Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY est situé au CHE DE SAINT PIERRE DES BARGUES 27370 LE THUIT DE L'OISON
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 781119599 au greffe de
COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9312Z (Activités de clubs de sports) et le code de l'activité de son établissement principal est 9312Z (Activités de clubs de sports).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9312Z (Activités de clubs de sports), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports-professionnels, semi-professionnels ou amateurs-qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.
- l'exploitation des clubs de sports :
- clubs de football
- clubs de bowling
- clubs de natation
- clubs de golf
- clubs de boxe
- clubs de sports d'hiver
- clubs d'échecs
- clubs d'athlétisme
- clubs de tir, etc.
Mais sont exclues les activités :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf85.51Z)
- l'exploitation d'installations sportives (cf93.11Z)
- l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf93.11Z)
COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 6 à 9 salariés.
GreffeCOMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR23781119599.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY de part son activité de 9312Z (Activités de clubs de sports) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 05526 Charte du foot ball professionnel
- 05507 Foot ball administratifs
- 02021 Golf
- 05541 Rugby professionnel
- 02511 Sport
Siége social et établissementsCOMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY à son siége social situé au CHE DE SAINT PIERRE DES BARGUES 27370 LE THUIT DE L'OISON.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY |
| Numéro d'identification au répertoire national des associations | W763007633 |
| Identifiant de l'entreprise | 781119599 |
| Numéro interne du siège | 00061 |
| Adresse | CHE DE SAINT PIERRE DES BARGUES 27370 LE THUIT DE L'OISON |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | samedi 01 janvier 2011 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 6 à 9 salariés |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 6 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
| Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 6 à 9 salariés |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 6 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | dimanche 01 juillet 1984 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 9312Z : Activités de clubs de sports |
| Activité principale de l'entreprise | 9312Z : Activités de clubs de sports |
Activité au siege | |
| Secteur | loisirs |
| Catégorie | Sports et loisirs |
| Activite | Activités de clubs de sports |
| Synonyme | club de sport, club de football, clubs de bowling, clubs de natation, clubs de golf, clubs de boxe, clubs de sports d'hiver, clubs d'échecs, clubs d'athlétisme, clubs de tir, club équestre |
| Principal | club de sport |
Cette section vous présente les différents événements de la société COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY.
Cette section vous présente les dirigeants de la société COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY.
LE THUIT DE L'OISON
6
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMITE TERRITORIAL DE NORMANDIE DE RUGBY.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.