ImmatriculationLa société HIL'ART est situé au 4 R LOUIS MARIN 88600 BRUYERES
Elle a été crée le 09/03/2015 et elle est immatriculée sous le numéro 810063313 au greffe de EPINAL
HIL'ART est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 2 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright) et le code de l'activité de son établissement principal est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright).
L'activité déclarée au greffe est : Animation de réseau et la réalisation de prestations de services de tous ordres, import-export, acquisition et gestion pour son propre compte compte exclusivement et dans un but patrimonial de toutes valeurs mobilières et autres droits sociaux lui appartenant en pleine propriété, nue propriété ou usufruit
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des uvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- entités brevetées
- marques déposées ou marques de service
- marques
- prospection minière et évaluation
- accords de franchise
Mais sont exclues les activités :
- l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
- la production, reproduction et distribution d'uvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
- la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
HIL'ART à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.
GreffeHIL'ART est du ressort du greffe de EPINAL dont les coordonnées postales sont 1 PLACE FOCH 88000 EPINAL
Le greffe peut être appelé au 03 29 34 33 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-epinal.fr.
Les greffiers sont : DUPIRE Pierre-Alexandre , BABELOT Brigitte
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/13h30 à 16h.
TVASi HIL'ART est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR63810063313.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à HIL'ART de part son activité de 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright) sont :
- 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02596 Coiffure
- 01483 Commerce de détail habillement textiles
- 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
- 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
- 00303 Couture Région parisienne
- 01527 Immobilier
- 00176 Industrie pharmaceutique
- 00247 Industries de l'habillement
- 00650 Métallurgie cadres
- 01431 Optique-lunetterie de détail
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01512 Promotion construction
- 00086 Publicité
- 01501 Restauration rapide
- 00675 Succursales de vente au détail d'habillement
Siége social et établissementsHIL'ART à son siége social situé au 4 R LOUIS MARIN 88600 BRUYERES.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 01 mars 2015 : Immatriculation (Président : HILAIRE Martial, Armand, Joseph)
- 09 mars 2015 : Creation (Président : HILAIRE Martial, Armand, Joseph)
- 31 mars 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
- 27 mars 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2017-12-31)
- 27 juin 2018 : Radiation ()
DirigeantsLes dirigeants :
- 29/08/1954 : Martial HILAIRE (Président)
L'âge moyen des 1 dirigeants de la société HIL'ART est de 68 ans. Le plus jeune à 68 ans, le plus agé 68 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Martial HILAIRE
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | HIL'ART |
Identifiant de l'entreprise | 810063313 |
Numéro interne du siège | 00011 |
Adresse | 4 R LOUIS MARIN 88600 BRUYERES |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | dimanche 01 mars 2015 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 1 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | SAS, société par actions simplifiée |
Capital social | 2 000,00 EUR |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 1 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | dimanche 01 mars 2015 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright |
Activité principale de l'entreprise | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright |
Activité au siege | |
Secteur | tourisme |
Catégorie | Location |
Activite | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright |
Synonyme | Location-bail de propriété intellectuelle |
Animation de réseau et la réalisation de prestations de services de tous ordres, import-export, acquisition et gestion pour son propre compte compte exclusivement et dans un but patrimonial de toutes valeurs mobilières et autres droits sociaux lui appartenant en pleine propriété, nue propriété ou usufruit
Animation de réseau et la réalisation de prestations de services de tous ordres, import-export, acquisition et gestion pour son propre compte compte exclusivement et dans un but patrimonial de toutes valeurs mobilières et autres droits sociaux lui appartenant en pleine propriété, nue propriété ou usufruit
BRUYERES
1
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
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Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société HIL'ART - Version en cache du 24/08/2022 20:32:01.