IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 200023265
Numéro interne de classement de l'établissement 00016

ADRESSES


  SI BASSIN TILLE SUP IGNON VENELLE
  MAIRIE
 
  20 PLACE GENERAL LECLERC
 
  21120 IS SUR TILLE
  FRANCE

  SI BASSIN TILLE SUP IGNON VENELLE
 
  MAIRIE
  20 PL DU GENERAL LECLERC
 
  21120 IS SUR TILLE
 

  20
 
  PL
  DU GENERAL LECLERC
  21120
 
  IS SUR TILLE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 21 : COTE-D-OR
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Dijon
Canton de localisation de l'établissement 16 : Is-sur-Tille
Commune de localisation de l'établissement 317 : IS SUR TILLE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 21 : COTE-D-OR
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Is-sur-Tille
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 242100154 : CC des Vallées de la Tille et de l'Ignon
Tranche de commune détaillée 18 : Communes de 4000 à 4 999 habitants
Zone d'emploi 2603 : Dijon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8413Z : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2010
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20100101 : vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'activité 20100101 : vendredi 01 janvier 2010
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE
Sigle de l'entreprise SITIV
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00016
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 21317 : IS SUR TILLE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7354 : Syndicat mixte fermé
Activité principale de l'entreprise 8413Z : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2010
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 01 : 1 ou 2 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20100101 : vendredi 01 janvier 2010
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2012-07-24T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00016SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLESI BASSIN TILLE SUP IGNON VENELLE MAIRIE 20 PLACE GENERAL LECLERC 21120 IS SUR TILLE FRANCEAdministration publique (tutelle) des activités économiques

Bodacc

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Rapports

Voir le rapport économique de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE
BAUDET JOLIVET MARYSE
SCI SAINT NICOLAS
CHEVALIER PASCAL
BEAU CAROLE
SCI MIREILLE
SCI NAKI