Rapport sur : LES FRANCAS DU DOUBS

Immatriculation

La société LES FRANCAS DU DOUBS est situé au 21 RUE DE L ETUVE 25200 MONTBELIARD
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 778330159 au greffe de
LES FRANCAS DU DOUBS n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9004Z (Gestion de salles de spectacles) et le code de l'activité de son établissement principal est 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire), les activités sont :

• les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant
• initiatives individuelles ou mouvements de protestation
• mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
• organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a.
• organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
• associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants
• les associations de consommateurs
• les associations d'automobilistes
• les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
• les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
• les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, le

Mais sont exclues les activités :

• les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des œuvres sociales (cf88.99B)
• les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf90.0)
• les activités des clubs de sports (cf93.12Z)
• les activités des associations professionnelles (cf94.12Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9004Z (Gestion de salles de spectacles), les activités sont :

• l'exploitation de lieux ou salles de spectacle aménagés pour des représentations publiques : salles de concert, de théatre, de danse, de music hall, cirques, etc.

Mais sont exclues les activités :

• l'exploitation de cinémas (cf59.14Z)
• les activités des agences de vente de billets (cf79.90Z)
• la gestion des musées de toute nature (cf91.02Z)

LES FRANCAS DU DOUBS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 111 établissements et 250 à 499 salariés.

Greffe

LES FRANCAS DU DOUBS est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si LES FRANCAS DU DOUBS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR87778330159.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LES FRANCAS DU DOUBS de part son activité de 9004Z (Gestion de salles de spectacles) sont :

Les conventions collectives applicables à LES FRANCAS DU DOUBS de part son activité de 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) sont :

Siége social et établissements

LES FRANCAS DU DOUBS à son siége social situé au 21 RUE DE L ETUVE 25200 MONTBELIARD.
Les établissements sont les suivants :

