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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CASE-A et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CASE-A est situé au 13 AV DE BEL AIR 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
Elle a été crée le 13/06/2013 et elle est immatriculée sous le numéro 793577354 au greffe de LA ROCHELLE
CASE-A est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 10 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).
L'activité déclarée au greffe est : Architecture urbanisme et maîtrise d'oeuvre ainsi que toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :

  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

CASE-A à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

CASE-A est du ressort du greffe de LA ROCHELLE dont les coordonnées postales sont 14 RUE DU PALAIS 17001 LA ROCHELLE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 41 34 65 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochelle.fr.
Les greffiers sont : PROUZEAU François
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30.

TVA

Si CASE-A est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR61793577354.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CASE-A de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Siége social et établissements

CASE-A à son siége social situé au 13 AV DE BEL AIR 17310 SAINT PIERRE D'OLERON.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 01 juin 2013 : Immatriculation (Gérant : BROIS Jérôme, André, Jean Gérant : AERTS Nicolas)
  • 13 juin 2013 : Creation (Gérant : BROIS Jérôme, André, Jean Gérant : AERTS Nicolas)
  • 09 décembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-09-30)
  • 21 décembre 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-09-30)
  • 08 juillet 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-09-30)
  • 06 décembre 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2017-09-30)
  • 04 mai 2022 : Modification (Modification survenue sur l'administration.)

Dirigeants

Les dirigeants :

  • 01/06/1982 : Jerome BROIS (Gérant)
  • 22/03/1974 : Nicolas AERTS (Gérant)

  • L'âge moyen des 2 dirigeants de la société CASE-A est de 44 ans. Le plus jeune à 40 ans, le plus agé 48 ans.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Nicolas AERTS

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CASE-A.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise CASE-A
      Identifiant de l'entreprise 793577354
      Numéro interne du siège 00012
      Adresse 13 AV DE BEL AIR 17310 SAINT PIERRE D'OLERON

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement samedi 01 juin 2013
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
      Capital social10 000,00 EUR
      Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise samedi 01 juin 2013
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 7111Z : Activités d'architecture
      Activité principale de l'entreprise 7111Z : Activités d'architecture

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Architecture
      Activite Activités d'architecture
      Synonyme agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste
      Voir la fiche Sirene de CASE-A

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société CASE-A.

      Immatriculation 01 juin 2013
      Gérant : BROIS Jérôme, André, Jean Gérant : AERTS Nicolas
      Architecture urbanisme et maîtrise d'oeuvre ainsi que toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
      Creation 13 juin 2013
      Gérant : BROIS Jérôme, André, Jean Gérant : AERTS Nicolas
      Architecture urbanisme et maîtrise d'oeuvre ainsi que toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
      Depot des comptes 09 décembre 2015
      Cloture du 2014-09-30
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 21 décembre 2016
      Cloture du 2015-09-30
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 08 juillet 2017
      Cloture du 2016-09-30
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 06 décembre 2018
      Cloture du 2017-09-30
      Comptes annuels et rapports
      Modification 04 mai 2022
      Modification survenue sur l'administration.
      Gérant : AERTS Nicolas
      Voir les événements bodacc de CASE-A

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société CASE-A.

      Jerome BROIS 40 ans
      Gérant
      Nicolas AERTS 48 ans
      Gérant

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de CASE-A.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de CASE-A.

      SAINT PIERRE D'OLERON

      1

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      CASE-A
      Nature
      Profession libérale
      Lieu
      Bureau, cabinet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de CASE-A.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société CASE-A.

