ImmatriculationLa société OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON est situé au 2 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 71100 CHALON SUR SAONE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 778563908 au greffe de
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9312Z (Activités de clubs de sports) et le code de l'activité de son établissement principal est 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire), les activités sont :
- les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant
- initiatives individuelles ou mouvements de protestation
- mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
- organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a.
- organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
- associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants
- les associations de consommateurs
- les associations d'automobilistes
- les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
- les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
- les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, le
Mais sont exclues les activités :
- les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des Åuvres sociales (cf88.99B)
- les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf90.0)
- les activités des clubs de sports (cf93.12Z)
- les activités des associations professionnelles (cf94.12Z)
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9312Z (Activités de clubs de sports), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports-professionnels, semi-professionnels ou amateurs-qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.
- l'exploitation des clubs de sports :
- clubs de football
- clubs de bowling
- clubs de natation
- clubs de golf
- clubs de boxe
- clubs de sports d'hiver
- clubs d'échecs
- clubs d'athlétisme
- clubs de tir, etc.
Mais sont exclues les activités :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf85.51Z)
- l'exploitation d'installations sportives (cf93.11Z)
- l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf93.11Z)
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements et 1 ou 2 salariés.
GreffeOFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR24778563908.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON de part son activité de 9312Z (Activités de clubs de sports) sont :
Les conventions collectives applicables à OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON de part son activité de 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 05526 Charte du foot ball professionnel
- 05507 Foot ball administratifs
- 02021 Golf
- 05541 Rugby professionnel
- 02511 Sport
Siége social et établissementsOFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON à son siége social situé au 2 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 71100 CHALON SUR SAONE.
Les établissements sont les suivants :
- office municipal du sport de chalon centre medico sportif gymnase verrerie rue flandres dunkerque 71100 chalon sur saone france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CHALON |
Identifiant de l'entreprise | 778563908 |
Numéro interne du siège | 00020 |
Adresse | 2 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 71100 CHALON SUR SAONE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | lundi 01 janvier 1900 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 1 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 1 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | lundi 01 janvier 1900 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
Activité principale du siège | 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Activité principale de l'entreprise | 9312Z : Activités de clubs de sports |
Activité au siege | |
Secteur | services |
Catégorie | Organisations professionnelles |
Activite | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Synonyme | associations, associations militantes, mouvements pour la protection de l'environnement, mouvements écologiques, organisations pour la protection et la défense de minorités ou de groupes ethniques, associations d'anciens combattants, associations de |
Principal | associations militantes |
Activité de l'entreprise | |
Secteur | loisirs |
Catégorie | Sports et loisirs |
Activite | Activités de clubs de sports |
Synonyme | club de sport, club de football, clubs de bowling, clubs de natation, clubs de golf, clubs de boxe, clubs de sports d'hiver, clubs d'échecs, clubs d'athlétisme, clubs de tir, club équestre |
Principal | club de sport |
Aucun Réseau.
CHALON SUR SAONE
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CHALON SUR SAONE
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salarié(s)
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Immobilisation corporelle | |
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Produit d'exploitation | |
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Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.