ImmatriculationLa société SAS FOUGERAY est situé au 20 RUE DE BESANCON 25320 MONTFERRAND LE CHATEAU
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 833538283 au greffe de
SAS FOUGERAY n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 20 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) et le code de l'activité de son établissement principal est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie), les activités sont :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes
Mais sont exclues les activités :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf10.85Z), de pizzas fraîches (cf10.89Z)
SAS FOUGERAY à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeSAS FOUGERAY est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi SAS FOUGERAY est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR63833538283.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à SAS FOUGERAY de part son activité de 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) sont :
- 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
- 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
Siége social et établissementsSAS FOUGERAY à son siége social situé au 20 RUE DE BESANCON 25320 MONTFERRAND LE CHATEAU.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 24 décembre 2017 : Immatriculation (Président : FOUGERAY Alain, Denis)
- 07 février 2018 : Vente (Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire))
- 29 mars 2019 : Vente (Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire))
- 13 juin 2019 : Vente (Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
- 29 décembre 2019 : Vente (Achat d\'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale)
- 08 janvier 2020 : Depot des comptes (Cloture du 2018-12-31)
- 04 août 2021 : Depot des comptes (Cloture du 2020-12-31)
- 14 octobre 2021 : Modification (Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique, le capital.)
- 29 juillet 2022 : Depot des comptes (Cloture du 2021-12-31)
- 11 août 2023 : Depot des comptes (Cloture du 2022-12-31)
DirigeantsLes dirigeants :
La société SAS FOUGERAY n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | SAS FOUGERAY |
Identifiant de l'entreprise | 833538283 |
Numéro interne du siège | 00015 |
Adresse | 20 RUE DE BESANCON 25320 MONTFERRAND LE CHATEAU |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Achat (pour les déclarations non agricoles) |
Année et mois de création de l'établissement | vendredi 24 novembre 2017 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | Unités non employeuses |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | SAS, société par actions simplifiée |
Capital social | 20 000,00 EUR |
Tranche d'effectif de l'entreprise | Unités non employeuses |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
Année et mois de création de l'entreprise | vendredi 24 novembre 2017 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 1071C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie |
Activité principale de l'entreprise | 1071C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie |
Activité au siege | |
Secteur | agroalimentaire |
Catégorie | Agroalimentaire |
Activite | Boulangerie et boulangerie-pâtisserie |
Synonyme | fabricant de produits alimentaires, boulanger, boulanger industriel, pâtissier, pâtissier industriel, boulangerie, boulangerie industrielle, pâtisserie, pâtisserie industrielle |
Maître Lydie Marconot-Clement - Notaires -7, place Jean Moulin - 25660 Saône - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Election de domicile : Maître Christine PRINCE 17 rue de Lattre de Tassigny 71400 Autun et pour la correspondance : Maître Christine PRINCE 17 rue de Lattre de Tassigny 71400 AutunOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Election de domicile : RACLE ET COLIN & ASSOCIES 2d Rue Isenbart 25044 Besançon Cedex Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Election de domicile : SELAS BENOIT MOHN - LAURENT COLNOT - JULIE LOULIER 4 B Rue de Dole 25000 Besançon et pour la correspondance : SELAS BENOIT MOHN - LAURENT COLNOT - JULIE LOULIER 4 B Rue de Dole 25000 BesançonOpposition 10 jours à compter de la
Gérant : FOUGERAY Alain, Denis ; Gérant : FOUGERAY Ana Maria
Aucun Réseau.
MONTFERRAND LE CHATEAU
NN
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Immobilisation financière | |
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Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.