      LACHAUD*DOMINIQUE MAURICE/ 0 salarié
      21 QUAI SAINT PAUL 44420 LA TURBALLE
      LACHAUD*DOMINIQUE MAURICE/ 0 salarié
      48 RUE DU VIEUX MOULIN 44420 PIRIAC SUR MER
      PARALLELES OCEAN INDIEN 0 salarié
      54 LOT DES HAUTS VALLONS 97600 MAMOUDZOU
      JVO INGENIERIE URBAINE 1 ou 2 salariés
      2 LOT POINTE BLANCHE LES TROCAS 97600 KOUNGOU
      ARCHITECTURE INGENIERIE CONSEIL 0 salarié
      21 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
      EPSILON ERIC CHAVOIX ARCHITECTE 0 salarié
      ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
      PAYSAGE CONCEPT 0 salarié
      LOT ZOUBERT 97600 MAMOUDZOU
      CONCEPT ARCHITECTURE 3 à 5 salariés
      RTE NATIONALE 97600 MAMOUDZOU
      CRISTOFARI*JEAN MICHEL/ 0 salarié
      RTE D'ALATA 20090 AJACCIO
      ARCHITECTURE ET TECHNIQUE DE L'OCEAN INDIEN 1 ou 2 salariés
      25 RUE DU STADE 97600 MAMOUDZOU
      SARL ATELIER D'ARCHITECTURE JF BENOIT 6 à 9 salariés
      22 RUE PAUL HELBRONNER 38100 GRENOBLE
      SPRINGER ARCHITECTURE Unités non employeuses
      104 LOT LES TROIS VALLEES 97600 MAMOUDZOU
      PIERRE INVEST 0 salarié
      ZI KAWENI IMMEUBLE MEGA 97600 MAMOUDZOU
      ARCAD 0 salarié
      16 CENTRE AMATOULA 97600 MAMOUDZOU
      TAND - M ARCHITECTES 1 ou 2 salariés
      12 RUE DES CENT VILLAS 97600 MAMOUDZOU
      BUREAU D'ETUDES GENERALES LA PHOCEENNE 0 salarié
      8 RUE DES FABRES 13001 MARSEILLE 1
      ARCHITECTURE D'OUTRE MER 10 à 19 salariés
      1 LOT LE BAOBAB 97600 MAMOUDZOU
      CONCEPT 1 ou 2 salariés
      130 RTE NATIONALE 97600 MAMOUDZOU
      ATELIER MAHORAIS D'ARCHITECTURE 10 à 19 salariés
      ZI NEL 97600 MAMOUDZOU
      ATELIER MAHORAIS D'ARCHITECTURE 0 salarié
      RUE DE LA ROCHE GLISSE 97419 LA POSSESSION
      GROUPEMENT PROFESSIONNEL D'ARCHITECTURE 3 à 5 salariés
      14 RUE MAHABOU 97600 MAMOUDZOU
      ATELIER D'ARCHITECTURE DU LAGON 1 ou 2 salariés
      IMMEUBLE SIM 97600 MAMOUDZOU
      L'ATELIER GRAND PARIS ET PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS 10 à 19 salariés
      20 RUE GODOT DE MAUROY 75009 PARIS 9
      SI CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS... 0 salarié
      15 QUAI JEAN MOULIN 29150 CHATEAULIN
      SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DIRECTEUR DE L'AIRE METROPOLITAINE BORDELAISE-SYSDAU 6 à 9 salariés
      QUAI ARMAND LALANDE 33300 BORDEAUX
      SYNDICAT MIXTE DU PALAIS DE LA BERBIE 3 à 5 salariés
      35 LICES GEORGES POMPIDOU 81000 ALBI
      GARCIA*MICHEL/ 1 ou 2 salariés
      118 RUE DE PARIS 76600 LE HAVRE
      CHARBONNEAU TISSEAU 1 ou 2 salariés
      9 RUE BRETONNAISE 49300 CHOLET
      HIRSELBERGER*ALAIN/ 0 salarié
      4 ALL DES NOISETIERS 77150 LESIGNY
      REVIRON*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
      10 RUE CARDINALE 13100 AIX EN PROVENCE
      AMEIL*LOUIS/ 0 salarié
      91 RUE JEAN JAURES 63700 SAINT ELOY LES MINES
      AMEIL*LOUIS/ 0 salarié
      3 PL SULLY 63400 CHAMALIERES
      CAPCARRERE*GEORGES/ 0 salarié
      5 IMP DES ROSSIGNOLS 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE
      BOYER*MICHEL ANTOINE/ 0 salarié
      9 RUE DE VERDUN 70100 ARC LES GRAY
      POUBLAN*DOMINIQUE/ 0 salarié
      27 AV DES PYRENEES 32800 EAUZE
      DEJEAN*MICHEL ROGER/ 0 salarié
      16 PL DES CYTISES 31240 SAINT-JEAN
      MICHAUD*BERNARD/ 0 salarié
      58 AV RENE CAILLE 17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT
      LEVEILLE-NIZEROLLE*PATRICE FRANCOIS/ 0 salarié
      75 RUE GEORGES LARDENNOIS 75019 PARIS 19
      LEVEILLE-NIZEROLLE*PATRICE FRANCOIS/ 0 salarié
      36 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS 75001 PARIS 1
      LEVEILLE-NIZEROLLE*PATRICE FRANCOIS/ 0 salarié
      CHATEAU ROUX 72110 COURCIVAL
      SARL BUREAU D'ETUDES GORRONNAIS 1 ou 2 salariés
      PL DE LA MAIRIE 53120 GORRON
      MOUSSU*ROBERT RAYMOND/ 0 salarié
      2 RUE DE LA PORTE DROUAISE 28000 CHARTRES
      LE GALLAIS*JEAN YVES/ 0 salarié
      2 RUE DE LA HAUTE GUAIS 35800 DINARD
      PANNEQUIN*GUY/ 1 ou 2 salariés
      1 RUE DE LIGNY 62270 NUNCQ HAUTECOTE
      DHERIN*CLAUDE/ 0 salarié
      35 RUE DU PONT JEROME 74800 LA ROCHE SUR FORON
      BARDON COLBOC PHILIPPON 0 salarié
      155 RUE SAINT MARTIN 75003 PARIS 3
      CAB CHEVENOT ET ROUVIERE 1 ou 2 salariés
      56 RUE TRAVERSIERE 75012 PARIS 12
      SILVY*DOMINIQUE/ 0 salarié
      20160 VICO
      COMPAGNIE GENERALE LILLE 0 salarié
      32 RUE ERNEST RENAN 93400 SAINT OUEN
      DELLSPERGER*FRANCOIS/ 0 salarié
      19 AV PRINCE DE GALLES 06400 CANNES

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société CASE-A.

