IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 200031532
Numéro interne de classement de l'établissement 00019

ADRESSES


  SIVOM DE LA TINEE
 
  PONT DE CLANS
  1853 ROUTE DE LA TINEE
 
  06420 CLANS
  FRANCE

  SIVOM DE LA TINEE
 
  PONT DE CLANS
  1853 RTE DE LA TINEE
 
  06420 CLANS
 

  1853
 
  RTE
  DE LA TINEE
  06420
 
  CLANS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 93 : PROVENCE-ALPES-CôTE D'AZUR
Département de localisation de l'établissement 06 : ALPES-MARITIMES
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Nice
Canton de localisation de l'établissement 24 : Tourrette-Levens
Commune de localisation de l'établissement 042 : CLANS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200030195 : Métropole Nice Côte d'Azur
Tranche de commune détaillée 11 : Communes de 500 à 699 habitants
Zone d'emploi 9307 : Nice

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2012
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 12 : 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20 : 20 à 49 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20120229 : mercredi 29 février 2012
Date de début d'activité 20120229 : mercredi 29 février 2012
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00019
Région de localisation du siège de l'entreprise 93 : Provence-Alpes-Côte d'Azur (04, 05, 06, 13, 83, 84)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 06042 : CLANS
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7345 : Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2012
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 12 : 20 à 49 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20 : 20 à 49 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20120229 : mercredi 29 février 2012
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 2 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 80 à 99% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2016-03-30T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00019SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEESIVOM DE LA TINEE PONT DE CLANS 1853 ROUTE DE LA TINEE 06420 CLANS FRANCEAdministration publique générale
00027SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEESIVOM DE LA TINEE ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LE VILLAGE 06420 ST SAUVEUR SUR TINEE FRANCEEnseignement primaire
00035SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEESIVOM DE LA TINEE ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE SAINT DALMA PLACE DE L ECOLE 06420 VALDEBLORE FRANCEEnseignement primaire
00043SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEESIVOM DE LA TINEE ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE L ARENAS LA BOLLINE 06420 VALDEBLORE FRANCEEnseignement primaire
00050SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEESIVOM DE LA TINEE ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 06420 CLANS FRANCEEnseignement primaire
00068SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEESIVOM DE LA TINEE ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA TOUR SUR TI ROUSSILLON SUR TINEE PLACE DE PLACE DU MONUMENT 06420 LA TOUR FRANCEEnseignement primaire

Bodacc

Aucun événement pour la société : SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE

Rapports

Voir le rapport économique de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE
PALACIN FABIOLA
TIERCELIN ALAIN
GFA CAROCLERO
ROLLER CLUB DU LEMAN
HAO 19
ASSOCIATION AKWABA DIFFUSION