IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 213000284
Numéro interne de classement de l'établissement 00017

ADRESSES


  COMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE
  MAIRIE
 
  PLACE AUGUSTE MALLET
  BP NO 00160
  30205 BAGNOLS SUR CEZE CEDEX
  FRANCE

  COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
  MAIRIE
 
  PL AUGUSTE MALLET
  BP NO 00160
  30205 BAGNOLS SUR CEZE CEDEX
 

 
 
  PL
  AUGUSTE MALLET
  30200
  30205
  BAGNOLS SUR CEZE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 76 : OCCITANIE
Département de localisation de l'établissement 30 : GARD
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Nîmes
Canton de localisation de l'établissement 05 : Bagnols-sur-Cèze
Commune de localisation de l'établissement 028 : BAGNOLS SUR CEZE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 30 : GARD
Taille de l'unité urbaine 4 : Unité urbaine de 20 000 à 49 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Bagnols-sur-Cèze
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200034692 : CA du Gard Rhodanien
Tranche de commune détaillée 32 : Communes de 15 000 à 19 999 habitants
Zone d'emploi 9105 : Bagnols-sur-Cèze

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation MAIRIE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 32 : 250 à 499 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 400
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19830301 : mardi 01 mars 1983
Date de début d'activité 19830301 : mardi 01 mars 1983
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00017
Région de localisation du siège de l'entreprise 76 : Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81, 82)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 30028 : BAGNOLS SUR CEZE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 41 : 500 à 999 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 500
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire
Année et mois de création de l'entreprise 19820101 : vendredi 01 janvier 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 1989-09-08T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00017COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE MAIRIE PLACE AUGUSTE MALLET BP NO 00160 30205 BAGNOLS SUR CEZE CEDEX FRANCEAdministration publique générale
00025COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE C FREINET 1 CHEMIN DES ECOLIERS 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement pré-primaire
00033COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE FREINET GR2 QUARTIER DE L ANCYSE 1 CHEMIN DES ECOLIERS 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement primaire
00041COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE C FREINET GRP L ANCYSE 3 CHEMIN DES ECOLIERS 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement primaire
00058COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE M MONTESSORI 339 CHEMIN DU BOSQUET 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement pré-primaire
00066COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VIGAN BRAQUE 140 AVENUE DU COMMANDO VIGAN BRAQUET 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement pré-primaire
00082COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MACE QT CITADELLE AVENUE ALPHONSE DAUDET 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement pré-primaire
00108COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE MATER PUBLIQUE FERRY J ESCANAUX ALLEE DE NEWBURY 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement pré-primaire
00116COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE FERRY PLACE LEON JOUHAUX 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement primaire
00140COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOL PRIM GROUPE 1 CHEMIN DU MOULIN DE LA TOUR 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement primaire
00157COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOL PRIM GROUPE 2 CHEMIN DU MOULIN DE LA TOUR 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement primaire
00165COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN JAURES 2 RUE CINQUANTENAIRE LA LIBERATION 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement primaire
00181COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE RESTAURATION SCOLAIRE RUE DU 19 MARS 1962 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEAutres services de restauration n.c.a.
00199COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN JAURES RUE DU MOULIN A HUILE 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEEnseignement pré-primaire
00215COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE SERVICE DES EAUX PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCECaptage, traitement et distribution d'eau
00223COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE ASSAINISSEMENT PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCECollecte et traitement des eaux usées
00231COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZECOMMUNE DE BAGNOLS SUR CEZE GESTION ADMINISTRATIVE PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS SUR CEZE FRANCEAdministration publique générale

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
LABAT DENIS HENRI
CORNUT GENTILLE LE DRESSAY CAMILLE
HELIOS
DOUBLIER DENIS MARIE PIERRE J
CHATEVAIRE PATRICE PIERRE ROBER
ODOUL NICOLAS