      DUCOS DE LA HAILLE FRANCOIS 1 1 ou 2 salariés
      RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      STREGO 500 à 999 salariés
      32 RTE DES ALLEES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      BERTRAND*MICHEL/ 0 salarié
      11 RUE DU CALVAIRE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      POLE EMPLOI 10 000 salariés et plus
      10 LOT DU MOULIN DU COIVRE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES CHARENTE MARITIME 1 000 à 1 999 salariés
      4 RUE DU GENERAL DE GAULLE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COLLEGE DEPARTEMENTAL 20 à 49 salariés
      2 AV DE LA LIBERATION 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE HOSPITALIER GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE AUNIS 2 000 à 4 999 salariés
      RUE PIERRE LOTI 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      RUE DE LA CORDERIE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      1 RUE DES ECLUSES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      39 PL CAMILLE MEMAIN 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      LA VIEILLE PERROTINE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      RTE DES CHATELIERS 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE SAINT PIERRE D OLERON 100 à 199 salariés
      3 RUE FRANCK MASSE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNE DE BOBIGNY 1 000 à 1 999 salariés
      LES PETITES LANDES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 2 000 à 4 999 salariés
      RTE DES ALLEES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON 100 à 199 salariés
      59 RTE DES ALLEES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON 100 à 199 salariés
      59 RTE DES ALLEES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON 100 à 199 salariés
      59 RTE DES ALLEES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON 100 à 199 salariés
      59 RTE DES ALLEES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON 100 à 199 salariés
      59 RTE DES ALLEES 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      SI FONCTION INVESTIS COLLEGE ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ST PIERRE D'OLERON 6 à 9 salariés
      25 AV JEAN SOULAT 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      SI DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO SOCIAL 1 ou 2 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      SI DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO SOCIAL 1 ou 2 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      ETABLISSEMENT INTERDEPARTEMENTAL POUR LA DEMOUSTICATION DU LITTORAL ATLANTIQUE 50 à 99 salariés
      23 ZI DE L OUMIERE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      SI ETU AMEN GEST HYDRAU MARAIS PERROTINE 0 salarié
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE HOSPITALIER DE SAINTONGE SAINTES 2 000 à 4 999 salariés
      RUE DE LA TORSE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 1 ou 2 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 1 ou 2 salariés
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE HOSPITALIER DE ROCHEFORT 1 000 à 1 999 salariés
      46 RUE PIERRE LOTI 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE HOSPITALIER 100 à 199 salariés
      RUE DE CARINENA 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE HOSPITALIER 100 à 199 salariés
      RUE DE CARINENA 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE HOSPITALIER 100 à 199 salariés
      RUE DE CARINENA 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CENTRE HOSPITALIER 100 à 199 salariés
      RUE DE CARINENA 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      ASSOCIATION SYNDICALE DU CHENAL D ARCEAU 0 salarié
      20 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT 0 salarié
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT N 2 0 salarié
      26 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      RABEAU*FERNAND/ 0 salarié
      AV DES PINS 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      NAVETEUR*ALLAN/ 0 salarié
      BD DU CAPITAINE LECLERC 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      CATHELINEAU*BOCQUILLON/MICHELE/ 0 salarié
      2 ALL PIERRE BARRAL 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      OLERON MEUBLES 3 à 5 salariés
      83 AV DE BEL AIR 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      MATRON*PATRICK RAOUL/ 1 ou 2 salariés
      42 RTE DE LA PLAGE DE MATHA 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      TRUSSEAU*GILBERT ROLAND/ 0 salarié
      46 RES LA PETITE GRENETTE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      TRUSSEAU*GILBERT ROLAND/ 0 salarié
      RTE DES GRANDS COUTAS 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      MECHIN*FRANCIS/ 0 salarié
      29 RUE DE LA REPUBLIQUE 17310 SAINT PIERRE D'OLERON
      MOIZANT*MICHEL/ 0 salarié
      13 AV DE BEL AIR 17310 SAINT PIERRE D'OLERON

      LIMMO
      SCI NOFI
      BORDRON GEOFFROY DANIELE
      SCI DE GESTION
      GFA DE LA VILLE BREHAULT
      PROVINCIAL INSURANCE COMPANY