Sirene : COUR D'APPEL DE RIOM

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		8423Z : Justice
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		21 : 50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		9 : Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement		19940809 : mardi 09 août 1994
Date de début d'activité		19940809 : mardi 09 août 1994
Nature de l'activité de l'établissement		NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement		99 : Autre
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		COUR D'APPEL DE RIOM
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00378
Région de localisation du siège de l'entreprise		84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		63300 : RIOM
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7171 : Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale
Activité principale de l'entreprise		8423Z : Justice
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		41 : 500 à 999 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		500
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire
Année et mois de création de l'entreprise		19810623 : mardi 23 juin 1981
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2004-03-29T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00378	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM PALAIS DE JUSTICE 2 BD CHANCELIER DE L HOSPITAL 63201 RIOM CEDEX FRANCE	Justice
	00071	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 30 B PLACE DU BREUIL BP 309 43011 LE PUY EN VELAY CEDEX FRANCE	Justice
	00089	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 21 PLACE DU SQUARE 15012 AURILLAC CEDEX FRANCE	Justice
	00097	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM CONSEIL DES PRUD HOMMES 22 PLACE DU SQUARE 15012 AURILLAC CEDEX FRANCE	Justice
	00121	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE 114 BOULEVARD DE COURTAIS 03100 MONTLUCON FRANCE	Justice
	00154	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE 17 PLACE SAINT JEAN 43100 BRIOUDE FRANCE	Justice
	00162	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE 18 PLACE DU SQUARE 15012 AURILLAC CEDEX FRANCE	Justice
	00170	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE 2 RUE DES LACS 15100 ST FLOUR FRANCE	Justice
	00188	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D'APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE PL DES ALLEES 63600 AMBERT	Justice
	00196	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE PLACE DES ECOLES 63160 BILLOM FRANCE	Justice
	00204	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE 16 PLACE DE L ETOILE CS 20005 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 FRANCE	Justice
	00212	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D'APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE RESIDENCE LA TREILLE 19 AV DU MAS 63500 ISSOIRE	Justice
	00261	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE DE MONTLUCON 114 BOULEVARD DE COURTAIS BP 190 03109 MONTLUCON CEDEX FRANCE	Justice
	00279	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL GRANDE INSTANCE MONTLUCON 114 BOULEVARD DE COURTAIS BP 226 03109 MONTLUCON CEDEX FRANCE	Justice
	00287	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE DE VICHY 26 BOULEVARD CARNOT 03209 VICHY CEDEX FRANCE	Justice
	00303	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE PALAIS DE JUSTICE 16 PLACE DE L ETOILE CS 20005 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 FRANCE	Justice
	00311	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE DE RIOM 1 RUE JEAN DE BERRY BP 26 63201 RIOM CEDEX FRANCE	Justice
	00329	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE DE THIERS 6 PLACE DU PALAIS BP 204 63301 THIERS CEDEX FRANCE	Justice
	00337	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM CONSEIL DES PRUD HOMMES 4 RUE DU DOCTEUR RICHOND DES BRUS 43000 LE PUY EN VELAY FRANCE	Justice
	00360	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL POUR ENFANTS 22 PLACE DU SQUARE 15012 AURILLAC CEDEX FRANCE	Justice
	00394	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE D AURILLAC 21 PLACE DU SQUARE 15006 AURILLAC CEDEX FRANCE	Justice
	00410	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM CONSEIL DES PRUD HOMMES CITE JUDICIAIRE 16 PLACE DE L ETOILE BP 181 63005 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 FRANCE	Justice
	00444	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE DE ST FLOUR 1 RUE DU THEATRE 15100 ST FLOUR FRANCE	Justice
	00485	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 20 RUE DE PARIS 03016 MOULINS CEDEX FRANCE	Justice
	00493	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM CONSEIL DE PRUD HOMMES 114 BOULEVARD DE COURTAIS 03100 MONTLUCON FRANCE	Justice
