• orsac cat dienet route de saint nizier 01240 st paul de varax france
• orsac orsac mas des champs 1 rue du village 38370 st prim france
• orsac 770 route des echets 01390 tramoyes france
• orsac 770 route des echets 01390 tramoyes france
• orsac cattp enfants 82 grande rue 01600 trevoux france
• orsac i t e p l arc en ciel chateau du roquet 445 allee du roquet 01600 trevoux france
• orsac ctre medico psychologique adultes 3 rue de la trefilerie 01600 trevoux france
• orsac allee de l esme 01600 trevoux france
• orsac la villa d hestia 43 rue antonin perrin 69100 villeurbanne france
• orsac clinique notre dame 4 place jules grandclement 69100 villeurbanne france
• orsac ctre medico psycho antenne ctre hospitalier general fleyriat 01440 viriat
• orsac centre de soins de virieu rue de la gare 38730 virieu sur bourbre france

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

Dirigeants

Les dirigeants :

La société ORSAC n'a pas de mandataire social.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :

Aucun autre mandat.