• les francas du doubs centre d aissey salle polyvalente 25360 aissey france
• les francas du doubs salle polyvalente 25340 anteuil france
• les francas du doubs groupe scolaire 12 rue des ecoles 25400 arbouans france
• les francas du doubs centre de arc et senans couleur recr 3 rue des saulniers 25610 arc et senans france
• les francas du doubs groupe scolaire rue du general charles de gaulle 25750 arcey france
• les francas du doubs maison pour tous centre de audeux 25170 audeux france
• les francas du doubs centre de audincourt cite de l enfant 15 allee de la filature 25400 audincourt france
• les francas du doubs centre de loisirs rue des tripetards 25720 avanne aveney france
• les francas du doubs groupe scolaire victor hugo rue des ecoles 25420 bart france
• les francas du doubs groupe scolaire grande rue 25550 bavans france
• les francas du doubs ctre bregille maison quartier velotte chemin des journaux 25000 besancon france
• les francas du doubs francas du doubs 24 rue des sapins 25000 besancon france
• les francas du doubs ctre de clairs soleils rue des clairs soleils 25000 besancon france
• les francas du doubs cdl rivotte 26 rue rivotte 25000 besancon france
• les francas du doubs centre de la butte 53 avenue georges clemenceau 25000 besancon france
• les francas du doubs centre de rosa parks 13 avenue de l ile de france 25000 besancon france
• les francas du doubs rue champrond 25000 besancon france
• les francas du doubs college albert camus 100 rue de vesoul 25000 besancon france
• les francas du doubs 1 rue robert schuman 25000 besancon france
• les francas du doubs centre de vinci 7 rue leonard de vinci 25000 besancon france
• les francas du doubs centre de planoise 1 rue albrecht durer 25000 besancon france
• les francas du doubs centre de champagne 2 chemin de la chaille 25000 besancon france
• les francas du doubs centre de ludotheque 5 d rue hector berlioz 25000 besancon france
• les francas du doubs centre de granvelle helvetie avenue d helvetie 25000 besancon france
• les francas du doubs centre de beure salle polyvalente place jean grapin 25720 beure france
• les francas du doubs communaute de commune les balcons rue du lomont 25310 blamont france
• les francas du doubs les francas multi accueil de blamont 12 rue viette 25310 blamont
• les francas du doubs centre de bouclans 6 rue de l ecole 25360 bouclans france
• les francas du doubs rue des ecoles 25150 bourguignon france
• les francas du doubs ctre de boussieres cabane des loulous 4 rue du tilleul 25320 boussieres france
• les francas du doubs alsh byans sur doubs route de la grotte 25320 byans sur doubs france
• les francas du doubs maison commune 25220 chalezeule france
• les francas du doubs alsh chamesol mairie rue de l eglise 25190 chamesol france
• les francas du doubs la combe saint pierre 25140 charquemont france
• les francas du doubs centre de chay les loue piots 64 rue principale 25440 chay france
• les francas du doubs francas du doubs allee du groupe scolaire chemaudin 25320 chemaudin et vaux france
• les francas du doubs rue de l eglise 25440 chenecey buillon france
• les francas du doubs alsh colombier fontaine rue des ecoles 25260 colombier fontaine france
• les francas du doubs centre de corcondray grande rue 25410 corcelles ferrieres france
• les francas du doubs les francas centre sivu des 3 fontaine 4 rue de la mairie 25600 dambenois france
• les francas du doubs ecole primaire cdl 25490 dampierre les bois france
• les francas du doubs stade baumann 16 rue des ecoles 25420 dampierre sur le doubs france
• les francas du doubs francas alsh berche salle socio culturelle 15 rue jean et leon bossiere 25420 dampierre sur le doubs france
• les francas du doubs centre de deluz salle animation 9 rue de la poste 25960 deluz france
• les francas du doubs centre de ram la dame blanche 6 route de besancon 25870 devecey france
• les francas du doubs et 2b 2 rte de bonnay 25870 devecey
• les francas du doubs salle pergaud 25300 doubs france
• les francas du doubs centre d emagny rue de moncley 25170 emagny france
• les francas du doubs rue louis pergaud 25460 etupes france
• les francas du doubs groupe scolaire v hugo rue georges cuvier 25400 exincourt france
• les francas du doubs groupe du rondelot rue du 18 novembre 25490 fesches le chatel france
• les francas du doubs centre de fontain groupe scolaire 15 rue de l ecole 25660 fontain france
• les francas du doubs rue principale 25360 gonsans france
• les francas du doubs aoe centre social grand charmont 21 rue du stade 25200 grand charmont
• les francas du doubs aoe centre social grand charmont 21 rue du stade 25200 grand charmont france
• les francas du doubs centre de grandfontaine 25320 grandfontaine france
• les francas du doubs cdc 6 11 5 b rue pierre peugeot 25310 herimoncourt france
• les francas du doubs ecole maternelle rue des pres verts 25250 l isle sur le doubs france
• les francas du doubs cdi la bussiere 5 rue des fontaines 25640 la tour de scay france
• les francas du doubs 25820 laissey france
• les francas du doubs cntre 25170 lavernay france
• les francas du doubs centre d auxon dessus 55 rue maupommier 25870 les auxons france
• les francas du doubs centre de levier place de l eglise 25270 levier france
• les francas du doubs college 6 rue de l europe 25120 maiche france
• les francas du doubs centre de mamirolle 6 rue du commerce 25620 mamirolle france
• les francas du doubs centre culturel polyvalent rue des lannes 25350 mandeure france
• les francas du doubs cdl rue de la gare 25700 mathay france
• les francas du doubs centre de mercey le grand rue de l eglise 25410 mercey le grand france
• les francas du doubs centre de moncey 2 rue des 3 marcel 25870 moncey france
• les francas du doubs centre socio culturel rue de montbeliard 25260 montenois france
• les francas du doubs centre de montferrand le chateau 45 rue de besancon 25320 montferrand le chateau france
• les francas du doubs centre de montroud 25660 montrond le chateau france
• les francas du doubs 17 rue du college 25500 morteau france
• les francas du doubs centre de myon salle polyvalente rue principale 25440 myon france
• les francas du doubs centre de nancray rue de vaire 25360 nancray france
• les francas du doubs restauration scolaire rue frederic bataille 25600 nommay france
• les francas du doubs college 7 rue de lonege 25290 ornans france
• les francas du doubs centre de osse 2 rue de l ecole 25360 osse france
• les francas du doubs groupe scolaire centre de routelle routelle 25410 osselle routelle france
• les francas du doubs cdl ouhans 2 rue de l eglise 25520 ouhans france
• les francas du doubs centre de pelousey sous maison de la noue rue du vert village 25170 pelousey france
• les francas du doubs cdl pont de roide ecole des lilas rue du general herr 25150 pont de roide vermondans france
• les francas du doubs centre de pontarlier 69 rue de la republique 25300 pontarlier france
• les francas du doubs centre de villers buzon 10 place de la mairie 25410 pouilley francais france
• les francas du doubs centre de pouligney 14 rue grande 25640 pouligney lusans france
• les francas du doubs centre de quingey 3 rue du gey 25440 quingey france
• les francas du doubs salle polyvalente centre de recologne 25170 recologne france
• les francas du doubs centre de chantrans 17 grande rue 25330 reugney france
• les francas du doubs les francas alsh alsh maison des rubribambins 11 route de bonnal 25680 rougemont france
• les francas du doubs centre de roulans place du souvenir francais 25640 roulans france
• les francas du doubs centre de rurey chemin des bassignats 25290 rurey france
• les francas du doubs college j j courtois rue du doubs 25190 st hippolyte france
• les francas du doubs ecole intercommu 17 rue de la 9e dic 25260 st maurice colombier france
• les francas du doubs centre de saint vit rue de la liberte 25410 st vit france
• les francas du doubs 56 rue de besancon 25630 ste suzanne france
• les francas du doubs ecole marcel levin 138 rue du general leclerc 25230 seloncourt france
• les francas du doubs centre de sochaux 1 rue de pontarlier 25600 sochaux france
• les francas du doubs centre de goux les usiers groupe scola 30 rue du perron 25520 sombacour france
• les francas du doubs alsh taillecourt 17 grande rue 25400 taillecourt france
• les francas du doubs salle polyvalente centre de tarcenay 25620 tarcenay france
• les francas du doubs 2 route d osselle 25320 torpes france
• les francas du doubs sivom du vallon rue principale 25680 tournans
• les francas du doubs salle de convivialite centre de vaivre acier arcier 25220 vaire france
• les francas du doubs 5 rue du college 25800 valdahon france
• les francas du doubs centre de valentigney rue cesar franck 25700 valentigney france
• les francas du doubs aslh vandoncourt rue du pont sarrazin 25230 vandoncourt france
• les francas du doubs centre de vieilley chemin de bonnay 25870 vieilley france
• les francas du doubs 2 rue du manege 25600 vieux charmont france
• les francas du doubs centre de busy 16 grande rue 25320 vorges les pins france
• les francas du doubs centre de voujeancourt ces 43 rue des combes 25420 voujeaucourt france
• les francas du doubs 12 rue de pontarlier 25300 vuillecin france

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

Dirigeants

Les dirigeants :

La société LES FRANCAS DU DOUBS n'a pas de mandataire social.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :

Aucun autre mandat.