Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société INSTITUTION SAINTE-MARIE et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société INSTITUTION SAINTE-MARIE est situé au 40 FG DES ANCETRES 90000 90006 BELFORT
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 778713842 au greffe de
INSTITUTION SAINTE-MARIE n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8531Z (Enseignement secondaire général) et le code de l'activité de son établissement principal est 8531Z (Enseignement secondaire général).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8531Z (Enseignement secondaire général), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des progr
- le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire
- le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.
- par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques
INSTITUTION SAINTE-MARIE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 2 établissements et 100 à 199 salariés.
GreffeINSTITUTION SAINTE-MARIE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi INSTITUTION SAINTE-MARIE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR37778713842.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à INSTITUTION SAINTE-MARIE de part son activité de 8531Z (Enseignement secondaire général) sont :
Siége social et établissementsINSTITUTION SAINTE-MARIE à son siége social situé au 40 FG DES ANCETRES 90000 90006 BELFORT.
Les établissements sont les suivants :
- institution sainte marie college 40 faubourg des ancetres bp 337 90006 belfort cedex france
- institution sainte marie ecole primaire privee 40 faubourg des ancetres bp 337 90006 belfort cedex france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société INSTITUTION SAINTE-MARIE n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société INSTITUTION SAINTE-MARIE.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | INSTITUTION SAINTE-MARIE |
| Sigle de l'entreprise | ISM |
| Numéro d'identification au répertoire national des associations | W901000808 |
| Identifiant de l'entreprise | 778713842 |
| Numéro interne du siège | 00012 |
| Adresse | 40 FG DES ANCETRES 90000 90006 BELFORT |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Sans objet |
| Année et mois de création de l'établissement | lundi 01 janvier 1900 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 50 à 99 salariés |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 50 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
| Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 100 à 199 salariés |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 100 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | lundi 01 janvier 1900 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 80 à 99% des effectifs |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 8531Z : Enseignement secondaire général |
| Activité principale de l'entreprise | 8531Z : Enseignement secondaire général |
Activité au siege | |
| Secteur | services |
| Catégorie | Enseignement |
| Activite | Enseignement secondaire général |
| Synonyme | collège, lycée |
| Principal | collège, lycée |
Cette section vous présente les différents événements de la société INSTITUTION SAINTE-MARIE.
Cette section vous présente les dirigeants de la société INSTITUTION SAINTE-MARIE.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de INSTITUTION SAINTE-MARIE.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de INSTITUTION SAINTE-MARIE.
BELFORT
50
salarié(s)
BELFORT
50
salarié(s)
BELFORT
10
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de INSTITUTION SAINTE-MARIE.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société INSTITUTION SAINTE-MARIE.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société INSTITUTION SAINTE-MARIE.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.