	00501	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM CONSEIL DE PRUD HOMMES RUE SAINT LOUIS 63200 RIOM FRANCE	Justice
	00519	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM CONSEIL DES PRUD HOMMES 26 BOULEVARD CARNOT 03204 VICHY CEDEX FRANCE	Justice
	00535	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE DE CLERMONT FERRAN 16 PLACE DE L ETOILE BP 121 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 FRANCE	Justice
	00568	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM CONSEIL DE PRUD HOMMES PALAIS D ANSAC 16 RUE DIDEROT BP 1837 03018 MOULINS CEDEX FRANCE	Justice
	00576	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D'APPEL DE RIOM TRIBUNAL AFFAIRES SECURITE SOCIALE RUE RICHOND DES BRUS 43000 LE PUY EN VELAY	Justice
	00584	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL COMMERCE LE PUY EN VELAY 16 BOULEVARD DU PRESIDENT BERTRAND BP 109 43000 LE PUY EN VELAY FRANCE	Justice
	00592	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM SERVICE ADMINISTRATIF REGIONAL PLACE SAINTE BENILDE 63200 RIOM FRANCE	Justice
	00600	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE AVENUE DU DRAPEAU 03306 CUSSET CEDEX FRANCE	Justice
	00618	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL DE COMMERCE RUE DU BIEF BP 60201 03306 CUSSET CEDEX FRANCE	Justice
	00634	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE DE MOULINS 16 RUE DIDEROT 03018 MOULINS CEDEX FRANCE	Justice
	00642	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL AFFAIRES SECURITE SOCIALE 16 RUE FONTGIEVE 63000 CLERMONT FERRAND FRANCE	Justice
	00667	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX 15 BOULEVARD DU DOCTEUR DEVINS 43101 BRIOUDE CEDEX FRANCE	Justice
	00683	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX 4 RUE ALSACE LORRAINE BP 22 43201 YSSINGEAUX CEDEX FRANCE	Justice
	00691	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX 21 PLACE DU SQUARE BP 619 15006 AURILLAC CEDEX FRANCE	Justice
	00709	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX PLACE DU PALAIS 15200 MAURIAC FRANCE	Justice
	00717	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX PALAIS DE JUSTICE 4 RUE DU FAUBOURG NOTRE DAME 15300 MURAT FRANCE	Justice
	00725	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX PALAIS DE JUSTICE 1 RUE DU THEATRE BP 34 15101 ST FLOUR CEDEX FRANCE	Justice
	00741	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX PLACE HENNEQUIN BP 11 03800 GANNAT FRANCE	Justice
	00758	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX 114 BOULEVARD DE COURTAIS BP 1232 03104 MONTLUCON CEDEX FRANCE	Justice
	00766	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX PALAIS D ANSAC 16 RUE DIDEROT BP 1837 03018 MOULINS CEDEX FRANCE	Justice
	00774	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX 26 BOULEVARD CARNOT BP 2933 03209 VICHY CEDEX FRANCE	Justice
	00782	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX PLACE CHARLES DE GAULLE 63600 AMBERT FRANCE	Justice
	00790	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX PALAIS DE JUSTICE 16 PLACE DE L ETOILE CS 20005 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 FRANCE	Justice
	00808	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX 19 RUE DU PALAIS 63501 ISSOIRE CEDEX FRANCE	Justice
	00816	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX RUE JEAN DE BERRY 63201 RIOM CEDEX FRANCE	Justice
	00824	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX 6 PLACE DU PALAIS 63301 THIERS CEDEX FRANCE	Justice
	00832	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL POUR ENFANTS 20 RUE DE PARIS BP 1627 03016 MOULINS CEDEX FRANCE	Justice
	00840	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL POUR ENFANTS PLACE DU BREUIL 43011 LE PUY EN VELAY CEDEX FRANCE	Justice
	00857	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL POUR ENFANTS PALAIS DE JUSTICE 16 PLACE DE L ETOILE CS 20005 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 FRANCE	Justice
	00865	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL CONTENTIEUX INCAPACITE TCI 15 B RUE DU PRE LA REINE 63100 CLERMONT FERRAND FRANCE	Justice
	00873	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL AFFAIRES SECURITE SOCIALE ALL TRIBUNAL D INSTANCE 16 RUE DIDEROT 03000 MOULINS FRANCE	Justice
	00881	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM TRIBUNAL D INSTANCE PUY EN VELAY 6 PLACE DU CLAUZEL CS 10309 43009 LE PUY EN VELAY CEDEX FRANCE	Justice
	00899	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D APPEL DE RIOM 6 PLACE DU CLAUZEL CS 10309 43009 LE PUY EN VELAY CEDEX FRANCE	Justice
	00915	COUR D'APPEL DE RIOM	COUR D'APPEL DE RIOM TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCI 1 RUE DE L OLMET BP 90725 15007 AURILLAC CEDEX	Justice

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