IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 200059434
Numéro interne de classement de l'établissement 00015

ADRESSES


  COMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK
  MAIRIE
 
  5 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
  MASEVAUX
  68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK
  FRANCE

  COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK
  MAIRIE
 
  5 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
 
  68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
 

  5
 
  RUE
  MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
  68290
 
  MASEVAUX-NIEDERBRUCK

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 44 : GRAND EST
Département de localisation de l'établissement 68 : HAUT-RHIN
Arrondissement de localisation de l'établissement 6 : Thann-Guebwiller
Canton de localisation de l'établissement 09 : Masevaux
Commune de localisation de l'établissement 201 : MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 68 : HAUT-RHIN
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 12 : Masevaux-Niederbruck
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 246800676 : CC de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Tranche de commune détaillée 17 : Communes de 3000 à 3 999 habitants
Zone d'emploi 4208 : Mulhouse

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation MAIRIE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2015 - 12

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2016
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 12 : 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20 : 20 à 49 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Date de début d'activité 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00015
Région de localisation du siège de l'entreprise 44 : Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 68201 : MASEVAUX
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2016
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 21 : 50 à 99 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201512 : 2015 - 12
Indice de monoactivité de l'entreprise 7
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2015-12-23T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00015COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK MAIRIE 5 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCEAdministration publique générale
00023COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK COMMUNE DELEGUEE DE MASEVAUX 5 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCEAdministration publique générale
00031COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK COMMUNE DELEGUEE DE NIEDERBRUCK RUE DU CHATEAU MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCEAdministration publique générale
00049COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK ECOLE MATERNELLE PASTEUR 8 RUE PASTEUR MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCEEnseignement pré-primaire
00056COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK ECOLE ELEMENTAIRE PULIQUE DES ABEILLES 4 RUE DU MOULIN MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCEEnseignement primaire
00064COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE 2 RUE DU CHATEAU MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCEEnseignement primaire
00072COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES MYOSOTIS 2 RUE DU BRUCKENWALD MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCEEnseignement pré-primaire
00098COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK ASSAINISSEMENT 5 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCECollecte et traitement des eaux usées
00130COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCKCOMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK CAMPING MUNICIPAL 3 RUE DU STADE MASEVAUX 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK FRANCETerrains de camping et parcs pour caravanes, véhicules de loisirs

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAUMUSSON
MERT HABIL
AKBAS TEMEL
SANSOUBE MARIE CHRISTINE
DUFRAINE JEANINE
SOMMER ALLIBERT LIGNOTOCK GMBH