ImmatriculationLa société KNEE-CONCEPT est situé au 42 RUE DES ARENES 18000 BOURGES
Elle a été crée le 03/03/2017 et elle est immatriculée sous le numéro 828091744 au greffe de BOURGES
KNEE-CONCEPT est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile au capital de 800,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright) et le code de l'activité de son établissement principal est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright).
L'activité déclarée au greffe est : Exploitation de brevets licences et concessions
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités consistant àautoriser des tiers àutiliser des produits liés àla propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
- la location-bail de produits liés àla propriété intellectuelle (àl'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- entités brevetées
- marques déposées ou marques de service
- marques
- prospection minière et évaluation
- accords de franchise
Mais sont exclues les activités :
- l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
- la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
- la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
KNEE-CONCEPT à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeKNEE-CONCEPT est du ressort du greffe de BOURGES dont les coordonnées postales sont 1 PLACE HENRI MIRPIED 18000 BOURGES
Le greffe peut être appelé au 02 48 70 77 33 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourges.fr.
Les greffiers sont : De KERVENOAEL Bertille
Le greffe est ouvert De 08H00 à12H00 et de 13H00 à16H00.
TVASi KNEE-CONCEPT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR96828091744.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à KNEE-CONCEPT de part son activité de 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright) sont :
- 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02596 Coiffure
- 01483 Commerce de détail habillement textiles
- 02216 Commerce détail et gros àprédominance alimentaire
- 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
- 00303 Couture Région parisienne
- 01527 Immobilier
- 00176 Industrie pharmaceutique
- 00247 Industries de l'habillement
- 00650 Métallurgie cadres
- 01431 Optique-lunetterie de détail
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01512 Promotion construction
- 00086 Publicité
- 01501 Restauration rapide
- 00675 Succursales de vente au détail d'habillement
Siége social et établissementsKNEE-CONCEPT à son siége social situé au 42 RUE DES ARENES 18000 BOURGES.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 01 février 2017 : Immatriculation (Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIALE Patrick)
- 03 mars 2017 : Creation (Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIALE Patrick)
DirigeantsLes dirigeants :
La société KNEE-CONCEPT n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | KNEE-CONCEPT |
Identifiant de l'entreprise | 828091744 |
Numéro interne du siège | 00015 |
Adresse | 42 RUE DES ARENES 18000 BOURGES |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mercredi 01 février 2017 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Autre société civile |
Capital social | 800,00 EUR |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
Année et mois de création de l'entreprise | mercredi 01 février 2017 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright |
Activité principale de l'entreprise | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright |
Activité au siege | |
Secteur | tourisme |
Catégorie | Location |
Activite | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, àl'exception des oeuvres soumises àcopyright |
Synonyme | Location-bail de propriété intellectuelle |
Exploitation de brevets licences et concessions
Exploitation de brevets licences et concessions
Aucun Réseau.
BOURGES
NN
salarié(s)
Actif au bilan | |
---|---|
Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
---|---|
Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
---|---|
Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société KNEE-CONCEPT - Version en cache du 21/09/2022 12:16:08.