IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 200063238
Numéro interne de classement de l'établissement 00014

ADRESSES


  COMMUNE DE COTEAUX DU LIZON
  MAIRIE
 
  2 PLACE DE L HOTEL DE VILLE
  CUTTURA
  39170 COTEAUX DU LIZON
  FRANCE

  COMMUNE DE COTEAUX DU LIZON
  MAIRIE
 
  2 PL DE L'HOTEL DE VILLE
 
  39170 COTEAUX DU LIZON
 

  2
 
  PL
  DE L'HOTEL DE VILLE
  39170
 
  COTEAUX DU LIZON

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 39 : JURA
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Saint-Claude
Canton de localisation de l'établissement 86 :
Commune de localisation de l'établissement 491 : COTEAUX DU LIZON
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 39 : JURA
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 06 : Saint-Lupicin
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200026573 : CC Haut-Jura Saint-Claude
Tranche de commune détaillée 15 : Communes de 2000 à 2 499 habitants
Zone d'emploi 4307 : Saint-Claude

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation MAIRIE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2016 - 07

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2017
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2017
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20170101 : dimanche 01 janvier 2017
Date de début d'activité 20170101 : dimanche 01 janvier 2017
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE COTEAUX DU LIZON
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00014
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 39491 : ST LUPICIN
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2017
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 01 : 1 ou 2 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2017
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20170101 : dimanche 01 janvier 2017
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201607 : 2016 - 07
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2017-01-06T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00014COMMUNE DE COTEAUX DU LIZONCOMMUNE DE COTEAUX DU LIZON MAIRIE 2 PLACE DE L HOTEL DE VILLE CUTTURA 39170 COTEAUX DU LIZON FRANCEAdministration publique générale
00022COMMUNE DE COTEAUX DU LIZONCOMMUNE DE COTEAUX DU LIZON COMMUNE DELEGUEE DE CUTTURA 14 GRANDE RUE CUTTURA 39170 COTEAUX DU LIZON FRANCEAdministration publique générale
00030COMMUNE DE COTEAUX DU LIZONCOMMUNE DE COTEAUX DU LIZON COMMUNE DELEGUEE DE SAINT LUPICIN 2 PLACE DE L HOTEL DE VILLE CUTTURA 39170 COTEAUX DU LIZON FRANCEAdministration publique générale
00048COMMUNE DE COTEAUX DU LIZONCOMMUNE DE COTEAUX DU LIZON ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 12 GRANDE RUE CUTTURA 39170 COTEAUX DU LIZON FRANCEEnseignement primaire
00055COMMUNE DE COTEAUX DU LIZONCOMMUNE DE COTEAUX DU LIZON ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE 8 CHEMIN DU CHENET CUTTURA 39170 COTEAUX DU LIZON FRANCEEnseignement pré-primaire
00063COMMUNE DE COTEAUX DU LIZONCOMMUNE DE COTEAUX DU LIZON ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE 2 RUE DU CURE MARQUIS CUTTURA 39170 COTEAUX DU LIZON FRANCEEnseignement primaire

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE DE COTEAUX DU LIZON

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE DE COTEAUX DU LIZON
GLOBAL PIECES AUTO
ESPACE COUTURE ET CREATION
DISTRICT AUTOMOBILE
LA BOULANGERIE DE BALAGNY
SCI ELLIAN
ASS FONCIERE REMEMBREMENT MARS LA TOUR