IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 210102455
Numéro interne de classement de l'établissement 00024

ADRESSES


  COMMUNE DE BOHAS MEYRIAT RIGNAT
  ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
 
 
  BOHAS
  01250 BOHAS MEYRIAT RIGNAT
  FRANCE

  COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT
  ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
 
  BOHAS
 
  01250 BOHAS MEYRIAT RIGNAT
 

 
 
 
  BOHAS
  01250
 
  BOHAS MEYRIAT RIGNAT

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 01 : AIN
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Bourg-en-Bresse
Canton de localisation de l'établissement 18 : Saint-Étienne-du-Bois
Commune de localisation de l'établissement 245 : BOHAS MEYRIAT RIGNAT
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200071751 : CA du Bassin de Bourg-en-Bresse
Tranche de commune détaillée 12 : Communes de 700 à 999 habitants
Zone d'emploi 8202 : Bourg-en-Bresse

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8520Z : Enseignement primaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 02 : 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 3 : 3 à 5 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2015
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19820101 : vendredi 01 janvier 1982
Date de début d'activité 19820101 : vendredi 01 janvier 1982
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00016
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 01245 : BOHAS MEYRIAT RIGNAT
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 03 : 6 à 9 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2015
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19820101 : vendredi 01 janvier 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2009-02-09T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00016COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNATCOMMUNE DE BOHAS MEYRIAT RIGNAT MAIRIE 01250 BOHAS MEYRIAT RIGNAT FRANCEAdministration publique générale
00024COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNATCOMMUNE DE BOHAS MEYRIAT RIGNAT ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BOHAS 01250 BOHAS MEYRIAT RIGNAT FRANCEEnseignement primaire
00032COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNATCOMMUNE DE BOHAS MEYRIAT RIGNAT SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT 01250 BOHAS MEYRIAT RIGNAT FRANCECaptage, traitement et distribution d'eau
00040COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNATCOMMUNE DE BOHAS MEYRIAT RIGNAT ATELIER RELAIS AUBERGE DU SURAN 01250 BOHAS MEYRIAT RIGNAT FRANCELocation de terrains et d'autres biens immobiliers
00065COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNATCOMMUNE DE BOHAS MEYRIAT RIGNAT LOTISSEMENT DE BOHAS 01250 BOHAS MEYRIAT RIGNAT FRANCEConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Bodacc

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Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT