Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BULTEL*FRANCOIS/ et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société BULTEL*FRANCOIS/ est situé au CD70 13250 CORNILLON CONFOUX
Elle a été crée le 10/05/2013 et elle est immatriculée sous le numéro 792945552 au greffe de SALON-DE-PROVENCE
BULTEL*FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright) et le code de l'activité de son établissement principal est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright).
L'activité déclarée au greffe est : Concession de licence de marques
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des Åuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- entités brevetées
- marques déposées ou marques de service
- marques
- prospection minière et évaluation
- accords de franchise
Mais sont exclues les activités :
- l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
- la production, reproduction et distribution d'Åuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
- la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
BULTEL*FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeBULTEL*FRANCOIS/ est du ressort du greffe de SALON-DE-PROVENCE dont les coordonnées postales sont 481 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 13657 SALON DE PROVENCE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 90 56 03 56 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-salondeprovence.fr.
Les greffiers sont : PORTAY Denis , PORTAY Floriane , VILLARON Alexandra
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h.
TVASi BULTEL*FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35792945552.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à BULTEL*FRANCOIS/ de part son activité de 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright) sont :
- 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02596 Coiffure
- 01483 Commerce de détail habillement textiles
- 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
- 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
- 00303 Couture Région parisienne
- 01527 Immobilier
- 00176 Industrie pharmaceutique
- 00247 Industries de l'habillement
- 00650 Métallurgie cadres
- 01431 Optique-lunetterie de détail
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01512 Promotion construction
- 00086 Publicité
- 01501 Restauration rapide
- 00675 Succursales de vente au détail d'habillement
Siége social et établissementsBULTEL*FRANCOIS/ à son siége social situé au CD70 13250 CORNILLON CONFOUX.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 01 janvier 2012 : Immatriculation ()
- 10 mai 2013 : Creation ()
- 21 janvier 2014 : Modification (Modification survenue sur la date de début d'activité)
DirigeantsLes dirigeants :
- 24/05/1967 : Francois BULTEL (Exploitant)
L'âge moyen des 1 dirigeants de la société BULTEL*FRANCOIS/ est de 56 ans. Le plus jeune à 56 ans, le plus agé 56 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Francois BULTEL
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BULTEL*FRANCOIS/.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | BULTEL*FRANCOIS/ |
| Entrepreneurs individuels | 1 BULTEL FRANCOIS |
| Identifiant de l'entreprise | 792945552 |
| Numéro interne du siège | 00018 |
| Adresse | CD70 13250 CORNILLON CONFOUX |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | mardi 01 janvier 2013 |
| Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 2 |
| Libellé de la nature de l'établissement | Commerçant |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | mardi 01 janvier 2013 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif |
| Activité principale du siège | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright |
| Activité principale de l'entreprise | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright |
Activité au siege | |
| Secteur | tourisme |
| Catégorie | Location |
| Activite | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright |
| Synonyme | Location-bail de propriété intellectuelle |
Cette section vous présente les différents événements de la société BULTEL*FRANCOIS/.
Cette section vous présente les dirigeants de la société BULTEL*FRANCOIS/.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de BULTEL*FRANCOIS/.
Cette section vous présente les établissements actifs de BULTEL*FRANCOIS/.
CORNILLON CONFOUX
NN
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de BULTEL*FRANCOIS/.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société BULTEL*FRANCOIS/.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société BULTEL*FRANCOIS/.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société BULTEL*FRANCOIS/ - Version en cache du 07/12/2023 01:06:41.