ImmatriculationLa société OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE est situé au 22 AV GAMBETTA 69250 NEUVILLE SUR SAONE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 779712462 au greffe de
OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8531Z (Enseignement secondaire général) et le code de l'activité de son établissement principal est 8520Z (Enseignement primaire).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8520Z (Enseignement primaire), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend l'enseignement primaire : cours de matières scolaires et travaux associés donnant aux élèves un enseignement de base solide en lecture, écriture et mathématiques et une compréhension élémentaire d'autres matières telles que
Mais sont exclues les activités :
- l'enseignement pour adultes tel qu'il est défini dans le groupe 85.5
- les activités de garderies d'enfants (de jour), y compris les garderies périscolaires (cf88.91)
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8531Z (Enseignement secondaire général), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des progr
- le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire
- le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.
- par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques
OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 2 établissements et 200 à 249 salariés.
GreffeOGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR52779712462.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE de part son activité de 8531Z (Enseignement secondaire général) sont :
Les conventions collectives applicables à OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE de part son activité de 8520Z (Enseignement primaire) sont :
Siége social et établissementsOGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE à son siége social situé au 22 AV GAMBETTA 69250 NEUVILLE SUR SAONE.
Les établissements sont les suivants :
- ogec notre dame de bellegarde lycee prive n d de bellegarde 22 avenue gambetta 69250 neuville sur saone france
- ogec notre dame de bellegarde college prive de bellegarde 22 avenue gambetta 69250 neuville sur saone france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE |
Identifiant de l'entreprise | 779712462 |
Numéro interne du siège | 00018 |
Adresse | 22 AV GAMBETTA 69250 NEUVILLE SUR SAONE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Sans objet |
Année et mois de création de l'établissement | lundi 01 janvier 1900 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 100 à 199 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 100 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 200 à 249 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 200 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | lundi 01 janvier 1900 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
Activité principale du siège | 8520Z : Enseignement primaire |
Activité principale de l'entreprise | 8531Z : Enseignement secondaire général |
Activité au siege | |
Secteur | services |
Catégorie | Enseignement |
Activite | Enseignement primaire |
Synonyme | école primaire, école élémentaire |
Principal | école primaire |
Activité de l'entreprise | |
Secteur | services |
Catégorie | Enseignement |
Activite | Enseignement secondaire général |
Synonyme | collège, lycée |
Principal | collège, lycée |
Aucun Réseau.
NEUVILLE SUR SAONE
100
salarié(s)
NEUVILLE SUR SAONE
50
salarié(s)
NEUVILLE SUR SAONE
50
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.