Rapport sur : C.TRAM SERVICES

Immatriculation

La société C.TRAM SERVICES est situé au 497 RUE NICEPHORE NIEPCE 69800 SAINT PRIEST
Elle a été crée le 19/03/1973 et elle est immatriculée sous le numéro 973502651 au greffe de LYON
C.TRAM SERVICES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3312Z (Réparation de machines et équipements mécaniques) et le code de l'activité de son établissement principal est 3312Z (Réparation de machines et équipements mécaniques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3312Z (Réparation de machines et équipements mécaniques), les activités sont :

• Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chari
• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles, de pompes, compresseurs et équipements similaires et de machines hydrauliques, d'articles de robinetterie, d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours industriels, de matériel de levage et de manutention des matériaux
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses, de photocopieuses, de calculateurs, électroniques ou non, de machines à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques et de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles et de machines agricoles et forestières, de machines pour la métallurgie, l'extraction et la construction, de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac, de machines pour la p
• la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général ou spécifique et d'autres machines-outils relevant de la division 28
• la fourniture de services de réparation par soudure

Mais sont exclues les activités :

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf95.11Z)

C.TRAM SERVICES à réalisé en 2012 un chiffre d'affaire de 13 000 000,00 pour un résultat net de 448 000,00 euros , grace à 4 établissements et 100 à 199 salariés.

Greffe

C.TRAM SERVICES est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 04 72 60 69 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.
Les greffiers sont : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
Le greffe est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h) .

TVA

Si C.TRAM SERVICES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR52973502651.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à C.TRAM SERVICES de part son activité de 3312Z (Réparation de machines et équipements mécaniques) sont :

• Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
• 01404 Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP
• 01412 Installation aéraulique frigorifique et thermique
• 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence
• 00650 Métallurgie cadres
• 01867 Métallurgie Drome Ardèche
• 01387 Métallurgie Flandres Douaisis
• 01635 Métallurgie Gironde Landes
• 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
• 01369 Métallurgie Loire Atlantique
• 01966 Métallurgie Loiret
• 00714 Métallurgie Moselle
• 01525 Métallurgie Nord Dunkerque
• 01592 Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis
• 00054 Métallurgie Région Parisienne
• 00878 Métallurgie Rhône
• 01564 Métallurgie Saône et Loire
• 00911 Métallurgie Seine et Marne
• 01604 Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe

Siége social et établissements

C.TRAM SERVICES à son siége social situé au 497 RUE NICEPHORE NIEPCE 69800 SAINT PRIEST.
Les établissements sont les suivants :

• c tram services 1 rue gros guillaume 35650 le rheu france
• c tram services lotissement industriel du vernay 190 allee des frenes 73460 ste helene sur isere france
• c tram services zone industrielle 707 route de valence 38113 veurey voroize france
• c.tram services zone industrielle 707 rte de valence 38113 veurey voroize

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

• 28 août 2008 : Modification (Modification de l'administration.)
• 24 septembre 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2007-12-31)
• 14 novembre 2008 : Modification (Modification de la dénomination. Modification de l'activité.)
• 26 juillet 2009 : Modification (Modification de l'administration.)
• 20 août 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2008-12-31)
• 26 août 2009 : Modification (Modification du capital.)
• 28 septembre 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-12-31)
• 08 septembre 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
• 27 août 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
• 12 juin 2013 : Modification (Nouveau siège.)
• 20 août 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
• 23 août 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
• 10 octobre 2014 : Modification (Modification de l'administration.)
• 08 juillet 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
• 09 juillet 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
• 07 octobre 2016 : Modification (Modification de l'administration.)
• 27 juillet 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
• 11 août 2017 : Modification (Modification de l'administration.)
• 11 février 2018 : Modification (Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.)
• 25 février 2018 : Radiation ()

Dirigeants

Les dirigeants :

• 03/03/1950 : Jean-bernard CHAPELET (Président)
• 04/05/1957 : Pascal PONCET (Président)
• 11/02/1974 : Xavier DAUBIGNARD (Président)

L'âge moyen des 3 dirigeants de la société C.TRAM SERVICES est de 62 ans. Le plus jeune à 48 ans, le plus agé 72 ans.

Les modifications survenues dans l'administration de la société :

• 28 août 2008 : JOURNAUX Marc nom d'usage : JOURNAUX Marc n'est plus président.CHAPELET Jean-Bernard Raymond Joseph nom d'usage : CHAPELET Jean-Bernard devient président..)
• 26 juillet 2009 : VINCENT Olivier nom d'usage : VINCENT Olivier n'est plus directeur général..)
• 10 octobre 2014 : CHAPELET Jean-Bernard Raymond Joseph nom d'usage : CHAPELET n'est plus président. DAUBIGNARD Xavier Charles Michel nom d'usage : DAUBIGNARD devient président.)
• 07 octobre 2016 : DAUBIGNARD Xavier Charles Michel nom d'usage : DAUBIGNARD n'est plus président. PONCET Pascal Jean henri nom d'usage : PONCET devient président.)
• 11 août 2017 : Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et AUTRES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et AUTRES devient commissaire aux comptes. SA à conseil d'administration AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant)

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :

Jean-bernard CHAPELET

• Gérant de G.B. ANALYSE INDUSTRIELLE
• Président de GAMI SERVICES
• Président de GMS (GENERALE MAINTENANCE SERVICE)
• Administrateur de SA C.TRAM
• Directeur général de SAINT FONS METALLURGIE

Pascal PONCET

• Président de ELCARE
• Président de ELECTRICITE H. GILG & CIE
• Président de ENELAT OUEST
• Président de ETABLISSEMENTS PATRICK KOLTES
• Président de JURET
• Président de MOUILLOT & CIE
• Président de PETROTECH
• Président de ROUSSEL SAS
• Président de SAS LAURENT
• Président de SOC NOUVELLE HENRI CONRAUX
• Président de SOCIETE D INSTALLATIONS DE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE TUYAU
• Directeur général de SPIE EST
• Directeur général de SPIE OUEST-CENTRE
• Administrateur de SPIE POSTES HTB
• Directeur général de SPIE SUD-EST
• Président de STE NOUVELLE CHAUFFAGE ET CLIMATISATIO

Xavier DAUBIGNARD

• Président de ACEM
• Gérant de G.B. ANALYSE INDUSTRIELLE
• Président de GMS (GENERALE MAINTENANCE SERVICE)
• Directeur général de SAINT FONS METALLURGIE