Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DROIT AU CHAPITRE et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société DROIT AU CHAPITRE est situé au 38 RUE SERVAN 75011 PARIS 11
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 798891206 au greffe de
DROIT AU CHAPITRE n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4761Z (Commerce de détail de livres en magasin spécialisé) et le code de l'activité de son établissement principal est 4761Z (Commerce de détail de livres en magasin spécialisé).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4761Z (Commerce de détail de livres en magasin spécialisé), les activités sont :
- le commerce de détail de livres de toute nature
Mais sont exclues les activités :
- le commerce de détail de livres d'occasion ou de livres anciens (cf47.79Z)
DROIT AU CHAPITRE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeDROIT AU CHAPITRE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi DROIT AU CHAPITRE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55798891206.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à DROIT AU CHAPITRE de part son activité de 4761Z (Commerce de détail de livres en magasin spécialisé) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01517 Commerces de détail non alimentaire
- 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
- 02121 Édition
Siége social et établissementsDROIT AU CHAPITRE à son siége social situé au 38 RUE SERVAN 75011 PARIS 11.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société DROIT AU CHAPITRE n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DROIT AU CHAPITRE.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | DROIT AU CHAPITRE |
| Sigle de l'entreprise | DAC |
| Numéro d'identification au répertoire national des associations | W751217512 |
| Identifiant de l'entreprise | 798891206 |
| Numéro interne du siège | 00012 |
| Adresse | 38 RUE SERVAN 75011 PARIS 11 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | mardi 24 décembre 2013 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
| Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
| Année et mois de création de l'entreprise | mardi 24 décembre 2013 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 4761Z : Commerce de détail de livres en magasin spécialisé |
| Activité principale de l'entreprise | 4761Z : Commerce de détail de livres en magasin spécialisé |
Activité au siege | |
| Secteur | commerce |
| Catégorie | Commerce de détail |
| Activite | Commerce de détail de livres en magasin spécialisé |
| Synonyme | libraire, librairie |
| Principal | librairie |
Cette section vous présente les différents événements de la société DROIT AU CHAPITRE.
Cette section vous présente les dirigeants de la société DROIT AU CHAPITRE.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de DROIT AU CHAPITRE.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de DROIT AU CHAPITRE.
PARIS 11
NN
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DROIT AU CHAPITRE.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société DROIT AU CHAPITRE.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société DROIT AU CHAPITRE.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.