ImmatriculationLa société MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES est situé au 459 RUE LEOPOLD LE HON 01000 BOURG EN BRESSE
Elle a été crée le 14/03/2013 et elle est immatriculée sous le numéro 791800204 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile au capital de 150,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8610Z (Activités hospitalières) et le code de l'activité de son établissement principal est 8610Z (Activités hospitalières).
L'activité déclarée au greffe est : Activité médicale et paramédicale
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8610Z (Activités hospitalières), les activités sont :
- les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à -dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux,
- Ces activités concernent principalement des patients hospitalisésElles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
- les services du personnel médical et paramédical
- les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
- les services d'urgences
- les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
- les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
- les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine
Mais sont exclues les activités :
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf71.20B)
- les activités vétérinaires (cf75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf84.22Z)
- l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf86.90A)
- les services des laboratoires d'analyses médicales (cf86.90B)
MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 3 établissements .
GreffeMAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno .
TVASi MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR22791800204.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES de part son activité de 8610Z (Activités hospitalières) sont :
Siége social et établissementsMAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES à son siége social situé au 459 RUE LEOPOLD LE HON 01000 BOURG EN BRESSE.
Les établissements sont les suivants :
- maison sante pluri arbelles 4 rue des marronniers 01000 bourg en bresse france
- maison sante pluri arbelles 22 b rue general delestraint 01000 bourg en bresse france
- maison sante pluri arbelles 47 avenue maginot 01000 bourg en bresse france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 20 décembre 2012 : Immatriculation (Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROMAIN Pierre, Robert, Maurice Gérant, Associé indéfiniment responsable : HARTER Gaël Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURAILLON Catherine, Martine, Edith né(e) MORTEL Gérant, Associé indéfiniment)
- 14 mars 2013 : Creation (Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROMAIN Pierre, Robert, Maurice Gérant, Associé indéfiniment responsable : HARTER Gaël Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURAILLON Catherine, Martine, Edith né(e) MORTEL Gérant, Associé indéfiniment)
DirigeantsLes dirigeants :
La société MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES |
Sigle de l'entreprise | MSP DES ARBELLES |
Identifiant de l'entreprise | 791800204 |
Numéro interne du siège | 00012 |
Adresse | 459 RUE LEOPOLD LE HON 01000 BOURG EN BRESSE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | jeudi 20 décembre 2012 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Autre société civile |
Capital social | 150,00 EUR |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 20 décembre 2012 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 8610Z : Activités hospitalières |
Activité principale de l'entreprise | 8610Z : Activités hospitalières |
Activité au siege | |
Secteur | services |
Catégorie | Santé |
Activite | Activités hospitalières |
Synonyme | clinique, hôpital, maternité, urgences, laboratoire, radiologue, anesthésiste, planning familial |
Principal | hôpital |
Activité médicale et paramédicale
Activité médicale et paramédicale
Aucun Réseau.
BOURG EN BRESSE
0
salarié(s)
BOURG EN BRESSE
NN
salarié(s)
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salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DES ARBELLES - Version en cache du 24/08/2022 10:33:14.