ImmatriculationLa société SC MONTZIOLS est situé au 52 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 94410 SAINT MAURICE
Elle a été crée le 20/01/2016 et elle est immatriculée sous le numéro 817888308 au greffe de CRETEIL
SC MONTZIOLS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile au capital de 4 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright) et le code de l'activité de son établissement principal est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright).
L'activité déclarée au greffe est : la gestion de marques, par concession de redevances de marques autour de la marque Montziols, la gestion et la concession de droit de la propriété intellectuelle et industrielle.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des Åuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- entités brevetées
- marques déposées ou marques de service
- marques
- prospection minière et évaluation
- accords de franchise
Mais sont exclues les activités :
- l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
- la production, reproduction et distribution d'Åuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
- la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
SC MONTZIOLS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeSC MONTZIOLS est du ressort du greffe de CRETEIL dont les coordonnées postales sont CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL 94049 CRETEIL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 01 43 99 10 07 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-creteil.fr.
Les greffiers sont : MEY Jean Jacques , MEY Claire , MEY Anne-Sophie
Le greffe est ouvert Lundi au vendredi, 9h30-12h30 et 13h30-16h.
TVASi SC MONTZIOLS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR78817888308.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à SC MONTZIOLS de part son activité de 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright) sont :
- 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02596 Coiffure
- 01483 Commerce de détail habillement textiles
- 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
- 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
- 00303 Couture Région parisienne
- 01527 Immobilier
- 00176 Industrie pharmaceutique
- 00247 Industries de l'habillement
- 00650 Métallurgie cadres
- 01431 Optique-lunetterie de détail
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01512 Promotion construction
- 00086 Publicité
- 01501 Restauration rapide
- 00675 Succursales de vente au détail d'habillement
Siége social et établissementsSC MONTZIOLS à son siége social situé au 52 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 94410 SAINT MAURICE.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 12 janvier 2016 : Immatriculation (Gérant Associé : MONTZIOLS Bruno Associé : GRIPOIX Fabienne)
- 27 janvier 2016 : Creation (Gérant Associé : MONTZIOLS Bruno Associé : GRIPOIX Fabienne)
DirigeantsLes dirigeants :
- 12/10/1962 : Bruno MONTZIOLS (Gérant)
L'âge moyen des 1 dirigeants de la société SC MONTZIOLS est de 60 ans. Le plus jeune à 60 ans, le plus agé 60 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Bruno MONTZIOLS
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | SC MONTZIOLS |
Identifiant de l'entreprise | 817888308 |
Numéro interne du siège | 00019 |
Adresse | 52 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 94410 SAINT MAURICE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 12 janvier 2016 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Autre société civile |
Capital social | 4 000,00 EUR |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
Année et mois de création de l'entreprise | mardi 12 janvier 2016 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright |
Activité principale de l'entreprise | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright |
Activité au siege | |
Secteur | tourisme |
Catégorie | Location |
Activite | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright |
Synonyme | Location-bail de propriété intellectuelle |
la gestion de marques, par concession de redevances de marques autour de la marque Montziols, la gestion et la concession de droit de la propriété intellectuelle et industrielle.
la gestion de marques, par concession de redevances de marques autour de la marque Montziols, la gestion et la concession de droit de la propriété intellectuelle et industrielle.
SAINT MAURICE
NN
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
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Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société SC MONTZIOLS - Version en cache du 27/10/2022 18:11:32.