Sirene : SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2015
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		02 : 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		3 : 3 à 5 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		: Sans objet
Année et mois de création de l'établissement		20150721 : mardi 21 juillet 2015
Date de début d'activité		20150721 : mardi 21 juillet 2015
Nature de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET
Sigle de l'entreprise		SIVOS
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00063
Région de localisation du siège de l'entreprise		27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		21475 : PAGNY LE CHATEAU
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale de l'entreprise		8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		20061013 : vendredi 13 octobre 2006
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201602 : 2016 - 02
Indice de monoactivité de l'entreprise		1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2016-02-08T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00063	SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET	SIVOS PAGNY VILLE PAGNY CHATEAU POLE SCOLAIRE JEAN DE VIENNE 2 ROUTE DE SAINT JEAN DE LOSNE 21250 PAGNY LE CHATEAU FRANCE	Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
	00022	SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET	SIVOS PAGNY VILLE PAGNY CHATEAU ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE RUE TRUCHOT 21250 PAGNY LA VILLE FRANCE	Enseignement primaire
	00030	SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET	SIVOS PAGNY VILLE PAGNY CHATEAU ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE GRANDE RUE 21250 LECHATELET FRANCE	Enseignement primaire
	00048	SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET	SIVOS PAGNY VILLE PAGNY CHATEAU ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PLACE DE LA MAIRIE 21250 PAGNY LE CHATEAU FRANCE	Enseignement primaire
	00055	SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET	SIVOS PAGNY VILLE PAGNY CHATEAU ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE VILLAGE 21250 PAGNY LE CHATEAU FRANCE	Enseignement primaire

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